Implants cochléaires et ORL au profit du groupement régional de commandes

CHU Bordeaux

Implants cochléaires et ORL au profit du groupement régional de commandes. L'Accord-Cadre mixte monoattributaire sans minimum ni maximum, est passé en application des articles 78 à 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-18.

Qui ?

• CHU Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses auditives › Implant cochléaire
• Prothèses auditives › Implant ORL

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-18	Avis de marché

Avis de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implant ORL
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implant ORL 📦
Code CPV supplémentaire: Implant ORL 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: sec-marches.drm@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 556795679 📞
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date limite de soumission: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-563621
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 499 415 EUR 💰
Intitulé du lot: Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte a telemetrie bidirectionnelle pour cochlee normale
Numéro du lot: 1
Brève description:

Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte a telemetrie bidirectionnelle pour cochlee normale - quantité estimative pour 12 mois: 65

Valeur estimée hors TVA: 1801325.04 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant pour positionnement perimodiolaire
Numéro du lot: 2
Brève description:

Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant pour positionnement perimodiolaire - quantité estimative pour 12 mois: 88

Valeur estimée hors TVA: 2352210.96 EUR 💰
Intitulé du lot: Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant, pour cochlee normale, ossifiee ou avec audition residuelle
Numéro du lot: 3
Brève description:

Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant, pour cochlee normale, ossifiee ou avec audition residuelle, et possibilite D'Electrode de longueur active superieure a 30 MM - quantité estimative pour 12 mois: 67

Valeur estimée hors TVA: 1787845.20 EUR 💰
Intitulé du lot: Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant avec possibilite de stimulation simultanee des deux cochlees
Numéro du lot: 4
Brève description:

Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant avec possibilite de stimulation simultanee des deux cochlees et fixation sans fraisage - quantité estimative pour 12 mois: 74

Valeur estimée hors TVA: 1935397.92 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant auditif du tronc cerebral
Numéro du lot: 5
Brève description: Implant auditif du tronc cerebral - quantité estimative pour 12 mois: 2
Valeur estimée hors TVA: 83886.24 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception severe totalement implantable
Numéro du lot: 6
Brève description:

Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception severe totalement implantable - quantité estimative pour 12 mois: 1

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception moyenne a severe
Numéro du lot: 7
Brève description:

Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception moyenne a severe - quantité estimative pour 12 mois: 5

Valeur estimée hors TVA: 66824.55 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese a ancrage osseux avec pilier ou aimant
Numéro du lot: 8
Brève description:

Prothese a ancrage osseux avec pilier ou aimant - quantité estimative pour 12 mois: 37

Valeur estimée hors TVA: 96 570 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese a ancrage osseux avec pilier universel
Numéro du lot: 9
Brève description:

Prothese a ancrage osseux avec pilier universel - quantité estimative pour 12 mois: 10

Valeur estimée hors TVA: 26 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese sous-cutanee a ancrage osseux pour surdite de transmission
Numéro du lot: 10
Brève description:

Prothese sous-cutanee a ancrage osseux pour surdite de transmission - quantité estimative pour 12 mois: 2

Valeur estimée hors TVA: 33 480 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en titane et accessoires de pose
Numéro du lot: 11
Brève description:

Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en titane et accessoires de pose - quantité estimative pour 12 mois: 35

Valeur estimée hors TVA: 12954.15 EUR 💰
Intitulé du lot: Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en hydroxyapatite avec pilier en ptfe
Numéro du lot: 12
Brève description:

Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en hydroxyapatite avec pilier en ptfe - quantité estimative pour 12 mois: 10

Valeur estimée hors TVA: 7933.20 EUR 💰
Intitulé du lot: Pistons metalliques et/ou plastiques
Numéro du lot: 13
Brève description: Pistons metalliques et/ou plastiques - quantité estimative pour 12 mois: 132
Valeur estimée hors TVA: 10874.16 EUR 💰
Intitulé du lot: Piston malleus
Numéro du lot: 14
Brève description: Piston malleus - quantité estimative pour 12 mois: 1
Valeur estimée hors TVA: 747.78 EUR 💰
Intitulé du lot: Pistons cup
Numéro du lot: 15
Brève description: Pistons cup - quantité estimative pour 12 mois: 1
Valeur estimée hors TVA: 3 EUR 💰
Intitulé du lot: Aerateurs transtympaniques, type bobine de reuter, paparella, cohen, goode
Numéro du lot: 16
Brève description:

Aerateurs transtympaniques, type bobine de reuter, paparella, cohen, goode - quantité estimative pour 12 mois: 1075

Valeur estimée hors TVA: 33604.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Stent larynge
Numéro du lot: 17
Brève description: Stent larynge - quantité estimative pour 12 mois: 5
Valeur estimée hors TVA: 5167.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Aerateur trans-sinusien 20 cm en pvc souple avec ou sans madrin
Numéro du lot: 18
Brève description:

Aerateur trans-sinusien 20 cm en pvc souple avec ou sans madrin - quantité estimative pour 12 mois: 44

Valeur estimée hors TVA: 2257.20 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques en silicone antiadherentielles pour chirurgie de L'Oreille 5x5 CM épaisseur < 0,15 mm
Numéro du lot: 19
Brève description:

Plaques en silicone antiadherentielles pour chirurgie de L'Oreille 5x5 CM épaisseur < 0,15 mm - quantité estimative pour 12 mois: 340

Valeur estimée hors TVA: 9302.40 EUR 💰
Intitulé du lot: Plaques en silicone antiadherenteielles pour chirurgie rhinologique 5x5 CM épaisseur > 0,5 mm
Numéro du lot: 20
Valeur estimée hors TVA: 5340.30 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant en beta-tricalcium phosphate pour cloisonnement de la cavite sinusienne
Numéro du lot: 21
Brève description:

Implant en beta-tricalcium phosphate pour cloisonnement de la cavite sinusienne - quantité estimative pour 12 mois: 3

Valeur estimée hors TVA: 3 780 EUR 💰
Intitulé du lot: Ciment osseux a base D'Hydroxyapatite pour oreille moyenne
Numéro du lot: 22
Brève description:

Ciment osseux a base D'Hydroxyapatite pour oreille moyenne - quantité estimative pour 12 mois: 5

Valeur estimée hors TVA: 4825.05 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant phonatoire
Numéro du lot: 23
Brève description: Implant phonatoire - quantité estimative pour 12 mois: 592
Valeur estimée hors TVA: 98742.21 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant phonatoire a large collerette
Numéro du lot: 24
Brève description: Implant phonatoire a large collerette - quantité estimative pour 12 mois: 26
Valeur estimée hors TVA: 15216.24 EUR 💰
Intitulé du lot: Calibreur de tracheostome adapte larytube, tous diametres externes et internes, silicone
Numéro du lot: 25
Brève description:

Calibreur de tracheostome adapte larytube, tous diametres externes et internes, silicone - quantité estimative pour 12 mois: 81

Valeur estimée hors TVA: 22 842 EUR 💰
Intitulé du lot: Tube tracheal securise, de type montgomery diametre 10 A 16 MM
Numéro du lot: 26
Brève description:

Tube tracheal securise, de type montgomery diametre 10 A 16 MM - quantité estimative pour 12 mois: 7

Valeur estimée hors TVA: 4278.54 EUR 💰
Intitulé du lot: Tube de derivation salivaire, diametre 10 A 16 MM
Numéro du lot: 27
Brève description:

Tube de derivation salivaire, diametre 10 A 16 MM - quantité estimative pour 12 mois: 6

Valeur estimée hors TVA: 4983.66 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant en silicone type montgomery pour thyroplastie avec calibreur et mise a disposition de la trousse D'Instrumentation
Numéro du lot: 28
Brève description:

Implant en silicone type montgomery pour thyroplastie avec calibreur et mise a disposition de la trousse D'Instrumentation - quantité estimative pour 12 mois: 37

Valeur estimée hors TVA: 45375.45 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Acide HYALURONIQUE
Numéro du lot: 29
Brève description:

Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Acide HYALURONIQUE - quantité estimative pour 12 mois: 5

Valeur estimée hors TVA: 652.50 EUR 💰
Intitulé du lot: Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Hydroxyapatite de calcium
Numéro du lot: 30
Brève description:

Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Hydroxyapatite de calcium - quantité estimative pour 12 mois: 10

Valeur estimée hors TVA: 5 895 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Justification de l'inscription sur un registre professionnel;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la Côte Basque m le directeur
Adresse postale: 13, Avenue de l''interne Jacques Loeb BP 8
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: fondation john bost m le directeur
Adresse postale: 6, Rue John Bost
Commune postale: La Force
Code postal: 24130
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad le bouscat m le directeut
Adresse postale: 148, Avenue de Tivoli
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: cmpr la tour de gassies m le directeur
Adresse postale: rue de la Tour de Gassies
Commune postale: Bruges
Code postal: 33520
Nom du pouvoir adjudicateur: chs montpon menesterol m le directeur
Adresse postale: vauclaire
Commune postale: Montpon Menesterol
Code postal: 24700
Nom du pouvoir adjudicateur: ch sarlat m le directeur
Adresse postale: le Pouget
Commune postale: Sarlat-la-Caneda
Code postal: 24200
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint astier m le directeur
Adresse postale: rue Maréchal Leclerc
Commune postale: Saint-Astier
Code postal: 24110
Nom du pouvoir adjudicateur: ch riberac m le directeur
Adresse postale: rue Jean Moulin BP 52
Commune postale: Riberac
Code postal: 24600
Nom du pouvoir adjudicateur: ch perigueux m le directeur
Adresse postale: 80, Avenue Georges Pompidou BP 9052
Commune postale: Perigueux
Code postal: 24019
Nom du pouvoir adjudicateur: ch penne D''Agenais m le directeur
Adresse postale: 1, Avenue de la Myre Mory
Commune postale: Penne D Agenais
Code postal: 47140
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch oloron sainte marie m le directeur
Adresse postale: avenue Fleming BP 160
Commune postale: Oloron Sainte Marie
Code postal: 64404
Nom du pouvoir adjudicateur: ch mont de marsan m le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch mauleon m le directeur
Adresse postale: 4, Avenue de Tréville
Commune postale: Mauleon Soule
Code postal: 64130
Nom du pouvoir adjudicateur: ch la reole sud gironde m le directeur
Adresse postale: place Saint Michel
Commune postale: La Reole
Code postal: 33192
Nom du pouvoir adjudicateur: ch bergerac m le directeur
Adresse postale: 9, Rue Calmette
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24108
Nom du pouvoir adjudicateur: ch casteljaloux m le directeur
Adresse postale: rue de l''hôpital
Commune postale: Casteljaloux
Code postal: 47700
Nom du pouvoir adjudicateur: ch orthez m le directeur
Adresse postale: 2, Rue du moulin
Commune postale: Otrhez
Code postal: 64300
Nom du pouvoir adjudicateur: ch excideuil m le directeur
Adresse postale: 73, Place du Dr Achille Moulinier
Commune postale: Excideuil
Code postal: 24160
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Langon Sud Gironde m le directeur
Adresse postale: rue Paul Langevin
Commune postale: Langon
Code postal: 33212
Nom du pouvoir adjudicateur: ch nerac m le directeur
Adresse postale: 80, Allée d''albret
Commune postale: Nerac
Code postal: 47600
Nom du pouvoir adjudicateur: ch montsegur m le directeur
Adresse postale: 53, Rue Saint Jean
Commune postale: Montsegur
Code postal: 33580
Nom du pouvoir adjudicateur: ch dax m le directeur
Adresse postale: boulevard Yves du Manoir BP 323
Commune postale: Dax
Code postal: 40107
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''arcachon m le directeur
Adresse postale: pôle de Santé Cs1001
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33164
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Cadillac m le directeur
Adresse postale: 89, rue Cazeaux Cazalet
Commune postale: Cadillac-sur-Garonne
Code postal: 33410
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Charles Perrens m le directeur
Adresse postale: 121, rue rue de la Béchade
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33076
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Haute Gironde Blaye m le directeur
Adresse postale: 97, rue de l''hôpital BP 90
Commune postale: Blaye
Code postal: 33394
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Sud-Gironde Langon - la Réole m le directeur
centre Hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande m le directeur
Adresse postale: avenue Charrier
Commune postale: Sainte Foy-la-Grande
Code postal: 33220
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''agen-nerac m le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve sur Lot Cedex 9 Saint Esprit
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad villeneuve de marsan m le directeur
Adresse postale: 205, Allée d''haussez
Commune postale: Villeneuve-de-Marsan
Code postal: 40190
Nom du pouvoir adjudicateur: ch villeneuve sur lot m le directeur
Adresse postale: brignol Romas
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47305
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint sever m le directeur
Adresse postale: 3, Rue de la Guillerie
Commune postale: Saint-Sever
Code postal: 40500
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint privat des pres m le directeur
Adresse postale: saint-Privat-Des-Prés
Commune postale: Saint-Privat-des-Pres
Code postal: 24410
Nom du pouvoir adjudicateur: ch saint aulaye m le directeur
Adresse postale: rue du Dr H Lacroix,
Commune postale: Saint-Aulaye
Nom du pouvoir adjudicateur: ch pau m le directeur
Adresse postale: 4, Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Nom du pouvoir adjudicateur: ch nontron m le directeur
Adresse postale: 1, Place de l''église
Commune postale: Nontron
Code postal: 24300
Nom du pouvoir adjudicateur: ch marmande m le directeur
Adresse postale: 76, Rue du Docteur Courret BP 311
Commune postale: Marmande
Code postal: 47207
Nom du pouvoir adjudicateur: ch lanmary m le directeur
Adresse postale: antonne-Et-Trigonant
Commune postale: Antonne-et-Trigonant
Code postal: 24420
Nom du pouvoir adjudicateur: ch fumel m le directeur
Adresse postale: 16, Rue Pasteur
Commune postale: Fumel
Code postal: 47500
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Bazas m le directeur
Adresse postale: 4, Chemin de Marmande
Commune postale: Bazas
Code postal: 33430
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Libourne m le directeur
Adresse postale: 112, rue de la Marne BP 199
Commune postale: Libourne
Code postal: 33505
Autre type de pouvoir adjudicateur: centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-cotebasque.fr/ 🌏
: http://www.johnbost.fr/ 🌏
: http://www.ugecamaq.fr/ 🌏
: http://www.ch-montpon.fr/ 🌏
: http://www.ch-sarlat.fr/ 🌏
: http://www.hlsa.fr/ 🌏
: http://www.ch-riberac.fr/ 🌏
: http://www.ch-perigueux.fr/ 🌏
: http://www.hopital-de-penne.com/ 🌏
: http://www.ch-oloron.fr/ 🌏
: http://www.ch-mt-marsan.fr/ 🌏
: http://www.ch-mauleon.fr/ 🌏
: http://www.ch-sudgironde.fr/ 🌏
: http://www.ch-bergerac.fr/ 🌏
: http://www.ch-casteljaloux.fr/ 🌏
: http://www.ch-orthez.fr/ 🌏
: http://www.hopital-excideuil.fr/ 🌏
: http://www.ch-langon.fr/ 🌏
: http://www.ch-nerac.fr/ 🌏
: http://www.monsegur.aquisante.fr/ 🌏
: http://www.ch-dax.fr/ 🌏
: http://www.ch-arcachon.fr/ 🌏
: http://www.ch-cadillac.fr/ 🌏
: http://www.ch-perrens.fr/ 🌏
: http://www.chblaye.fr/ 🌏
: http://www.ch-stefoy.fr/ 🌏
: http://www.ch-agen.fr/ 🌏
: http://www.maisonretraitevilleneuve.fr/ 🌏
: http://www.ch-stcyr.fr/ 🌏
: http://www.ch-st-sever.fr/ 🌏
: http://www.sil.fr/ 🌏
: http://www.hopitalchenard.fr/ 🌏
: http://www.ch-pau.fr/ 🌏
: http://www.ch-nontron.fr/ 🌏
: http://www.chicmt.fr/ 🌏
: http://www.hopital-fumel.fr/ 🌏
: http://www.ch-bazas.fr/ 🌏
: http://www.ch-libourne.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2ème trimestre 2022

Modalités d'ouverture des offres: la date du 18/01/2018 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Etablissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants:HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, Clspontacq-Nay CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier .Code NUTS du chu de bordeaux (Etablissement coordonnateur): Fri12. Numéro de la consultation: 18udmfda457

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Source: OJS 2018/S 246-563621 (2018-12-18)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Assistance fonctionnelle (16)

Prothèses auditives