Les lots 1 et 2 sont principalement destinés à la mise en œuvre de diagnostics et de fouilles archéologiques par le service archéologie préventive, mais également destinés aux usages des différents services départementaux. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul titulaire par lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins avec chauffeur et de matériels de chantier
19loc/Archeo
Produits/services: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Brève description:
“Les lots 1 et 2 sont principalement destinés à la mise en œuvre de diagnostics et de fouilles archéologiques par le service archéologie préventive, mais...”
Brève description
Les lots 1 et 2 sont principalement destinés à la mise en œuvre de diagnostics et de fouilles archéologiques par le service archéologie préventive, mais également destinés aux usages des différents services départementaux. Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul titulaire par lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins avec chauffeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 (ou sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31.12.2022.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2022-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'Eure-et-Loir de passer avec chaque titulaire un ou plusieurs marchés...”
Description des options
Les candidats sont informés de la faculté que se réserve le Conseil départemental d'Eure-et-Loir de passer avec chaque titulaire un ou plusieurs marchés publics négociés en application de l'article 30-I-4 a) du décret n 2016-360 relatif aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de matériels de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement divers📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— le pouvoir adjudicateur souhaite également que les opérateurs économiques intègrent dans leur candidature une attestation d'assurance responsabilité civile valide ainsi que l'habilitation de la personne à engager la société (extrait K-Bis ou délégation de pouvoir).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-12
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.eurelien.fr/marches-publics
Critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités techniques, professionnelles et financières.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans: service médiation
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2018/S 218-498522 (2018-11-09)
Avis d'attribution de marché (2019-03-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique des affaires juridiques et des assemblées — Service de l'achat public”
Code postal: 28028
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 525 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 218-498522
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location d'engins avec chauffeur
Date de conclusion du contrat: 2019-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Alain Javault
Adresse postale: 3 rue des Tourneballets
Commune postale: Lucé
Code postal: 28110
Pays: France 🇫🇷
Région: Eure-et-Loir🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 020 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de matériels de chantier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiloutou
Adresse postale: 7 rue des Alouettes, service DCM
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46231.16 💰
“Les accords-cadres sont conclus sans montants minimum et sans montants maximum. Les montants affichés correspondent aux montants des commandes types...”
Les accords-cadres sont conclus sans montants minimum et sans montants maximum. Les montants affichés correspondent aux montants des commandes types proposés par chacun des titulaires lors de la remise de leur offre respective, et n'ont pas de valeur contractuelle.
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Source: OJS 2019/S 046-105258 (2019-03-01)