La fourniture d’équipements d’une cabine de lavage, d’une ligne de traitement de biberons et d’un équipement de lavage spécialisé pour animalerie aquatique, rongeurs Neuropsi-CNRS

Centre national de la recherche scientifique

Le présent marché concerne la fourniture d’équipements d’une cabine de lavage pour matériels d’animalerie, d’une ligne de traitement de biberons pour animalerie rongeurs et d’un équipement de lavage spécialisé pour animalerie aquatique pour le laboratoire NEUROPSI du CNRS décomposé en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tecniplast
• Tecniplast France

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Installation de lavage › Machines à laver
• Installation de lavage › Matériel de lavage

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-21	Avis de marché
2018-12-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines à laver
Numéro de référence: 18014lavageneuropsi
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines à laver 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de lavage 📦
Machines à laver 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-21 📅
Date limite de soumission: 2018-07-26 📅
Date de publication: 2018-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 119-270428
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Variante imposée par le CNRS: Prestations supplémentaire éventuelle (PSE) nº 1 obligatoire: fourniture installation et mise en service d'une hotte de vidange. Les variantes libres sont interdites.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 275 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service d’une cabine de lavage pour matériels d’animalerie pour Neuropsi du CNRS
Numéro du lot: 1
Brève description: L’institut NEURO-PSI déménage au cours de 2
Valeur estimée hors TVA: 190 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 126 jours
Informations complémentaires:

Variante imposée par le CNRS: Prestations supplémentaire éventuelle (PSE) nº 1 obligatoire: fourniture installation et mise en service d'une hotte de vidange.

Les variantes libres sont interdites.

Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service d’une ligne de traitement de biberons pour animalerie rongeurs
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 98 jours
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service d’un équipement de lavage spécialisé pour animalerie aquatique
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Neuro PSI-CNRS, 151 lieux dits CEA Paris Saclay, Site de Saclay, 91191 Saclay.

Laboratoire Neuro PSI -CNRS, 151 lieux dits CEA Paris Saclay, Site de Saclay, 91191 Saclay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat, ou le DUME ou le MPS,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale,…),

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (sauf si information communiquée sur le DC1).

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat, ou le DUME ou le MPS,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si informations communiquées sur le DC2),

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut,par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public,

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article conformément à l’article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Une avance de 10 % pourra être versée conformément à l’article 110 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Paiements par acompte après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l’article 45 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Toutefois, les candidats sont informés qu'il leur est interdit de présenter pour chaque marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des offres: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale à l'adresse suivante: CNRS — Délégation Île-de-France Sud / Pôle achats / Bâtiment 10B / avenue de la Terrasse / 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Sylvie Rieux.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 119-270428 (2018-06-21)

Avis d'attribution de marché (2018-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 227 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-26 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575616
Se réfère à l'avis: 2018/S 119-270428
Numéro JO-S: 249

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: L’institut Neuro-PSI déménage au cours de 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Neuro PSI — CNRS, 151 lieux dits, CEA Paris Saclay,…

… site de Saclay, 91191 Saclay.

… Site de Saclay, 91191 Saclay.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère technique nº 1
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Sous critère technique nº 2
Sous critère technique nº 3
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Critère performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-31 📅
Nom: Tecniplast France
Commune postale: Décines-Charpieu Cedex
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
Nom: Tecniplast
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée ou par voie postale à l'adresse suivante: CNRS — délégation Île-de-France Sud/pôle achats/bâtiment 10B/avenue de la Terrasse/91198 Gif-sur-Yvette Cedex, à l’attention de Sylvie Rieux.

Pour le lot 1, le marché est conclu pour une durée de 7 mois à compter de sa notification au titulaire. La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº 18014 du 28.5.2018. La date de notification du marché au titulaire est le 29.11.2018 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 26.11.2018.

Pour le lot 2, le marché est conclu pour une durée de 6 mois à compter de sa notification au titulaire. La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº 18014 du 28.5.2018. La date de notification du marché au titulaire est le 29.11.2018 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 26.11.2018.

Pour le lot 3, le marché est conclu pour une durée de 5 mois à compter de sa notification au titulaire. La date d'attribution du marché, au sens du présent avis, s'entend comme étant la date de notification du marché au titulaire comme indiqué dans le CCAP nº 18014 du 28.5.2018. La date de notification du marché au titulaire est le 29.11.2018 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 26.11.2018.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 après une demande écrite adressée par courriel ou courrier au service financier achats et comptabilité de la délégation Gif-sur-Yvette (DR04) et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2018/S 249-575616 (2018-12-26)

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