Il s'agit d'un marché mixte. Il comprend une partie ordinaire à " prix forfaitaire " et une autre partie à bons de commande à " prix unitaire ". Les tranches fermes et les tranches optionnelles sont forfaitaires. La partie bons de commande est relative aux prestations occasionnelles indiquées dans l'annexe financière intitulée " Prestations occasionnelles " et ne concerne que le lot 1 du marché. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: Ao 15-2018
Brève description:
Il s'agit d'un marché mixte. Il comprend une partie ordinaire à " prix forfaitaire " et une autre partie à bons de commande à " prix unitaire ". Les tranches fermes et les tranches optionnelles sont forfaitaires. La partie bons de commande est relative aux prestations occasionnelles indiquées dans l'annexe financière intitulée " Prestations occasionnelles " et ne concerne que le lot 1 du marché. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse)
Il s'agit d'un marché mixte. Il comprend une partie ordinaire à " prix forfaitaire " et une autre partie à bons de commande à " prix unitaire ". Les tranches fermes et les tranches optionnelles sont forfaitaires. La partie bons de commande est relative aux prestations occasionnelles indiquées dans l'annexe financière intitulée " Prestations occasionnelles " et ne concerne que le lot 1 du marché. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse)
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-21 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Date de début: 2019-04-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-573899
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
La Commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1
La Commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 950 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien des bâtiments scolaires, Jeunesse, Petite enfance et Culturel
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot est divisé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Tranche optionnelle. Le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire et 8 accueils de loisirs périscolaires dont le nettoyage et l'entretien incombera au Titulaire du présent marché public. Les fréquences de nettoyage de l'accueil de loisirs du Pôle Enfance et des écoles élémentaires en seront modifiées. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum et ne concerne que ce lot. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse)
Le lot est divisé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Tranche optionnelle. Le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire et 8 accueils de loisirs périscolaires dont le nettoyage et l'entretien incombera au Titulaire du présent marché public. Les fréquences de nettoyage de l'accueil de loisirs du Pôle Enfance et des écoles élémentaires en seront modifiées. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum et ne concerne que ce lot. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse)
Le marché est reconductible tacitement 3 fois sans que sa durée n'excède 4 ans. Chacune des parties pourra le dénoncer à chaque échéance annuelle, au moins trois mois avant la date anniversaire, par courrier avec accusé de réception
Informations complémentaires:
La Commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1
La Commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1
Intitulé du lot: Entretien de la vitrerie des bâtiments municipaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments municipaux de la Ville de Persan. La liste des bâtiments concernée est indiqué dans le dossier de consultation des entreprises. Tranche optionnelle - lot 2: Le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire dont le nettoyage de la vitrerie incombera au Titulaire du présent marché public à compter de janvier 2020. Prestation d'entretien de la vitrerie du groupe scolaire et accueil de loisirs S. Veil: ? 2 prestations de nettoyage de la vitrerie à effectuer en février et en août
Ce lot a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments municipaux de la Ville de Persan. La liste des bâtiments concernée est indiqué dans le dossier de consultation des entreprises. Tranche optionnelle - lot 2: Le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire dont le nettoyage de la vitrerie incombera au Titulaire du présent marché public à compter de janvier 2020. Prestation d'entretien de la vitrerie du groupe scolaire et accueil de loisirs S. Veil: ? 2 prestations de nettoyage de la vitrerie à effectuer en février et en août
Valeur estimée hors TVA: 83 333 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Situation économique et financière:
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
— Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La Commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1
La Commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950487500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-persan.fr/🌏
URL des documents: http://www.ville-persan.fr/🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Persan: Service des marchés publics
Pays: Val-d’Oise
🏙️
Référence Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-persan.fr/ -
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-persan.fr/ -
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 248-573899 (2018-12-21)
Informations complémentaires (2019-01-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché mixte. Il comprend une partie ordinaire à «prix forfaitaire» et une autre partie à bons de commande à «prix unitaire». Les tranches fermes et les tranches optionnelles sont forfaitaires. La partie bons de commande est relative aux prestations occasionnelles indiquées dans l'annexe financière intitulée «Prestations occasionnelles» et ne concerne que le lot 1 du marché. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse).
Il s'agit d'un marché mixte. Il comprend une partie ordinaire à «prix forfaitaire» et une autre partie à bons de commande à «prix unitaire». Les tranches fermes et les tranches optionnelles sont forfaitaires. La partie bons de commande est relative aux prestations occasionnelles indiquées dans l'annexe financière intitulée «Prestations occasionnelles» et ne concerne que le lot 1 du marché. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date limite de soumission: 2019-01-31 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-032229
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-573899
Numéro JO-S: 15
Source: OJS 2019/S 015-032229 (2019-01-17)
Avis d'attribution de marché (2019-05-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208977.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-05-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 096-232551
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
La commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1.
La commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot est divisé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Tranche optionnelle. Le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire et 8 accueils de loisirs périscolaires dont le nettoyage et l'entretien incombera au titulaire du présent marché public. Les fréquences de nettoyage de l'accueil de loisirs du Pôle Enfance et des écoles élémentaires en seront modifiées. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum et ne concerne que ce lot. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse).
Le lot est divisé en une tranche ferme et une tranche optionnelle. Tranche optionnelle. Le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire et 8 accueils de loisirs périscolaires dont le nettoyage et l'entretien incombera au titulaire du présent marché public. Les fréquences de nettoyage de l'accueil de loisirs du Pôle Enfance et des écoles élémentaires en seront modifiées. La partie à bon de commande est conclue sans montant minimum et ne concerne que ce lot. Le montant maximum de cette part à bons de commande est fixé à 5 % du montant total de la part à prix forfaitaire (tranche optionnelle incluse).
Informations complémentaires:
La commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1.
La commune de Persan, dans un souci de prévention et de lutte contre les maladies ou les accidents professionnels, a décidé de faire application des articles 30 et 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics en incluant une clause sociale obligatoire. Cette clause sociale s'applique sur le lot 1.
Brève description:
Ce lot a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments municipaux de la ville de Persan. La liste des bâtiments concernée est indiqué dans le dossier de consultation des entreprises. Tranche optionnelle — lot 2: le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire dont le nettoyage de la vitrerie incombera au titulaire du présent marché public à compter de janvier 2020. Prestation d'entretien de la vitrerie du groupe scolaire et accueil de loisirs S. Veil: — 2 prestations de nettoyage de la vitrerie à effectuer en février et en août.
Ce lot a pour objet l'exécution de prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments municipaux de la ville de Persan. La liste des bâtiments concernée est indiqué dans le dossier de consultation des entreprises. Tranche optionnelle — lot 2: le pouvoir adjudicateur ouvrira en septembre 2019, un nouveau groupe scolaire dont le nettoyage de la vitrerie incombera au titulaire du présent marché public à compter de janvier 2020. Prestation d'entretien de la vitrerie du groupe scolaire et accueil de loisirs S. Veil: — 2 prestations de nettoyage de la vitrerie à effectuer en février et en août.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-11 📅
Nom: Sequoia propreté et multiservices
Adresse postale: 43 rue D'Yerres
Commune postale: Villecresnes
Code postal: 94440
Pays: France 🇫🇷 Val-de-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 189242.37 EUR 💰
Nom: Groupe Labrenne
Adresse postale: 5 avenue Henri Colin
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Valeur totale du marché: 19735.46 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 096-232551 (2019-05-16)