Avis de marché (2018-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Blois
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41043
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Hôtel d'Agglomération
Téléphone: +33 254903535📞
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr📧
Fax: +33 254903558 📠
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: http://www.agglopolys.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service des marchés publics mutualisé
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 254903535📞
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr📧
Fax: +33 254903558 📠
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: https://www.agglopolys.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le territoire d'agglopolys”
Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le territoire d'agglopolys” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capture et garde des animaux errants sur le territoire d'agglopolys
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animalerie📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au règlement du CCTP (lot 1) à l'article 2
Description du marché: Se référer au règlement du CCTP (lot 1) à l'article 1
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Se référer au règlement de la consultation à l'article 3
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reprise des animaux de fourrière sur le territoire d'agglopolys
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au règlement du CCTP (lot 2) à l'article 2
Description du marché: Se référer au règlement du CCTP (lot 2) à l'article 1
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Description
Description des renouvellements: Se référer au règlement de la consultation à l'article 3.1 et 3.2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Se référer au règlement de la consultation à l'article 5.1
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-09
14:30 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 150-344772 (2018-08-03)
Avis d'attribution de marché (2018-12-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le territoire d'Agglopolys”
Brève description:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le territoire d'Agglopolys.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 046 606 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Capture et garde des animaux errants sur le territoire d'Agglopolys
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Se référer au règlement du CCTP (lot 1) à l'article 2.
Description du marché: Se référer au règlement du CCTP (lot 1) à l'article 1.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Organisation et qualification du personnel affecté, moyens humains mis à disposition”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Matériels et équipements mis en œuvre: véhicules, moyens informatiques et de téléphonie, équipements spécifiques (lasso, perchelasso, laisses, muselières,...”
Critère de qualité (nom)
Matériels et équipements mis en œuvre: véhicules, moyens informatiques et de téléphonie, équipements spécifiques (lasso, perchelasso, laisses, muselières, cages de transport ... etc)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 150-344772
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 30
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Se référer au règlement du CCTP (lot 1) à l'article 1
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sacpa
Adresse postale: 12 place Gambetta
Commune postale: Casteljaloux
Code postal: 47700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553896059📞
Courrier électronique: a.dematos@sacpa.fr📧
Région: Lot-et-Garonne🏙️
URL: http://groupesacpa-chenilservice.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 606 💰
“Le lot 2 a été déclaré sans suite, au motif de l'absence d'offre remise dans les délais prescrits. Il sera relancé en procédure négociée sans publicité ni...”
Le lot 2 a été déclaré sans suite, au motif de l'absence d'offre remise dans les délais prescrits. Il sera relancé en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 244-558908 (2018-12-14)
Avis d'attribution de marché (2018-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Agglopolys
Personne de contact: Hôtel d'agglomération
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le Territoire d'Agglopolys — relance lot 2: Reprise des animaux de fourrière non réclamés”
Brève description:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le Territoire d'Agglopolys — relance lot 2: Reprise des animaux de fourrière non réclamés.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 222 413 💰
Description
Description du marché:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le Territoire d'Agglopolys — relance lot 2: Reprise des animaux de fourrière non réclamés.” Critères d'attribution
Prix
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre du lot 2 est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est conclu à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il est reconduit tacitement...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre du lot 2 est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est conclu à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne dans les cas suivants
Le marché public n'entre pas dans le champ d'application de la directive
Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication):
“Le lot 2 a été déclaré sans suite au motif de l'absence d'offre remise dans les délais prescrits. Celui-ci a été relancé en procédure négocié sans publicité...”
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un appel d'offres au Journal officiel de l'Union européenne (explication)
Le lot 2 a été déclaré sans suite au motif de l'absence d'offre remise dans les délais prescrits. Celui-ci a été relancé en procédure négocié sans publicité ni mise en concurrence en application de l'article 30-i-2º du 25.3.2019 du décret relatif aux marchés publics.
Attribution du marché
Numéro de contrat: 78
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourrière animale: capture, garde et reprise des animaux errants sur le Territoire d'Agglopolys — relance lot 2: reprise des animaux de fourrière non réclamés”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SPA 41
Adresse postale: 3 route de Oisly
Commune postale: Sassay
Code postal: 41700
Téléphone: +33 254795785📞
Courrier électronique: spa41@spa41.com📧
Région: Loir-et-Cher🏙️
URL: https://www.spa41.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 222 413 💰
“Le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'Agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par le règlement...”
Le contrat et ses annexes sont consultables au siège social d'Agglopolys auprès du service des marchés publics dans les conditions fixées par le règlement intérieur d'Agglopolys et la loi nº 78-753 du 17.7.1978.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 248-574204 (2018-12-21)