Location de matériels pour le service d'hospitalisation a domicile au profit du GHT Alliance Gironde

CHU Bordeaux

L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP. L'établissement support du GHT Alliance Gironde est le centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-23 Avis de marché
2019-10-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence Cedex
Code postal: 33404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556795679 📞
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Fax: +33 556795357 📠
Région: Gironde 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Communication (participation)
Nom: Unité de gestion des contrats
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Commune postale: Talence Cedex
Code postal: 33404
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme Contet Catherine, Responsable unité de gestion des contrats
Courrier électronique: catherine.contet@chu-bordeaux.fr 📧
Région: Gironde 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Centre hospitalier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels pour le service d'hospitalisation a domicile au profit du GHT Alliance Gironde”
Produits/services: Mobilier de chambre à coucher 📦
Brève description:
“L'accord-cadre s'exécute au profit du groupement hospitalier de Territoire Alliance Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du CCAP....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de chambre à coucher 📦
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Description du marché:
“Équipements relatifs au confort, à l'installation et à l'environnement du patient.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires:
“Cette consultation concerne un accord-cadre sans montant minimum et sans montant maximum.”

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Description du marché: Assistance respiratoire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Preuve de l'inscription sur un registre professionnel; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08 12:05 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Publication au cours de l'année 2023.
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative; 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 228-521140 (2018-11-23)
Avis d'attribution de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels pour le service d'hospitalisation à domicile au profit du GHT alliance Gironde”
Brève description:
“Location de matériels pour le service d'hospitalisation à domicile au profit du GHT alliance Gironde.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 180 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Équipements relatifs au confort, à l'installation et a l'environnement du patient”
Description
Description du marché:
“Équipements relatifs au confort, à l'installation et a l'environnement du patient.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations appréciés au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Qualité de l'offre appréciée au regard du mémoire technique
Champ d'application du marché
Titre: Assistance respiratoire

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 228-521140

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19-2164
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Équipements relatifs au confort, à l'installation et à l'environnement du patient”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SA médica
Commune postale: Balma
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Assistance respiratoire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, 2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 205-498969 (2019-10-18)