Location d'appareils d'Imagerie par résonance magnétique (IRM) et de scanners incluant des prestations de services et d'accompagnement

CHU de Toulouse

Location d'appareils d'Imagerie par résonance magnétique (IRM) et de scanners incluant des prestations de services et d'accompagnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-03.

Qui ?

• CHU de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Scanners
• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Matériel d'imagerie à résonance magnétique
• Services d'installation de matériel médical › Services d'installation de matériel d'imagerie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-03	Avis de marché

Avis de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Numéro de référence: Irm_scanners
Brève description:

Location d'appareils d'Imagerie par résonance magnétique (IRM) et de scanners incluant des prestations de services et d'accompagnement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778516 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389336&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date limite de soumission: 2018-09-11 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-344093
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Le marché public n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. Les équipements achetés sont des équipements similaires produit par le même marché fournisseurs.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 750 000 EUR 💰
Brève description:

La présente consultation a pour objet le renouvellement de 4 modalités d'imagerie en coupe au CHU de Toulouse: IRM:

— IRM 3 t Philips Achieva, service de radiologie de l'hôpital Pierre-Paul Riquet de Purpan; remplacé par un IRM 3 t de segment haut de gamme,

— IRM 1,5 t Siemens Avanto, service de radiologie de Rangueil; remplacé par un IRM 1,5 t de segment haut de gamme.

Scanners:

— scanner general electric Lightspeed VCT Select du service de radiologie de l'hôpital des enfants; remplacé par un scanner de milieu de gamme,

— scanner Philips Brilliance 16, service de radiologie de Larrey; remplacé par un scanner de milieu de gamme.

La location des équipements comprend:

— la reprise des équipements existants (valorisation, démontage et enlèvement),

— la livraison,

— l'installation, incluant les éventuels travaux d'adaptation ou de raccordements,

— la mise en service de l'équipement,

— la formation des utilisateurs,

— le suivi applicatif,

— la maintenance des équipements comprend:

—— la maintenance préventive et curative telle que définie au contrat,

—— la fourniture des pièces détachées, accessoires et sous-équipements,

—— la formation en cas de maintenance partagée,

—— la mise à jour des équipements,

—— l'accompagnement applicatif, scientifique et commercial: suivi périodique durant la vie des équipements, formations spécifiques et optimisation des outils et fonctionnalités avancés, mise en test/essai de solutions en phase de commercialisation ou pré-commerciale, accueil de visites techniques dans les services du CHU, accompagnement à la publication ou communication scientifique...

Modalité d'acquisition: location opérationnelle intégrant les prestations de service mentionnées ci-avant. La durée des contrats de location sera discutée lors des phases de négociation. Périmètre: le présent marché concerne le renouvèlement, à minima, de 2 IRM et 2 scanners. Des commandes supplémentaires pourront être passées selon les besoins du pouvoir adjudicateur.

Valeur estimée hors TVA: 4 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4º a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, pour les marchés publics de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché public.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse, sites Purpan — Rangueil — Larrey

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant). Le candidat est invité à produire:

— le formulaire DC 1 «lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants» dûment complété par le candidat, ou par le mandataire en cas de groupement,

— le formulaire DC 2 «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» dûment complété par le candidat, ou par chaque cotraitant en cas de groupement, auquel est joint l'ensemble des renseignements de candidature listés à l'article suivant, renseignement qui doivent être produits par chaque cotraitant en cas de groupement.

En lieu et place des formulaires DC 1 et DC 2, l'acheteur public accepte également:

— le formulaire de candidature MPS à compléter en ligne à l'aide du numéro SIRET,

— le nouveau formulaire européen DUME.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,

— liasse fiscale complète, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années (en indiquant les ressources affectées aux prestations de maintenance et suivi),

— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec un montant minimum et sans montant maximum, exécuté par émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. Le montant minimum correspondra à la valeur de location des deux IRM et des 2 scanners mentionnés dans la rubrique «Description des prestations. La passation des bons de commande ne pourra s'effectuer, au maximum, que sur les 36 premiers mois d'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

L'examen des candidatures s'effectue sur la base des critères suivants:

— capacité économique et financière,

— capacités techniques et financières.

Ces critères sont examinés au regard des renseignements de candidature demandés dans la rubrique «Conditions de participation».

Justification de l’accord-cadre:

le marché a pour objet la location opérationnelle d'équipements lourds d'imagerie dont la durée d'amortissement excède 4 ans

Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

le marché a pour objet la location opérationnelle d'équipements lourds d'imagerie dont la durée d'amortissement excède 4 ans

Heure limite de réception des offres: 12:00
Date d'envoi des invitations: 2018-09-28 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=389336&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1.8.2028

Mode de réponse: la remise des candidatures puis des offres s'effectue obligatoirement par voie électronique via la plateforme de dématérialisation: www.marches-publics.gouv.fr

Date prévisionnelle de remise des offres initiales: début novembre 2018, date prévisionnelle de démarrage du contrat: 1

Possibilité de commandes complémentaires. L'accord-cadre étant conclu sans maximum, le CHU de Toulouse se réserve la possibilité de passer des commandes supplémentaires, au-delà des besoins identifiés dans la rubrique «description des prestations», compte-tenu:

— de la durée du marché (plus exactement de la date butoir de passation de commande),

— des dates d'installation de plusieurs modalités d'imagerie en coupe au CHU de Toulouse et de leurs dates prévisionnelles de remplacement.

Ces commandes potentielles sont les suivantes:

— scanner general electric Optima CT 660, hôpital Pierre-Paul Riquet de Purpan,

— scanner general electric Discovery 750 HD, hôpital Pierre-Paul Riquet de Purpan,

— IRM 3 t Siemens Magnetom Skyra, hôpital Pierre-Paul Riquet de Purpan,

— IRM 1,5 t general electric Optima MR 360, hôpital Pierre-Paul Riquet de Purpan.

Ces 4 commandes ne constituent pas un engagement de la part du CHU de Toulouse.

Renseignements complémentaires: les candidats peuvent poser une question en se rendant sur la consultation concernée à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — onglet «Question». Les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des candidatures. Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à: conseil et contrôle juridique des marchés tél.: +33 561778662/ +33 561778477.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat,

— recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 150-344093 (2018-08-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire (10)

Matériel d'imagerie à résonance magnétique

Scanographes à résonance magnétique