Lavage et désinfection de conteneurs à déchets

Brest Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ANCO

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles

Où ?

• Bretagne › Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-12	Avis de marché
2018-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Numéro de référence: Brest-M-2018-0050
Brève description: Lavage et désinfection de conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue de Coat ar Gueven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=106210&orgAcronyme=a1e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-12 📅
Date limite de soumission: 2018-10-18 📅
Date de publication: 2018-09-14 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 177-401460
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes: minimum annuel: 40 000 EUR (HT); maximum annuel: 150 000 EUR (HT). La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de lavage et de désinfection de conteneurs d'apport volontaire et de bacs à déchets, répartis sur le territoire de Brest Métropole. Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Valeur estimée hors TVA: 241 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner),

— une copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2022

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Renseignements d'ordre technique: M. Gérard Morvan — service collecte des déchets (+33 298343205). Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation. Dossier de consultation à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2018-0050). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826 — 29238 Brest, Cedex 2. Possibilité de répondre par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 177-401460 (2018-09-12)

Avis d'attribution de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lavage et désinfection de conteneurs à déchets.
Valeur totale du marché: 290 176 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest métropole
Adresse postale: Division de la commande publique - 24 rue de Coat-Ar-Gueven - CS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565598
Se réfère à l'avis: 2018/S 177-401460
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: Sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (Tél: +33 298335411), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de lavage et de désinfection de conteneurs d'apport volontaire et de bacs à déchets, répartis sur le territoire de Brest métropole. Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dans les conditions détaillées à l'article 2 du règlement de consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Nom: Anco
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomar'Ch, ZAC de Pentaparc
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷
Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 72 544 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416
Source: OJS 2018/S 246-565598 (2018-12-18)

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