Fournitures scolaires, extra-scolaires, jeux, jouets et livres

Ville de Chelles

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de fournitures scolaires et extra-scolaires, de jeux, de jouets et de livres de bibliothèque et scolaires pour diverses structures de la ville de Chelles (écoles maternelles et élémentaires, accueils de loisirs, petite enfance, espaces de proximité et de citoyenneté…).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux classiques
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-12	Avis de marché
2018-05-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 18-13
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Jeux 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: Parc du Souvenir Émile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr/chelles-a-vivre/vie-economique/marches-publics 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
Fax: +33 164728817 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_8kodZkzCyz 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_8kodZkzCyz 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-12 📅
Date limite de soumission: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 031-067232
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Accord-cadre de fournitures à bons de commande multi-attributaires avec 2 attributaires minimum et maximum sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres et un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 678 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et extra-scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires et extra-scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 44 mois
Description des renouvellements:

Période initiale: de la notification au 31.12.2018. Reconductible tacitement 3 fois maximum par période de 12 mois. 2

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Jeux et jouets
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de jeux et jouets.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre de fournitures à bons de commande multi-attributaires avec 3 attributaires minimum et maximum sous réserve qu'il y ait un nombre suffisant de candidatures et d'offres et un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et sans montant maximum.

Intitulé du lot: Jeux de société spécifiques
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de jeux de société spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Jeux de société classiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de jeux de société classiques.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Livres de bibliothèque enfance, petite-enfance, scolaires et supports pédagogiques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de livres de bibliothèque, de livres scolaires et de supports pédagogiques.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Accord-cadre de fournitures à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et sans montant maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Chelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé DC1 ou document unique de marché européen), portant également attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans les cas d'interdictions de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail, du pouvoir d'engager la société

— la déclaration de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat (ou formulaire DC2 rubrique C1),

— la production d'un extrait K ou un extrait K-bis ou un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles. (Ou imprimé DC2 rubrique F1 — «Chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles»),

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou formulaire Dc2,

Rubrique D2).

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années. Les prestations de services et livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Chelles.
Informations complémentaires:

Le président de la Commission d'appel d'offres avec la présence éventuelle de ses membres.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pour les fournitures échantillonnées: solidité, qualité et variété des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pour les autres fournitures du BPU: qualité et variété des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La performance environnementale des fournitures proposées
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les modalités de commande
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): La qualité et solidité des fournitures proposées
La variété dans les couleurs et les matières des fournitures proposées
Respect de laspect ludique des fournitures proposées
La variété dans le style des jeux
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): La variété dans les éditions proposées
La qualité et la solidité des livres et supports pédagogiques proposés
La variété dans le style de livres et/ou supports pédagogiques proposés
Délai normal de livraison
Pondération du prix: 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_8kodZkzCyz 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Si les périodes du présent accord-cadre sont reconduites, l'avis du prochain accord-cadre sera publié en septembre 2021 pour un début d'exécution au 1.1.2022.

Échantillons pour le lot nº 1 listés dans le BPU (surlignés en jaune).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat.

La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché.

— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

Source: OJS 2018/S 031-067232 (2018-02-12)

Avis d'attribution de marché (2018-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures scolaires, extra-scolaires, jeux, jouets et livres.
Valeur totale du marché: 329 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 097-221129
Se réfère à l'avis: 2018/S 031-067232
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures scolaires et extra-scolaires.

Jeux et jouets.

Jeux de société spécifiques.

Jeux de société classiques.

Livres de bibliothèque enfance, petite-enfance, scolaires et supports pédagogiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Valeur texchnique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-04-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (Joue) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

Source: OJS 2018/S 097-221129 (2018-05-22)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (>20)

Matériel pédagogique (>20)

Fournitures scolaires (17)