Géolocalisation du parc des véhicules de service du département M2E

RATP

Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement d'un service de géolocalisation du parc des véhicules du département M2E dans le cadre d'une optimisation de son activité de maintenance.
La présente consultation concerne un marché de service et a pour objet un accord-cadre à bons de commande portant sur une flotte de 330 à 430 véhicules environ et une durée maximum de 90 mois. Le service sera mis en mode SAAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-03 Avis de marché
2019-03-15 Avis d'attribution de marché
2019-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Système de localisation de véhicules
Numéro de référence: DHA_2018M2E12442
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement d'un service de géolocalisation du parc des véhicules du département M2E dans le cadre d'une optimisation de son activité de maintenance. La présente consultation concerne un marché de service et a pour objet un accord-cadre à bons de commande portant sur une flotte de 330 à 430 véhicules environ et une durée maximum de 90 mois. Le service sera mis en mode SAAS.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Système de localisation de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ratp
Adresse postale: LAC B916 — 54 quai de la Rapée
Code postal: 75599
Commune postale: Paris cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.ratp.fr 🌏
Courrier électronique: sophia.jaffar-bandjee@ratp.fr 📧
Téléphone: +33 158771436 📞
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL pour la participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-02 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-147784
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
— Le Département M2E de la RATP est en charge de la Maintenance des Equipements et systèmes des Espaces, — CTA (classification achat): D44 (Systèmes d'information et télécom — Services exploitation), — Conditions de remise des candidatures : Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +331 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme. Il sélectionne la consultation n Et clique sur le bouton « Publier réponse ». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais: — d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel, — ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace. Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis. Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre. — Informations importantes: En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres. Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé. Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis auformat .exe ne sont pas acceptés. L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite. La candidature et l’offre devront être remises en français. — Durée du marché: la durée du marché court à compter de la date d'émission du 1er Ordre de livraison ou de service (OLS).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement d'un service de géolocalisation du parc des véhicules du département M2E dans le cadre d'une optimisation de son activité de maintenance.
La présente consultation concerne un marché de service et a pour objet un accord-cadre à bons de commande portant sur une flotte de 330 à 430 véhicules environ et une durée maximum de 90 mois. Le service sera mis en mode SAAS.
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement d’un service de géolocalisation du parc des véhicules du département M2E dans le cadre d'une optimisation de son activité de maintenance et inclut:
— la location des systèmes embarqués dans le véhicules,
— l’accès aux données via un site internet avec un espace dédié à la RATP, que ce soit à partir d’un PC ou en mobilité à partir d’une tablette ou d’un smartphone au personnel du département M2E (environ 1 500 personnes) suivant des profils types,
— l’alimentation en temps réel des outils internes du département M2E,
— la production, la consultation sur le site internet et l’envoi de rapports ou tableaux de bord,
— un carnet de bord digital permettant d’améliorer la maintenance de la flotte de véhicule.
Le présent accord-cadre est un marché de service.
Il comprend l'installation des systèmes embarqués, la mise en œuvre, l'accès au service applicatif, des prestations associées, l'extension du service et la réversibilité.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum d'une durée de 90 mois (dont 6 mois de Mise en œuvre).
Les prestations incluses dans le montant minimum sont:
— l'installation des systèmes embarqués sur 330 véhicules sur des sites de la RATP,
— la mise en œuvre du service de géolocalisation sur 330 véhicules,
— l'accès au service de géolocalisation pour une durée de 48 mois et sur une flotte de 330 véhicules,
— la mise à disposition des livrables de conduite de changement (formations, manuels utilisateurs et administrateurs...).
Les prestations incluses dans le montant maximum sont:
— les prestations du montant minimum,
— l'accès au service de géolocalisation jusqu'à 84 mois pour une flotte allant jusqu'à 430 véhicules,
— des prestations associées sur le service (pour 1 à 200 jours homme),
— des prestations associées sur les systèmes embarqués (pour 1 à 1500 opérations),
— des extensions de services jusqu'à 25 % en montant de l'accès au service par véhicule sur le parc maximum,
— la réversibilité.
Durée de l'accord: 90 mois
Description des renouvellements:
Reconduction tacite au bout de 54 mois pour 3 périodes de 12 mois chacune. La décision de non-reconduction sera notifiée avec un préavis de 1 mois.
Description des options:
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire de l’accord-cadre des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l’article 30-I-7

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
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Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Ans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Situation économique et financière:
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.
Capacité technique et professionnelle:
Conformément à l’article 51 de l’Ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
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Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France) ainsi que les documents ci-dessous :
1- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, le nom et les coordonnées d'un interlocuteur. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
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2- des certificats de qualification professionnelle (ISO 9001, ISO 27001) établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalents ainsi que des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
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Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises, il devra justifier de leurs capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
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Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d'éléments déclaratifs.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur ressources propres à la RATP,
— prix révisables,
— paiement à 60 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également:
— en qualité de candidat individuel,
— en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en « groupement conjoint avec mandataire solidaire » s’il considère que cela est préférable pour la bonne exécution du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Contact
Point de contact: Sophia Jaffar Bandjee
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
— Le Département M2E de la RATP est en charge de la Maintenance des Equipements et systèmes des Espaces,
— CTA (classification achat): D44 (Systèmes d'information et télécom — Services exploitation),
— Conditions de remise des candidatures :
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au 0811 90 64 38 ou depuis l'étranger au +331 46 09 56 72 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plateforme.
Il sélectionne la consultation n
Et clique sur le bouton « Publier réponse ». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plateforme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plateforme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins un mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
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— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel,
— ou d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la réf de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
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Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le mail d’invitation à présenter une offre.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues et le candidat en sera informé.
Les candidatures / offres par télécopie ou par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis auformat .exe ne sont pas acceptés.
L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.
La candidature et l’offre devront être remises en français.
— Durée du marché: la durée du marché court à compter de la date d'émission du 1er Ordre de livraison ou de service (OLS).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique — Unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2018/S 066-147784 (2018-04-03)
Avis d'attribution de marché (2019-03-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 056-130462
Se réfère à l'avis: 2018/S 066-147784
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
CTA D44 (Famille Achat Services - Exploitation)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
• la location des systèmes embarqués dans le véhicules,
• l’accès aux données via un site internet avec un espace dédié à la RATP, que ce soit à partir d’un PC ou en mobilité à partir d’une tablette ou d’un smartphone au personnel du département M2E (environ 1 500 personnes) suivant des profils types,
• l’alimentation en temps réel des outils internes du département M2E,
• la production, la consultation sur le site internet et l’envoi de rapports ou tableaux de bord,
• un carnet de bord digital permettant d’améliorer la maintenance de la flotte de véhicule.
— des prestations associées sur les systèmes embarqués (pour 1 à 1500 opérations)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Organisme responsable des procédures de médiation
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Source: OJS 2019/S 056-130462 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: DHA_2019M2E14301
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement d'un service de géolocalisation des véhicules de service du département M2E dans le cadre d'une optimisation de son activité de maintenance. La présente consultation concerne un marché de service et a pour objet un accord-cadre à bons de commande portant sur une flotte de 425 à 525 véhicules environ et une durée maximum de 90 mois. Le service sera mis en place en mode SAAS.
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Procédure
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-25 📅
Date de publication: 2019-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 145-358490
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
CTA (classification achat): D44 (Systèmes d'information et Télécom — services exploitation).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet le déploiement d'un service de géolocalisation des véhicules de service du département M2E dans le cadre d'une optimisation de son activité de maintenance.
La présente consultation concerne un marché de service et a pour objet un accord-cadre à bons de commande portant sur une flotte de 425 à 525 véhicules environ et une durée maximum de 90 mois. Le service sera mis en place en mode SAAS.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum d'une durée de 90 mois (dont 6 mois de mise en œuvre).
— l'installation des systèmes embarqués sur 425 véhicules sur des sites de la RATP,
— la mise en œuvre du service de géolocalisation sur 425 véhicules,
— l'accès au service de géolocalisation pour une durée de 48 mois et sur une flotte de 425 véhicules,
— la mise à disposition des livrables de conduite de changement (formations, manuels utilisateurs et administrateurs…).
— l'accès au service de géolocalisation jusqu'à 84 mois pour une flotte allant jusqu'à 525 véhicules,
— des prestations associées sur les systèmes embarqués (pour 1 à 2000 opérations),
Description des options:
La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire de l’accord-cadre des marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l’article 30-I-7º du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
CTA (classification achat): D44 (Systèmes d'information et Télécom — services exploitation).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Nom: Zenconnect
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires
CTA (classification achat): D44 (systèmes d'information et Télécom — services exploitation).

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département juridique — Unité projets et contrats
Source: OJS 2019/S 145-358490 (2019-07-25)
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Région:
France Ile-de-France
Produits/services:
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