Groupement de commandes pour la fourniture de véhicules neufs de tourisme en location courte et longue durée (sans option d'achat)

CCIR Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées

Accord-cadre sans minimum ni maximum pour la fourniture de véhicules neufs de tourisme en location courte et longue durée (sans option d'achat). Les prestations sont réparties en 18 lots définis par 5 segments portant sur 9 départements et plusieurs lieux de livraison. Il est demandé au candidat qui répond d'être en capacité d'assurer la maintenance sur une zone géographique proche des lieux de livraison, comme indiquée dans le dossier de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-18 Avis de marché
2018-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 18OCC03G
Brève description:
Accord-cadre sans minimum ni maximum pour la fourniture de véhicules neufs de tourisme en location courte et longue durée (sans option d'achat). Les prestations sont réparties en 18 lots définis par 5 segments portant sur 9 départements et plusieurs lieux de livraison. Il est demandé au candidat qui répond d'être en capacité d'assurer la maintenance sur une zone géographique proche des lieux de livraison, comme indiquée dans le dossier de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Lozère 🏙️
Gard 🏙️
Tarn-et-Garonne 🏙️
Aude 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Ariège 🏙️
Aveyron 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
Adresse postale: 5 rue Dieudonné Costes, BP 80032
Code postal: 31701
Commune postale: Blagnac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.occitanie.cci.fr 🌏
Courrier électronique: e.durfort@occitanie.cci.fr 📧
Téléphone: +33 562742000 📞
Fax: +33 562742020 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371695&orgAcronyme=l2m 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371695&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-18 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 077-171157
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
VTO 35 points et se décompose en 4 critères: 1) qualité de la maintenance, garantie, assistance, et prestations annexes — sur 15 points; 2) qualité des organes de sécurité, fonctionnalité et confort — sur 10 points; 3) motorisation — sur 5 points; 4) performances en matière de protection de l'environnement (dont les consommations aux 100 km et la quantité de rejet de CO
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment monospace
Numéro du lot: 1
Brève description:
Véhicule de tourisme segment monospace. Départements de l'Hérault (34). Quantité estimée: 1.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: PSE.
Informations complémentaires:
VTO 35 points et se décompose en 4 critères:
1) qualité de la maintenance, garantie, assistance, et prestations annexes — sur 15 points;
2) qualité des organes de sécurité, fonctionnalité et confort — sur 10 points;
3) motorisation — sur 5 points;
4) performances en matière de protection de l'environnement (dont les consommations aux 100 km et la quantité de rejet de CO
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment SUV taille S
Numéro du lot: 2
Brève description:
Véhicule de tourisme segment SUV taille S. Départements de Haute-Garonne (31). Quantité estimée: 1.
Informations complémentaires:
Prix 60 %. Le critère VTO 35 points et se décompose en 4 critères. Modalités de notation du délai de livraison 5 %.
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment C compact
Numéro du lot: 3
Brève description:
Véhicule de tourisme segment C compact. Département de l'Hérault (34). Quantité estimée: 7.
Description des options: Pse.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Véhicule de tourisme segment C compact. Département de Haute-Garonne (31). Quantité estimée: 1.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Véhicule de tourisme segment C compact. Département de la Lozère (48). Quantité estimée: 3.
Intitulé du lot: Véhicule de segment C compact
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicule de segment C compact. Département du Gard (30). Quantité estimée: 7.
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente
Numéro du lot: 7
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département de l'Hérault (34). Quantité estimée: 24.
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment B Citadine polyvalente
Numéro du lot: 8
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département de Haute-Garonne (31). Quantité estimée: 5.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département de la Lozère (48). Quantité estimée: 1.
Numéro du lot: 10
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B Citadine polyvalente. Département du Gard (30) quantité estimée: 18.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département du Tarn-et-Garonne (82). Quantité estimée: 3.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département de l'Aude (11). Quantité estimée: 6.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département des Pyrénées-Orientales (66). Quantité estimée: 2.
Numéro du lot: 14
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département de l'Ariège (09). Quantité estimée: 1.
Numéro du lot: 15
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B citadine polyvalente. Département de l'Aveyron (12). Quantité estimée: 11.
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment ludospace
Numéro du lot: 16
Brève description:
Véhicule de tourisme segment ludospace. Département de l'Hérault (34). Quantité estimée: 6.
Numéro du lot: 17
Brève description:
Véhicule de tourisme segment ludospace. Département du Gard (30). Quantité estimée: 3.
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment SUV taille M
Numéro du lot: 0
Brève description:
Véhicule de tourisme segment SUV taille M. Départements du Gard (30). Quantité estimée: 1.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hérault (34), Mauguio.
Haute-Garonne (31), Blagnac.
Hérault (34): Pérols, Béziers, Sète, Lunel, Montpellier
Haute Garonne (31): Blagnac.
Lozère (48): Mende.
Gard (30): Nîmes, Alès, Marguerittes.
Hérault (34): Montpellier, Béziers, Pérols, Lunel, Lodève, Sète.
Haute-Garonne (31): Blagnac, Toulouse.
Lozère (48) Mende.
Tarn-et-Garonne (82): Montauban.
Aude (11): Carcassonne, Narbonne.
Pyrénées-Orientales (66): Perpignan.
Ariège (09): Saint-Paul-de-Jarrat.
Aveyron (12): Rodez
Hérault (34): Béziers, Mauguio, Pérols, Montpellier.
Gard (30): Marguerittes, Nîmes, Alès.
Nîmes (30).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— «lettre de candidature — désignation du mandataire par ses co-traitants» (formulaire DC1), dûment complété, daté et signé?
— la «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (formulaire DC2), dûment complété,
— extrait Kbis datant de moins de 3 mois délivré par le greffe du tribunal de commerce ou le greffe du tribunal de grande instance statuant en matière commerciale, ou à défaut, un document équivalent, délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente attestant de l'absence de cas d'exclusion du candidat à soumissionner, conformément aux dispositions de l'article 51-IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
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— une délégation de pouvoirs, établie par la personne juridiquement habilitée à engager le candidat, si la personne qui signe les documents n'est pas mandataire social mentionné dans l'extrait Kbis,
— copie du ou des jugements prononcés habilitant le candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du contrat, si le candidat est en redressement judiciaire.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Il est demandé au candidat qui répond au marché d'être en capacité d'assurer la maintenance des véhicules sur une zone géographique proche des lieux de livraison comme indiqué dans le dossier de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13002247800015
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Adresse postale: 5 rue Dieudonné Costes
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de l'Aveyron
Adresse postale: 17 rue Aristide Briand, BP 3349
Commune postale: Rodez
Code postal: 12033
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI du Gard
Adresse postale: 12 rue de la République
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30032
Pays: Gard 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de Haute-Garonne
Adresse postale: 2 rue d'Alsace-Lorraine, BP 10202
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31002
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de l'Hérault
Adresse postale: Zone aéroportuaire Montpellier Méditerranée, CS 90066
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34137
Pays: Hérault 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI de la Lozère
Adresse postale: 16 bd Soubeyran, BP 81
Commune postale: Mende
Code postal: 48002
Pays: Lozère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI du Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 61 avenue Léon Gambetta
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371695&orgAcronyme=l2m 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambre de commerce et d'industrie Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Adresse postale: 99 impasse Adam Smith, bâtiment B, CS 81000
Commune postale: Pérols
Code postal: 34477
Point de contact: Site de Pérols service achats — marchés publics
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371695&orgAcronyme=l2m 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Prochain avis en avril 2021. L'accord-cadre sans minimum ni maximum, est conclu pour une durée maximum de 36 mois. Selon les choix opérés par chaque membre du groupement, le prestataire sera en mesure de proposer 3 durées possibles, 12 mois, 24 et 36 mois.
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Le dossier de consultation des entreprises est gratuitement mis à disposition sur le profil d'acheteur place, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.accueilentreprise pour un accès rapide à la consultation, indiquez son numéro (18OCC03G) dans le champ de recherche. Important — dématérialisation de la communication: l'information des candidats retenus et non-retenus se fera exclusivement de façon dématérialisée via la plate-forme PLACE: vous recevrez des mails émanant de l'expéditeur: «PLACE — Plate-forme des achats de l'État nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr» (pensez à vérifier dans le dossier «courriers indésirables» de votre boite mail…). Nous vous rappelons l'importance de saisir correctement dans PLACE et dans l'acte d'engagement vos adresses courriers électroniques (secrétariat et/ou référent technique marché dans votre entreprise) afin que le service achat de la CCI Occitanie dispose de vos coordonnées exactes pour vous tenir informé de la suite donnée à la consultation (notification des pièces du marché signées) et du suivi d'exécution du marché (avenants, etc.). Les offres papier devront être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante: chambre de commerce et d'industrie d'Occitanie, service des achats — 99 impasse Adam Smith — CS 81000, 34477 Pérols.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymont IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Source: OJS 2018/S 077-171157 (2018-04-18)
Avis d'attribution de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 607 078 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Languedoc Roussillon Midi-Pyrénée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date de publication: 2018-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 166-378328
Se réfère à l'avis: 2018/S 077-171157
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commande sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment Monospace
Brève description:
Véhicule de tourisme segment Monospace. Départements de l'hérault (34). Quantité estimée: 1
Description des options: Pse
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment SUV Taille S
Brève description:
Véhicule de tourisme segment SUV Taille S. Départements de Haute Garonne (31). Quantité estimée: 1
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment C Compact
Brève description:
Véhicule de tourisme segment C Compact. Département de…
… l'hérault (34). Quantité estimée: 7
… Haute Garonne (31) quantité estimée: 1
… la Lozère (48) quantité estimée: 3
Intitulé du lot: Véhicule de segment C Compact
Brève description:
Véhicule de segment C Compact. Département du Gard (30) quantité estimée: 7
Véhicule de tourisme segment B Citadine Polyvalente. Département de l'hérault (34) quantité estimée: 24
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment B Citadine polyvantente
Brève description:
Véhicule de tourisme segment B Citadine polyvalente. Département…
… de Haute Garonne (31) quantité estimée: 5
… de la Lozère (48) quantité estimée: 1
… du Gard (30) quantité estimée: 18
… du Tarn et Garonne (82) quantité estimée: 3
… de l'aude (11) quantité estimée: 6
… des Pyrénées Orientales (66) quantité estimée: 2
… de l'ariège (09) quantité estimée: 1
… de l'aveyron (12) quantité estimée: 11
Intitulé du lot: Véhicule de tourisme segment Ludospace
Brève description:
Véhicule de tourisme segment Ludospace. Département…
… de l'hérault (34) quantité estimée: 6
… du Gard (30) quantité estimée: 3
Véhicule de tourisme segment SUV taille M. Départements du Gard (30). Quantité estimée: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hérault (34) Mauguio
Haute Garonne (31) Blagnac
Hérault (34): Pérols, Béziers, Sète, Lunel, Montpellier,
Haute Garonne (31): Blagnac
Lozère (48): Mende
Gard (30): Nîmes, Alès, Marguerittes
Hérault (34): Montpellier, Béziers, Pérols, Lunel, Lodève, Sète
Haute Garonne (31) Blagnac, Toulouse
Lozère (48) Mende
Gard (30) Nîmes, Alès, Marguerittes
Tarn et Garonne (82) Montauban
Aude (11): Carcassonne, Narbonne
Pyrénées Orientales (66) Perpignan
Ariège (09) Saint Paul de Jarrat
Aveyron (12) Rodez,
Hérault (34) Béziers, Mauguio, Pérols, Montpellier
Gard (30) Marguerittes, Nîmes, Alès
Nîmes (30)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délai
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-01 📅
Nom: Credipar
Adresse postale: Risque Saint-Ouen, 9 rue Henri Barbusse
Commune postale: Genevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 20532.96 EUR 💰
Nom: Natixis Car Lease
Adresse postale: Sis 8 rue de Vidailhan, CS 73131
Commune postale: Balma
Code postal: 31132
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 26001.66 EUR 💰
Nom: Grands Garages de l'Hérault
Adresse postale: 905 rue de l'Industrie
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 72313.68 EUR 💰
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 17566.48 EUR 💰
Nom: Crédipar
Valeur totale du marché: 13 988 EUR 💰
75079.80 EUR 💰
Nom: Lease Plan
Adresse postale: 274 avenue Napoléon Bonaparte
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92562
Valeur totale du marché: 179502.12 EUR 💰
6906.36 EUR 💰
127091.76 EUR 💰
Nom: Audoise Automobiles Auto Cité Peugeot
Adresse postale: ZA Saint-Jean de l'Arnouze
Commune postale: Carcassonne
Code postal: 11000
Pays: Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 40087.32 EUR 💰
48 541 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCIR Occitanie Pyrénées Méditerranée
Adresse postale: Zone aéroportuaire, Montpellier Méditerranée, CS 90066
Contact
Point de contact: Service des achats marchés publics
Service des achats — Marchés publics

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2018/S 166-378328 (2018-08-27)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Aude Gard Hérault Lozère Pyrénées-Orientales Midi-Pyrénées Ariège
Fournisseurs:
Audoise Automobiles Auto Cité Peugeot Credipar Grands Garages de l'Hérault Lease Plan Natixis Car Lease
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur