Implants cochléaires et ORL au profit du groupement régional de commandes. L'Accord-Cadre mixte monoattributaire sans minimum ni maximum, est passé en application des articles 78 à 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-18.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier de la Côte Basque m le directeur
Adresse postale: 13, Avenue de l''interne Jacques Loeb BP 8
Commune postale: Bayonne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 64109
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 556795679📞
Téléphone: +33 556795357 📠
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch penne D''Agenais m le directeur
Adresse postale: 1, Avenue de la Myre Mory
Commune postale: Penne D Agenais
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch oloron sainte marie m le directeur
Adresse postale: avenue Fleming BP 160
Commune postale: Oloron Sainte Marie
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch mont de marsan m le directeur
Adresse postale: avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier d''arcachon m le directeur
Adresse postale: pôle de Santé Cs1001
Commune postale: La Teste-de-Buch
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Cadillac m le directeur
Adresse postale: 89, rue Cazeaux Cazalet
Commune postale: Cadillac-sur-Garonne
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Charles Perrens m le directeur
Adresse postale: 121, rue rue de la Béchade
Commune postale: Bordeaux
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Haute Gironde Blaye m le directeur
Adresse postale: 97, rue de l''hôpital BP 90
Commune postale: Blaye
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier Sud-Gironde Langon - la Réole m le directeur
Nom: centre Hospitalier de Sainte-Foy-La-Grande m le directeur
Adresse postale: avenue Charrier
Commune postale: Sainte Foy-la-Grande
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier d''agen-nerac m le directeur
Adresse postale: route de Villeneuve sur Lot Cedex 9 Saint Esprit
Commune postale: Agen
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ehpad villeneuve de marsan m le directeur
Adresse postale: 205, Allée d''haussez
Commune postale: Villeneuve-de-Marsan
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ch saint privat des pres m le directeur
Adresse postale: saint-Privat-Des-Prés
Commune postale: Saint-Privat-des-Pres
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre Hospitalier de Libourne m le directeur
Adresse postale: 112, rue de la Marne BP 199
Commune postale: Libourne
Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants cochléaires et ORL au profit du groupement régional de commandes
Produits/services: Implant ORL📦
Brève description:
“Implants cochléaires et ORL au profit du groupement régional de commandes. L'Accord-Cadre mixte monoattributaire sans minimum ni maximum, est passé en...”
Brève description
Implants cochléaires et ORL au profit du groupement régional de commandes. L'Accord-Cadre mixte monoattributaire sans minimum ni maximum, est passé en application des articles 78 à 80 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 499 415 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte a telemetrie bidirectionnelle pour cochlee normale” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Implant ORL📦
Produits/services supplémentaires: Implant cochléaire📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte a telemetrie bidirectionnelle pour cochlee normale - quantité estimative pour 12 mois: 65” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1801325.04 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 1, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 36 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant pour positionnement perimodiolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant pour positionnement perimodiolaire - quantité estimative pour 12 mois: 88” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2352210.96 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant, pour cochlee normale, ossifiee ou avec audition residuelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant, pour cochlee normale, ossifiee ou avec audition residuelle, et possibilite D'Electrode de...”
Description du marché
Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant, pour cochlee normale, ossifiee ou avec audition residuelle, et possibilite D'Electrode de longueur active superieure a 30 MM - quantité estimative pour 12 mois: 67
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1787845.20 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant avec possibilite de stimulation simultanee des deux cochlees” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant avec possibilite de stimulation simultanee des deux cochlees et fixation sans fraisage - quantité...”
Description du marché
Systeme complet D'Implant cochleaire pour adulte et enfant avec possibilite de stimulation simultanee des deux cochlees et fixation sans fraisage - quantité estimative pour 12 mois: 74
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1935397.92 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant auditif du tronc cerebral
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Implant auditif du tronc cerebral - quantité estimative pour 12 mois: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83886.24 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception severe totalement implantable” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception severe totalement implantable - quantité estimative pour 12 mois: 1” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception moyenne a severe” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Implant auditif D'Oreille moyenne de type electromagnetique pour surdite de perception moyenne a severe - quantité estimative pour 12 mois: 5” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66824.55 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothese a ancrage osseux avec pilier ou aimant
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prothese a ancrage osseux avec pilier ou aimant - quantité estimative pour 12 mois: 37” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 570 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothese a ancrage osseux avec pilier universel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prothese a ancrage osseux avec pilier universel - quantité estimative pour 12 mois: 10” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 100 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothese sous-cutanee a ancrage osseux pour surdite de transmission
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Prothese sous-cutanee a ancrage osseux pour surdite de transmission - quantité estimative pour 12 mois: 2” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 480 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en titane et accessoires de pose
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en titane et accessoires de pose - quantité estimative pour 12 mois: 35” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12954.15 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en hydroxyapatite avec pilier en ptfe” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Prothese D'Oreille moyenne totale et partielle en hydroxyapatite avec pilier en ptfe - quantité estimative pour 12 mois: 10” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7933.20 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pistons metalliques et/ou plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Pistons metalliques et/ou plastiques - quantité estimative pour 12 mois: 132
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10874.16 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piston malleus
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Piston malleus - quantité estimative pour 12 mois: 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 747.78 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pistons cup
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Pistons cup - quantité estimative pour 12 mois: 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aerateurs transtympaniques, type bobine de reuter, paparella, cohen, goode
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Aerateurs transtympaniques, type bobine de reuter, paparella, cohen, goode - quantité estimative pour 12 mois: 1075” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33604.50 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stent larynge
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Stent larynge - quantité estimative pour 12 mois: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5167.50 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aerateur trans-sinusien 20 cm en pvc souple avec ou sans madrin
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Aerateur trans-sinusien 20 cm en pvc souple avec ou sans madrin - quantité estimative pour 12 mois: 44” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2257.20 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plaques en silicone antiadherentielles pour chirurgie de L'Oreille 5x5 CM épaisseur < 0,15 mm” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Plaques en silicone antiadherentielles pour chirurgie de L'Oreille 5x5 CM épaisseur < 0,15 mm - quantité estimative pour 12 mois: 340” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9302.40 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plaques en silicone antiadherenteielles pour chirurgie rhinologique 5x5 CM épaisseur > 0,5 mm” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5340.30 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant en beta-tricalcium phosphate pour cloisonnement de la cavite sinusienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Implant en beta-tricalcium phosphate pour cloisonnement de la cavite sinusienne - quantité estimative pour 12 mois: 3” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 780 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ciment osseux a base D'Hydroxyapatite pour oreille moyenne
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Ciment osseux a base D'Hydroxyapatite pour oreille moyenne - quantité estimative pour 12 mois: 5” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4825.05 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant phonatoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Implant phonatoire - quantité estimative pour 12 mois: 592
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98742.21 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant phonatoire a large collerette
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Implant phonatoire a large collerette - quantité estimative pour 12 mois: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15216.24 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Calibreur de tracheostome adapte larytube, tous diametres externes et internes, silicone” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Calibreur de tracheostome adapte larytube, tous diametres externes et internes, silicone - quantité estimative pour 12 mois: 81” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 842 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tube tracheal securise, de type montgomery diametre 10 A 16 MM
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Tube tracheal securise, de type montgomery diametre 10 A 16 MM - quantité estimative pour 12 mois: 7” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4278.54 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tube de derivation salivaire, diametre 10 A 16 MM
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Tube de derivation salivaire, diametre 10 A 16 MM - quantité estimative pour 12 mois: 6” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4983.66 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implant en silicone type montgomery pour thyroplastie avec calibreur et mise a disposition de la trousse D'Instrumentation” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Implant en silicone type montgomery pour thyroplastie avec calibreur et mise a disposition de la trousse D'Instrumentation - quantité estimative pour 12 mois: 37”
Description du marché
Implant en silicone type montgomery pour thyroplastie avec calibreur et mise a disposition de la trousse D'Instrumentation - quantité estimative pour 12 mois: 37
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45375.45 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Acide HYALURONIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Acide HYALURONIQUE - quantité estimative pour 12 mois: 5” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 652.50 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Hydroxyapatite de calcium” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Implant vocal pour deficience des cordes vocales a base D'Hydroxyapatite de calcium - quantité estimative pour 12 mois: 10” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 895 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiques; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard du respect des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés; Justification de l'inscription sur un registre professionnel;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-18
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème trimestre 2022
Informations complémentaires
“Modalités d'ouverture des offres: la date du 18/01/2018 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie...”
Modalités d'ouverture des offres: la date du 18/01/2018 à 12h05 est précisée à titre indicatif. La réglementation impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (les plis ne peuvent pas être remis par mail). Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Etablissements membres du groupement régional: CHU Bordeaux établissement support du GHT Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Pondensac, PPMS Monségur CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants:HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, Clspontacq-Nay CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants:CH Bergerac, EHPAD Bergerac, CH Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol, CH Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants: CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants: c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier .Code NUTS du chu de bordeaux (Etablissement coordonnateur): Fri12. Numéro de la consultation: 18udmfda457
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA33
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 246-563621 (2018-12-18)