La fourniture et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour revêtements de sols durs et faïence pour les ERM de l'Aude (11), du Gard (30), de la Lozère (48) et de l'Hérault (34)
La fourniture et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour revêtements de sols durs et faïence pour les ERM de l'Aude (11), du Gard (30), de la Lozère (48) et de l'Hérault (34)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“La fourniture et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour revêtements de sols durs et faïence pour les ERM de l'Aude (11), du Gard...”
Titre
La fourniture et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour revêtements de sols durs et faïence pour les ERM de l'Aude (11), du Gard (30), de la Lozère (48) et de l'Hérault (34)
2018-FCS-1246
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Produits/services: Revêtement de sols et de murs📦
Brève description:
“La fourniture et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour revêtements de sols durs et faïence pour les ERM de l'Aude (11), du Gard...”
Brève description
La fourniture et livraison de petits matériels, outillages et équipements pour revêtements de sols durs et faïence pour les ERM de l'Aude (11), du Gard (30), de la Lozère (48) et de l'Hérault (34)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de revêtements de sols durs et faïence pour l'ERM de l'Aude (11)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de revêtements de sols durs et faïence pour l'ERM de l'Aude” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de un an, renouvelable 2 fois.
Le délai de livraison des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui les aura...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de un an, renouvelable 2 fois.
Le délai de livraison des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui les aura précisés à l'article 5 de l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser les délais plafonds correspondants tels que mentionnés à l'article 5 de l'acte d'engagement
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est prévu une option au sens du droit communautaire:
— possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139...”
Description des options
Il est prévu une option au sens du droit communautaire:
— possibilité de recourir à une modification du marché dans les conditions fixées aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— 2 reconductions possibles
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il donnera lieu à...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le montant maximum annuel HT est fixé à 15 000 EUR
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de revêtements de sols durs faïence pour l'ERM du Gard/Lozère (48)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de revêtements de sols durs faïence pour l'ERM du Gard/Lozère”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sols durs faïence pour l'ERM de l'Hérault (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de sols durs faïence pour l'ERM de l'Hérault
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-05
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-05
16:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.com📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 169-384320 (2018-08-31)