La diffusion des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, dans les réseaux touristiques dans le sud de la France

Centre des monuments nationaux

Marché de diffusion des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, dans les réseaux touristiques, sud de la France. La procédure est allotie en 2 lots.
Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Pour chaque lot, le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires commandées (part à bon de commandes), le cas échéant, au titre du présent marché. La part à bons de commande ne comporte pas de montant minimum, mais il comprend un maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• bhs Promotion
• Totem méditerranée

Qui ?

• Centre des monuments nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages et services similaires › Services d'information touristique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-08	Avis de marché
2018-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'information touristique
Brève description:

Marché de diffusion des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, dans les réseaux touristiques, sud de la France. La procédure est allotie en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Pour chaque lot, le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires commandées (part à bon de commandes), le cas échéant, au titre du présent marché. La part à bons de commande ne comporte pas de montant minimum, mais il comprend un maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'information touristique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'information touristique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365448&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365448&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-08 📅
Date limite de soumission: 2018-03-13 📅
Date de publication: 2018-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 029-063212
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plate-forme des achats de l'État) directement via le lien suivant: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365448&orgAcronyme=f5j En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. L'article 7 du RC précise les critères de jugement des offres. Les candidats restent engagés par leur offre pendant 160 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de diffusion des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, dans les réseaux touristiques, sud de la France. La procédure est allotie en 2 lots.

Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Pour chaque lot, le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires commandées (part à bon de commandes), le cas échéant, au titre du présent marché. La part à bons de commande ne comporte pas de montant minimum, mais il comprend un maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Diffusion d'une sélection de documents d'appel des monuments de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ouest de la région PACA)
Numéro du lot: 01
Brève description:

Diffusion d'une sélection de documents d'appel des monuments de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ouest de la région PACA).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction.

Intitulé du lot: Diffusion d'une sélection de documents d'appel des monuments de Provence-Alpes-Côte d'Azur (est de la région PACA)
Numéro du lot: 02
Brève description:

Diffusion d'une sélection de documents d'appel des monuments de Provence-Alpes-Côte d'Azur (est de la région PACA).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (DC1) complétée,

— le cas échéant, pouvoir et extrait Kbis habilitant le signataire des documents à engager la société,

— la copie du ou des jugements prononcés, en cas de redressement judiciaire,

— déclaration du candidat (DC2) complétée notamment déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat (descriptif des moyens humains) et l'importance de son personnel,

— dossier de références concernant des prestations similaires dans lequel figurent les renseignements suivants: étendue et montant des marchés, période d'exécution et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365448&orgAcronyme=f5j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365448&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires

En application de l'article 40 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, les candidatures et les offres doivent être transmises uniquement par voie électronique. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée. L'article 7 du RC précise les critères de jugement des offres. Les candidats restent engagés par leur offre pendant 160 jours calendaires à compter de la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris:

— le recours prévu à l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la signature du marché,

— le recours prévu à l'article L. 551-13 du code de justice administrative, au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché,

— un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification au candidat du rejet de son offre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, Direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique
Adresse postale: Bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2018/S 029-063212 (2018-02-08)

Avis d'attribution de marché (2018-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18.2001.31.32
Brève description:

Marché de diffusion des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, dans les réseaux touristiques, sud de la France. La procédure est allotie en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Pour chaque lot, le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires commandées (part à bon de commandes), le cas échéant, au titre du présent marché. La part à bons de commande ne comporte pas de montant minimum, mais il comprend un maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 131 188 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-09 📅
Date de publication: 2018-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 090-204311
Se réfère à l'avis: 2018/S 029-063212
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché de diffusion des documents d'appel des monuments gérés par le Centre des monuments nationaux, dans les réseaux touristiques, sud de la France.

La procédure est allotie en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Pour chaque lot, le marché est traité pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à prix unitaires pour les prestations complémentaires commandées (part à bon de commandes), le cas échéant, au titre du présent marché. La part à bons de commande ne comporte pas de montant minimum, mais il comprend un maximum annuel de 20 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-12 📅
2018-04-04 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle commande publique

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques — sous-direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 090-204311 (2018-05-09)

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