Grands et petits appareillages orthopédiques, orthèses, attelles et contention, appareils d'immobilisation de série et matériaux de réalisation d'orthèses

CH Le Mans

Grands et petits appareillages orthopédiques, orthèses, attelles et contention, appareils d'immobilisation de série pour patients hospitalisés et consultants externes et matériaux pour la réalisation d'orthèses, dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-22 Avis de marché
2018-02-28 Informations complémentaires
2018-03-21 Informations complémentaires
2018-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures orthopédiques
Numéro de référence: FRME18-001
Brève description:
Grands et petits appareillages orthopédiques, orthèses, attelles et contention, appareils d'immobilisation de série pour patients hospitalisés et consultants externes et matériaux pour la réalisation d'orthèses, dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Attelles 📦
Bandages 📦
Sangles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH le Mans
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le Mans Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-lemans.fr/ 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 244710383 📞
Fax: +33 243434411 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=367019&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=367019&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-22 📅
Date limite de soumission: 2018-03-29 📅
Date de publication: 2018-02-23 📅
Date de début: 2018-07-01 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 038-082564
Numéro JO-S: 38

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Grands et petits appareillages sur mesure
Numéro du lot: 1
Brève description:
Grands appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de Château du Loir, du Mans, le pôle santé Sarthe et Loir et l'hôpital local du Lude / petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de Château du Loir, le pôle santé Sarthe et Loir et l'hôpital local du Lude.
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Description des renouvellements:
Conformément à l'article 16 — II du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum de 4 années. La date limite d'effet du marché pourra donc être le 30.6.2022.
Intitulé du lot: Petits appareillages sur mesure pour le Centre Hospitalier du Mans
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits appareillages sur mesure pour le Centre Hospitalier du Mans.
Description des renouvellements:
Conformément à l'article 16 - iI du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ce marché fera l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée maximum de 4 années. La date limite d'effet du marché pourra donc être le 30 juin 2022.
Intitulé du lot: Grands et petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de La Ferté Bernard, de Saint Calais et le pôle Gérontologique Nord Sarthe
Numéro du lot: 3
Brève description:
Grands et petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de La Ferté Bernard, de Saint Calais et le pôle Gérontologique Nord Sarthe (hôpitaux locaux de Sillé-Le Guillaume, Bonnétable et Beaumont sur Sarthe).
Intitulé du lot: Attelles de genou en extension (hauteur-cuisse-mollet)
Numéro du lot: 4
Brève description: Attelles de genou en extension (hauteur-cuisse-mollet).
Intitulé du lot: Colliers cervicaux C1
Numéro du lot: 5
Brève description: Colliers cervicaux C1.
Intitulé du lot: Colliers cervicaux C2
Numéro du lot: 6
Brève description: Colliers cervicaux C2.
Intitulé du lot: Colliers cervicaux C3
Numéro du lot: 7
Brève description: Colliers cervicaux C3.
Intitulé du lot: Bandages d'épaule
Numéro du lot: 8
Brève description: Bandages d'épaule.
Intitulé du lot: Attelles de doigts et mains
Numéro du lot: 9
Brève description: Attelles de doigts et mains.
Intitulé du lot: Sangles de clavicules
Numéro du lot: 10
Brève description: Sangles de clavicules.
Intitulé du lot: Gilets orthopédiques coude au corps, immobilisation et contention du membre supérieur, traumatologie ou post chirurgie de l'épaule
Numéro du lot: 11
Brève description:
Gilets orthopédiques coude au corps, immobilisation et contention du membre supérieur, traumatologie ou post chirurgie de l'épaule.
Intitulé du lot: Coussins d'abduction d'épaule à 60
Numéro du lot: 12
Brève description: Coussins d'abduction d'épaule à 60
Intitulé du lot: Coussins d'abduction d'épaule à 30
Numéro du lot: 13
Brève description: Coussins d'abduction d'épaule à 30
Intitulé du lot: Chaussures de décharge de l'avant pied ou du talon
Numéro du lot: 14
Brève description: Chaussures de décharge de l'avant pied ou du talon.
Intitulé du lot: Releveurs de pied en polyéthylène
Numéro du lot: 15
Brève description: Releveurs de pied en polyéthylène.
Intitulé du lot: Bandes en mousse pour écharpe
Numéro du lot: 16
Brève description: Bandes en mousse pour écharpe.
Intitulé du lot: Ceintures de soutien lombaire
Numéro du lot: 17
Brève description: Ceintures de soutien lombaire.
Intitulé du lot: Corsets préformés en matériau thermoformé
Numéro du lot: 18
Brève description: Corsets préformés en matériau thermoformé.
Intitulé du lot: Matériaux et accessoires pour la réalisation d'orthèses et corsets en résine moulée
Numéro du lot: 19
Brève description:
Matériaux et accessoires pour la réalisation d'orthèses et corsets en résine moulée.
Intitulé du lot: Matière thermoformable pour réalisation d'orthèses dynamiques à basse température
Numéro du lot: 20
Brève description:
Matière thermoformable pour réalisation d'orthèses dynamiques à basse température.
Intitulé du lot: Matière thermoformable pour réalisation d'orthèses statiques à basse température
Numéro du lot: 21
Brève description:
Matière thermoformable pour réalisation d'orthèses statiques à basse température.
Intitulé du lot: Matériaux textiles pour réalisation d'orthèses, Système de fixation auto-agrippant
Numéro du lot: 22
Brève description:
Matériaux textiles pour réalisation d'orthèses, Système de fixation auto-agrippant.
Intitulé du lot: Accessoires de positionnement pour orthèses dynamiques
Numéro du lot: 23
Brève description: Accessoires de positionnement pour orthèses dynamiques.
Intitulé du lot: Dépôt pour les centres hospitaliers de Château du Loir et du Pôle Santé Sarthe et Loir
Numéro du lot: 24
Brève description:
Dépôt pour les centres hospitaliers de Château du Loir et du Pôle Santé Sarthe et Loir.
Intitulé du lot: Dépôt pour les centres hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais
Numéro du lot: 25
Brève description: Dépôt pour les centres hospitaliers de La Ferté Bernard et de Saint Calais.
Intitulé du lot: Dépôt pour le centre hospitalier du Mans
Numéro du lot: 26
Brève description: Dépôt pour le centre hospitalier du Mans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques; les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; la liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché; au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 — Valeur technique dont:
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): 2.1 — Matériaux utilisés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): 2.2 — Finition
2.3 — Précision de la prise de mesure
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 3 — Délai d'exécution des prestations
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Valeur technique dont:
2.1 - Matériaux utilisés
2.2 - Finition
2.3 - Précision de la prise de mesure
Critère 3 - Délai d'exécution des prestations
Critère 1 - Valeur technique dont:
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): 1.2 - Performances
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): 2.2 - Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (nom): 1.1 - Performances
1.2 - Ergonomie
1.1 - Facilité d'utilisation, temps de polymérisation, ajustement
1.2 - Etendue de la gamme
Critère de coût: Critère 2 - Prix (taux de rétribution à l'établissement)
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=367019&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Publication probable dans le 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 8 rue Chateaubriand
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Source: OJS 2018/S 038-082564 (2018-02-22)
Informations complémentaires (2018-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Grands et petits appareillages orthopédiques, orthèses, attelles et contention, appareils d'immobilisation de série pour patients hospitalisés et consultants externes et matériaux pour la réalisation d'orthèses, dans le cadre du Groupement hospitalier de territoire de la Sarthe (GHT 72)
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Le Mans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-28 📅
Date limite de soumission: 2018-04-06 📅
Date de publication: 2018-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 043-093948
Se réfère à l'avis: 2018/S 038-082564
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
L'annexe financière a été complétée pour les lots 1 et 3 afin de permettre aux candidats de proposer un pourcentage de remise sur la LPPR différent entre le grand et le petit appareillage. L'annexe A du CCAP comprenant les contacts des différents établissements du GHT 72 est également modifiée.
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Source: OJS 2018/S 043-093948 (2018-02-28)
Informations complémentaires (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Grands et petits appareillages orthopédiques, orthèses, attelles et contention, appareils d'immobilisation de série pour patients hospitalisés et consultants externes et matériaux pour la réalisation d'orthèses, dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire de la Sarthe (GHT 72)
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-12 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-128150
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Afin de permettre une correction dans le CCTP (inversion des nº des lots 12 et 13 par rapport à l'annexe financière), la date limite de réception des offres est reculée au 12.4.2018.
Source: OJS 2018/S 058-128150 (2018-03-21)
Avis d'attribution de marché (2018-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Soit 26 lots.
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-10 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-302560
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Compte tenu du caractère imprévisible des dépenses, le marché est un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les montants indiqués pour chaque marché correspondent à des valeurs estimatives pour les lots concernés, calculées par rapport aux consommations habituelles. Les lots 17 et 20 ont été déclarés sans suite au motif que les offres reçues ne donnaient pas satisfaction techniquement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Grands appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de Château-du-Loir, du Mans, le Pôle Santé Sarthe et Loir et l'hôpital local du Lude / petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de Château-du-Loir, le Pôle Santé Sarthe et Loir et l'hôpital local du Lude.
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Intitulé du lot: Petits appareillages sur mesure pour le centre hospitalier du Mans
Brève description: Petits appareillages sur mesure pour le centre hospitalier du Mans.
Intitulé du lot: Grands et petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de La Ferté-Bernard, de Saint-Calais et le pôle gérontologique nord Sarthe
Brève description:
Grands et petits appareillages sur mesure pour les centres hospitaliers de La Ferté-Bernard, de Saint-Calais et le pôle gérontologique nord Sarthe (hôpitaux locaux de Sillé-le-Guillaume, Bonnétable et Beaumont sur Sarthe)
Chaussures de décharge de l'avant pied ou du talon
Matière thermoformable pour réalisation d'orthèses statiques à basse température
Intitulé du lot: Matériaux textiles pour réalisation d'orthèses, système de fixation auto-agrippant
Brève description:
Matériaux textiles pour réalisation d'orthèses, système de fixation auto-agrippant.
Intitulé du lot: Dépôt pour les centres hospitaliers de Château-du-Loir et du Pôle Santé Sarthe et Loir
Brève description:
Dépôt pour les centres hospitaliers de Château-du-Loir et du Pôle Santé Sarthe et Loir.
Intitulé du lot: Dépôt pour les centres hospitaliers de La Ferté-Bernard et de Saint-Calais
Brève description: Dépôt pour les centres hospitaliers de La Ferté-Bernard et de Saint-Calais.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 1 — Valeur technique dont:
1.2 — Performances
2.2 — Ergonomie
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): 1.1 — Performances
1.2 — Ergonomie
1.1 — Facilité d'utilisation, temps de polymérisation, ajustement
1.2 — Etendue de la gamme
1.2 — Étendue de la gamme
Critère de coût (nom): Critère 2 — Prix (taux de rétribution à l'établissement)
Critère de coût (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-01 📅
Nom: Adhesia médical
Adresse postale: 22 rue de la Montée
Commune postale: Flanxlanden
Code postal: 68720
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 12 600 EUR 💰
Nom: BSN radiante
Adresse postale: 57 bd Demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72058
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 16 450 EUR 💰
Nom: DJO France
Adresse postale: 3 rue Bethar
Commune postale: Mouguerre
Code postal: 64990
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Valeur totale du marché: 5 600 EUR 💰
Nom: Groupe Lépine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Commune postale: Genay Cedex
Code postal: 69727
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 EUR 💰
Nom: Medisport
Adresse postale: Parc activités hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: MG Orthopédie
Adresse postale: rue de la Pelouse
Commune postale: Savigné-l'Évêque
Code postal: 72460
Valeur totale du marché: 24 600 EUR 💰
Nom: Orthesia
Adresse postale: 96 rue Nationale
Code postal: 72000
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Ortho Serv'91
Adresse postale: 64 av grande Charmille du parc
Commune postale: Sainte-Geneviève-des-Bois
Code postal: 91700
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 500 EUR 💰
Nom: Performance Health
Adresse postale: 13 rue André Pingat
Commune postale: Reims
Code postal: 51724
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Nom: Proteor
Adresse postale: 22 rue Arnold Dolmetsch
Valeur totale du marché: 81 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 22

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Source: OJS 2018/S 133-302560 (2018-07-10)