Gestion des déchets ménagers, non ménagers, des biodéchets et des encombrants, résultant du fonctionnement des sites de Sorbonne Université
Sorbonne université
Tri, collecte et valorisation des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-09 | Avis de marché |
| 2018-05-04 | Informations complémentaires |
| 2018-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: SU-2018-DA-DL-GEST_DECHETS
Brève description: Tri, collecte et valorisation des déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne Université
Adresse postale: 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: thierry.leaute@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144273562 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155256
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 395 434 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Tri, collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrants
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des déchets ménagers, non ménagers et des encombrants.
Valeur estimée hors TVA: 373 258 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion des biodéchets alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 22 176 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Sorbonne Université.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Leaute
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région Île-de-France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 070-155256 (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Numéro de référence: SU-2018-DA-DL-GEST_DECHETS
Brève description: Tri, collecte et valorisation des déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sorbonne Université
Adresse postale: 4 place Jussieu
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: thierry.leaute@sorbonne-universite.fr 📧
Téléphone: +33 144273562 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 070-155256
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Conformément aux dispositions de l'article 6 du Règlement de consultation, une visite des sites de Sorbonne Université doit obligatoirement être effectuée avant la remise des offres.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 395 434 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Tri, collecte et valorisation des déchets ménagers, non ménagers et des encombrants
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des déchets ménagers, non ménagers et des encombrants.
Valeur estimée hors TVA: 373 258 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an. Il pourra être renouvelé 3 fois par tacite reconduction pour une période d'1 an. Sa durée totale ne pourra pas excéder 4 ans.
Description des options: Marchés de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Conformément aux dispositions de l'article 6 du Règlement de consultation, une visite des sites de Sorbonne Université doit obligatoirement être effectuée avant la remise des offres.
Intitulé du lot: Tri, collecte et valorisation des biodéchets alimentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion des biodéchets alimentaires.
Valeur estimée hors TVA: 22 176 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Sorbonne Université.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux articles 51 de l'ordonnance nº 20156899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et 44-ii du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Situation économique et financière:
Tels que prévus à l'article 44-iii et 50 du décret:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Tels que prévus à l'article 44-iv du décret:
Certificat(s) si les candidats en possèdent.
Le récépissé de la déclaration déposée auprès du préfet du département où se trouve le siège social ou, à défaut, le domicile du déclarant, justifiant que l'entreprise exerce l'activité de collecte ou de transport de déchets. Conformément aux dispositions de l'article R. 540-50 du Code de l'environnement.
Afficher plus
— références des prestations similaires effectuées au cours des 2 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ainsi que les coordonnées téléphoniques d'un correspondant. Des attestations de bonnes exécution si les candidats en possèdent.
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement des 2 dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thierry Leaute
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Préfecture de Région Île-de-France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 7
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 070-155256 (2018-04-09)
Informations complémentaires (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des déchets ménagers
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-198330
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-155256
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2018/S 088-198330 (2018-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des déchets ménagers
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-04 📅
Date limite de soumission: 2018-05-28 📅
Date de publication: 2018-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 088-198330
Se réfère à l'avis: 2018/S 070-155256
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2018/S 088-198330 (2018-05-04)
Avis d'attribution de marché (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des déchets ménagers et bio-déchets
Valeur totale du marché: 1 086 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325108
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Tri, collecte et valorisation des déchets ménagers.
Intitulé du lot: Tri, collecte et valorisation des bio-déchets alimentaires
Brève description: Tri, collecte et valorisation des bio-déchets.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: Tri environnement recyclage (ter)
Adresse postale: 33 Quai de l'industrie
Commune postale: Athis Mons
Code postal: 91200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 010 920 EUR 💰
Nom: Love your waste
Adresse postale: 34 rue des Martyrs
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Valeur totale du marché: 75 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris cedex 07
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 142-325108 (2018-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Gestion des déchets ménagers et bio-déchets
Valeur totale du marché: 1 086 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-24 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-325108
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Tri, collecte et valorisation des déchets ménagers.
Intitulé du lot: Tri, collecte et valorisation des bio-déchets alimentaires
Brève description: Tri, collecte et valorisation des bio-déchets.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de loffre
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 50 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-23 📅
Nom: Tri environnement recyclage (ter)
Adresse postale: 33 Quai de l'industrie
Commune postale: Athis Mons
Code postal: 91200
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 010 920 EUR 💰
Nom: Love your waste
Adresse postale: 34 rue des Martyrs
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Valeur totale du marché: 75 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Île-de-France 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris cedex 07
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2018/S 142-325108 (2018-07-24)
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