Gestion des déchets et de prestations associées

Centre hospitalier Sud Francilien

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gestion des déchets et de prestations associées pour les Établissements du Groupement hospitalier de territoire Île-de-France Sud: Centre hospitalier sud francilien (CHSF) Centre hospitalier sud Essonne (CHSE) Centre hospitalier d'Arpajon (CHA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Sud Francilien

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services relatifs aux déchets médicaux

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-02	Avis de marché
2018-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 47/2018
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs aux déchets médicaux 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier sud francilien
Adresse postale: 40 avenue Serge Dassault
Code postal: 91106
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://ch-sud-francilien.fr 🌏
Courrier électronique: dominique.gravat@chsf.fr 📧
Téléphone: +33 161695502 📞
Fax: +33 161695511 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g69y94MXvY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g69y94MXvY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-02 📅
Date limite de soumission: 2018-04-05 📅
Date de publication: 2018-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 045-098772
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

Une visite des sites est obligatoire. Voir les conditions article 2-8 du Règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1:Gestion des DASRI et DASRI à déchets anatomiques d'origine humaine
Numéro du lot: 1
Brève description: Gestion des DASRI et DASRI à déchets anatomiques d'origine humaine.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour la période débutant à compter du 1.7.2018 jusqu'au 30.6.2021. Il pourra être reconduit pour 1 période d1 an par reconduction expresse.

Intitulé du lot: Lot 2: Gestion des déchets dangereux
Numéro du lot: 2
Brève description: Gestion des Déchets Dangereux.
Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour la période débutant à compter du 1er juillet 2018 jusqu'au 30 juin 2021. Il pourra être reconduit pour 1 période de un (1) an par reconduction expresse.

Intitulé du lot: Lot 3: Collecte interne et prestations associées pour le CHSF
Numéro du lot: 3
Brève description: Collecte interne et prestations associées pour le CHSF.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour la période débutant à compter du 1.7.2018 jusqu'au 30.6.2021. Il pourra être reconduit pour 1 période d'1 an par reconduction expresse.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier — Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_g69y94MXvY 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est renouvelable, la prochaine mise en concurrence aura lieu en février 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 045-098772 (2018-03-02)

Avis d'attribution de marché (2018-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de gestion des déchets et de prestations associées pour les Etablissements du Groupement Hospitalier de Territoire Ile-de-France Sud: Centre Hospitalier Sud Francilien (CHSF) Centre Hospitalier Sud Essonne (CHSE) Centre Hospitalier d'Arpajon (CHA).

Valeur totale du marché: 1 799 177 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier Sud Francilien

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301077
Se réfère à l'avis: 2018/S 045-098772
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour la période débutant à compter du 1.7.2018 jusqu'au 30.6.2021. Il pourra être reconduit pour 1 période de un (1) an par reconduction expresse. En tout état de cause, le marché prendra fin au 30.6.2022. Le marché de la collecte et élimination des déchets dans le cadre du GHT Ile-de-France Sud, a été notifié. Tout intéressé qui en fait la demande peut obtenir accès, sous réserve des secrets protégés par la loi, selon les modalités suivantes: 1) soit par consultation gratuite auprès du CHSF, sur RDV; 2) soit par délivrance d'une copie, aux frais du demandeur (retrait au CHSF ou par envoi postal); 3) soit par délivrance d'une copie par courrier électronique. Les demandes de RDV ou communication d'une copie sont adressées, par Lr+Ar, à l'attention de M. le directeur du CHSF à l'adresse suivante: Centre Hospitalier Sud Francilien — 40 avenue Serge Dassault — 91106 Corbeil-Essonnes Cedex. Cette demande précise les modalités selon lesquelles le demandeur entend que la copie lui soit délivrée.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: gestion des DASRI et DASRI à déchets anatomiques d'origine humaine
Lot 2: gestion des déchets dangereux
Brève description: Gestion des déchets dangereux
Intitulé du lot: Lot 3: collecte interne et prestations associées pour le CHSF
Brève description: Collecte interne et prestations associées pour le CHSF

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 5
45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-06 📅
Nom: Soccoim SAS Veolia
Adresse postale: ZA les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Adresse Internet: http://www.veolia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 895 173 EUR 💰
Nom: SUEZ RR IWS Cheminals France
Adresse postale: 18 rue du Bassin nº 6
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.suez-environnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 70 733 EUR 💰
Nom: Novasol
Adresse postale: Bâtiment Hermès — 4 rue René Razel
Commune postale: Saclay
Code postal: 91400
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.novasol.fr 🌏
Valeur totale du marché: 833 271 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier — Santé

Référence
Informations complémentaires

1) soit par consultation gratuite auprès du CHSF, sur RDV;

2) soit par délivrance d'une copie, aux frais du demandeur (retrait au CHSF ou par envoi postal);

3) soit par délivrance d'une copie par courrier électronique. Les demandes de RDV ou communication d'une copie sont adressées, par Lr+Ar, à l'attention de M. le directeur du CHSF à l'adresse suivante: Centre Hospitalier Sud Francilien — 40 avenue Serge Dassault — 91106 Corbeil-Essonnes Cedex. Cette demande précise les modalités selon lesquelles le demandeur entend que la copie lui soit délivrée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2018/S 132-301077 (2018-07-09)

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