Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les services périscolaires

Ville de Nancy

Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les services périscolaires. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-02-07 Avis de marché
2018-05-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: Nancy-2018-04
Brève description:
Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les services périscolaires. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT Montant maximum annuel: 200 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: Place Stanislas — CO nº 1 Service de la commande publique
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nancy.fr/entreprises/marches-publics-493.html/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 354506026 📞
Fax: +33 383853497 📠
URL des documents: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6738&orgAcronyme=nancy 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date limite de soumission: 2018-03-20 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-058489
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:
Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les services périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période d'1 an à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé 3 fois par périodes successives d'1 an, sans que la durée totale de l'accord-cadre n'excède 4 ans.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Brigitte Micheland
URL des documents: http://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Source: OJS 2018/S 027-058489 (2018-02-07)
Avis d'attribution de marché (2018-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures scolaires et pédagogiques pour les écoles primaires, les accueils de loisirs et les services périscolaires. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles 78 et 80 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT Montant maximum annuel: 200 000 EUR (H.T.).
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Nancy
Adresse postale: place Stanislas — c.O. nº1 Service de la Commande Publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-25 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-225919
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-058489
Numéro JO-S: 99

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-17 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 Place de la Carrière, C.O. nº 20038
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, C.O. no 20038
Source: OJS 2018/S 099-225919 (2018-05-25)