La présente consultation concerne la prestation de services de transports au profit des services de la mairie et des écoles de Chalette-sur-Loing
Ville de Chalette sur Loing
Le présent marché comporte deux lots; les candidats peuvent répondre pour un ou deux lots. Lot nº 1: transports scolaires et extrascolaires lot nº 2: transports à l'attention des services de la Ville et des associations chalettoises.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-01 | Avis de marché |
| 2018-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalette sur Loing
Adresse postale: 1 place de la République
Code postal: 45120
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Contact
Adresse Internet: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: olivier.billard@ville-chalette.fr 📧
Téléphone: +33 238895959 📞
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date limite de soumission: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-096270
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports scolaires et extrascolair
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires et extrascolaires.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Transports à l'attention des services de la Ville et des associations chalettoises
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critères environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Critères environnemental
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450068800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://approlys.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalette-sur-Loing
Adresse postale: place de la République, service marchés publics
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loiret 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. greffe du tribunal administratif d'Orléans à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 044-096270 (2018-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Brève description:
Le présent marché comporte deux lots; les candidats peuvent répondre pour un ou deux lots. Lot nº 1: transports scolaires et extrascolaires lot nº 2: transports à l'attention des services de la Ville et des associations chalettoises.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalette sur Loing
Adresse postale: 1 place de la République
Code postal: 45120
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Contact
Adresse Internet: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: olivier.billard@ville-chalette.fr 📧
Téléphone: +33 238895959 📞
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-01 📅
Date limite de soumission: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 044-096270
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://approlys.marches-publics.info
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Transports scolaires et extrascolair
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports scolaires et extrascolaires.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Le marché est reconductible 3 fois.
Intitulé du lot: Transports à l'attention des services de la Ville et des associations chalettoises
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports à l'attention des services de la Ville et des associations chalettoises.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): critères environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Critères environnemental
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450068800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://approlys.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://approlys.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalette-sur-Loing
Adresse postale: place de la République, service marchés publics
Commune postale: Chalette-sur-Loing
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loiret 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. greffe du tribunal administratif d'Orléans à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 044-096270 (2018-03-01)
Avis d'attribution de marché (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlette-sur-Loing
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-240282
Se réfère à l'avis: 2018/S 044-096270
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Transports scolaires et extrascolaires
Transports à l'attention des services de la ville et des associations chalettoises
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-16 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 105-240282 (2018-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché comporte 2 lots; les candidats peuvent répondre pour 1 ou 2 lots.
Lot n
Lot n
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlette-sur-Loing
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-04 📅
Date de publication: 2018-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 105-240282
Se réfère à l'avis: 2018/S 044-096270
Numéro JO-S: 105
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché comporte 2 lots; les candidats peuvent répondre pour 1 ou 2 lots.
Lot n
Transports à l'attention des services de la ville et des associations chalettoises
Brève description:
Transports à l'attention des services de la ville et des associations chalettoises.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-16 📅
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 105-240282 (2018-06-04)
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