Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le présent marché concerne l'acquisition et la livraison de CD et DVD pour les médiathèques de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
1800089”
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Brève description:
“Le présent marché concerne l'acquisition et la livraison de CD et DVD pour les médiathèques de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Acquisition de vidéos sur support DVD et blue ray
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Acquisition de vidéos sur support DVD et blue ray.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite par période de 12 mois. La durée maximale du marché est fixée à 48 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 Acquisition de disques compacts, Super audio compacts disques (Saced), pour les nouveautés et le réassort” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Acquisition de disques compacts, Super audio compacts disques (Saced), pour les nouveautés et le réassort.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. Règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-28
11:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin du marché public actuel.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public),
— recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn-et-Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 247-567815 (2018-12-19)
Avis d'attribution de marché (2019-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Communauté Paris-Saclay
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: acquisition de vidéos sur support DVD et Blue Ray
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèques de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay.
Description du marché: Acquisition de vidéos sur support DVD et Blue Ray.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Quantité et diversité des titres avec garantie de droits selon la fiche technique”
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité du catalogue en ligne selon la fiche technique
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Fournitures et qualité des notices selon la fiche technique
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): Conditions de livraison selon la fiche technique
Prix (pondération): 3
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: acquisition de disques compacts, super audio compacts disques (SACED), pour les nouveautés et le réassort” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèques de la Communauté d'agglomération Paris-Saclay
Description du marché:
“Acquisition de disques compacts, super audio compacts disques (SACED), pour les nouveautés et le réassort.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Quantité et diversité des titres selon la fiche technique
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 247-567815
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1800089
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de vidéos sur support DVD et Blue Ray
Date de conclusion du contrat: 2019-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://www.adav-assoc.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Acquisition courante de disques compacts, super audio compacts disques (SACED), pour les nouveautés et le réassort” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: CVS (Collectivités Vidéo Services)
Adresse postale: 6/8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.cvs-mediatheques.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative dans les conditions prévues aux articles R. 411-1 à R. 432-4 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de la personne publique (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du marché public),
— recours de pleine juridiction, en contestation de validité du marché public (recours Tarn-et-Garonne) ouvert aux soumissionnaires évincés et aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 077-182964 (2019-04-15)