Martinique Transport souhaite disposer de différents types de véhicules pour ses besoins. Martinique Transport a fait le choix de la location simple incluant des prestations de maintenance, d'assistance, de dépannage, de remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais en cas de besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de longue durée de véhicules pour le parc automobile de Martinique Transport
2018-MT-014”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Martinique Transport souhaite disposer de différents types de véhicules pour ses besoins. Martinique Transport a fait le choix de la location simple...”
Brève description
Martinique Transport souhaite disposer de différents types de véhicules pour ses besoins. Martinique Transport a fait le choix de la location simple incluant des prestations de maintenance, d'assistance, de dépannage, de remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais en cas de besoin
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Martinique 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande.
Description du marché:
“Prestations de location simple, avec les prestations de maintenance, assistance, dépannage, remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais”
Description du marché
Prestations de location simple, avec les prestations de maintenance, assistance, dépannage, remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification au titulaire, reconductible 1 fois par décision expresse 2 mois avant la fin de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification au titulaire, reconductible 1 fois par décision expresse 2 mois avant la fin de la période et pour une durée identique.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre conclu pour une durée de 2 ans à compter de la notification au titulaire, reconductible 1 fois pour une durée identique.” Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée d'exécution des bons de commande est de 48 mois (durée de la location...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée d'exécution des bons de commande est de 48 mois (durée de la location du véhicule). Variante obligatoire dans les conditions fixées aux documents de la consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type Ludospace
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison des véhicules sera précisé au bon de commande.
Description du marché:
“Location simple incluant des prestations de maintenance, d'assistance, de dépannage, de remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules...”
Description du marché
Location simple incluant des prestations de maintenance, d'assistance, de dépannage, de remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais en cas de besoin
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée d'exécution des bons de commande est de 48 mois (durée de la location...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée d'exécution des bons de commande est de 48 mois (durée de la location du véhicule).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type Berline
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée d'exécution des bons de commande est de 48 mois (durée de la location...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. La durée d'exécution des bons de commande est de 48 mois (durée de la location du véhicule). Variante obligatoire dans les conditions fixées aux documents de la consultation.
Mots descripteurs: véhicules (location).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de type Citadine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le délai maximum de livraison est de 15 jours pour les véhicules dont le titulaire a en stock au moment de la commande. Passé ce délai, un véhicule de...”
Conditions d'exécution du contrat
Le délai maximum de livraison est de 15 jours pour les véhicules dont le titulaire a en stock au moment de la commande. Passé ce délai, un véhicule de transition est proposé par le titulaire. La location débute à compter de la livraison du véhicule relais. Toutefois, même en cas de véhicule relais, la livraison du véhicule commandé ne saurait excéder un délai de 80 jours à compter de la notification du bon de commande. Le délai court à compter de la date de réception par le titulaire du bon de commande. Il est exprimé en jours calendaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée:
“Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique à l'adresse du profil acheteur mentionnée dans le présent avis.” Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Personnel administratif et technique de Martinique Transport
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs...”
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Transmission des offres par voie papier aux adresses mentionnées aux documents de la consultation ou électroniquement. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://martiniquetransport.e-marchespublics.com La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Les candidats ont la possibilité de télécharger un dossier de consultation et/ou de répondre par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. Toute modification du dossier de consultation fait l'objet d'un envoi de message électronique à l'adresse électronique qui a été indiquée lors du téléchargement du dossier. Attention, un dossier compressé signé ne vaut pas signature de chaque document contenu dans le dossier, et une signature manuscrite scannée n'a pas d'autre valeur que celle d'une copie et ne peut remplacer la signature électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, BP 17103, Plateau Fofo
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif des règlements amiable des litiges de Paris
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Martinique
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, BP 17103, Plateau Fofo
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +596 596716667📞
Source: OJS 2018/S 175-396540 (2018-09-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Martinique transport
Adresse postale: rue Gaston Defferre
Personne de contact: M. le président du conseil d'administration Alfred Marie-Jeanne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de longue durée de véhicules pour le parc automobile de Martinique transport
2018-MT-012”
Brève description:
“Martinique transport souhaite disposer de différents types de véhicules pour ses besoins. Martinique transport a fait le choix de la location simple...”
Brève description
Martinique transport souhaite disposer de différents types de véhicules pour ses besoins. Martinique transport a fait le choix de la location simple incluant des prestations de maintenance, d'assistance, de dépannage, de remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais en cas de besoin.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 663 661 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande
Description du marché:
“Prestations de location simple, avec les prestations de maintenance, assistance, dépannage, remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais.”
Description du marché
Prestations de location simple, avec les prestations de maintenance, assistance, dépannage, remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20 %
Prix (pondération): 45 %
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu de livraison des véhicules sera précisé au bon de commande
Description du marché:
“Location simple incluant des prestations de maintenance, d'assistance, de dépannage, de remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules...”
Description du marché
Location simple incluant des prestations de maintenance, d'assistance, de dépannage, de remorquage, de pneumatiques et de mise à disposition de véhicules relais en cas de besoin.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 175-396540
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-DAJM22
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules de type SUV
Date de conclusion du contrat: 2018-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Location automobile Caraïbe — LLD system
Adresse postale: 498 chemin de Californie
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Pays: France 🇫🇷
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63757.44 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018-DAJM23
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules de type Ludospace
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: CGFF Martinique SAS — Conseil gestion financement de flotte Martinique
Adresse postale: Habitation Carrère, Échangeur de Carrère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 86 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150316.84 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2018-DAJM24
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Véhicules de type Berline
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64288.32 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2018-DAJM25
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules de type Citadine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 288 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 355298.40 💰
“4 lots: accords-cadre à bons de commande passé sans minimum et sans maximum pour chaque période. Lot 1 et 4: variantes retenues (offre pour 100 000 km). Les...”
4 lots: accords-cadre à bons de commande passé sans minimum et sans maximum pour chaque période. Lot 1 et 4: variantes retenues (offre pour 100 000 km). Les montants indiqués comme valeur total du marché sont ceux du DQE servant à l'analyse.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Schoelcher
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif des règlement amiable des litiges de Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Schoelcher
Source: OJS 2019/S 015-031093 (2019-01-17)