Fournitures scolaires années 2018/2019/2020/2021

Ville de Nîmes

La présente consultation consiste à acheter: cahiers, papier, jeux ludiques, jeux pédagogiques et éducatifs, matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité, livres scolaires et non scolaires, matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives pour les écoles publiques de la ville de Nîmes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-26.

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles et équipements de sport › Équipements de sports de plein air
• Jeux › Jeux classiques
• Kits, ensembles et papiers à dessin › Papiers à dessin
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
• Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton › Cahiers d'exercices

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-26	Avis de marché
2018-02-13	Informations complémentaires

Avis de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 18F001FA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Cahiers d'exercices 📦
Jeux classiques 📦
Matériel pédagogique 📦
Équipements de sports de plein air 📦
Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des appels d'offres, Colisée 2, 1 rue du Colisée, 1er étage
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date limite de soumission: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041285
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Minimum 40 000 EUR, maximum 210 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Possibilité de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots.
Intitulé du lot: Cahiers et papiers
Numéro du lot: 01
Brève description: Cahiers d'exercices de différentes sortes.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31.12.2018.

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, du 1er janvier au 31 décembre, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2021.

Informations complémentaires:

Minimum 40 000 EUR, maximum 210 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Jeux ludiques
Numéro du lot: 02
Brève description: Différents jeux ludiques.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, du 1

Informations complémentaires:

Minimum 20 000 EUR, maximum 120 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Jeux pédagogiques et éducatifs
Numéro du lot: 03
Brève description: Différents jeux pédagogiques et éducatifs.
Informations complémentaires:

Minimum 20 000 EUR, maximum 80 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels d'éducation physique et matériels de psychomotricité
Numéro du lot: 04
Brève description: Équipements de sport de plein air.
Informations complémentaires:

Minimum 5 000 EUR, maximum 65 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Livres scolaires
Numéro du lot: 05
Brève description: Livres scolaires.
Informations complémentaires:

Minimum 50 000 euros, maximum 190 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives
Numéro du lot: 06
Brève description: Matériels spécifiques dédiés aux pédagogies alternatives.
Informations complémentaires:

Minimum 500 EUR, maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Intitulé du lot: Livres non scolaires
Numéro du lot: 07
Brève description: Livres non scolaires.
Informations complémentaires:

Minimum 10 000 EUR, maximum 50 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DUM (Document unique de marché),

— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre). Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n

Situation économique et financière:

— DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS),

— ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: pour les lots 5 et 7, le taux de rabais consenti par le fournisseur restera invariable pour la durée de l'accord-cadre. Révision par ajustement pour les autres lots. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement des bons de commande sera effectué en une fois après constatation du service fait, ou, si l'exécution des prestations est supérieure à 1 mois, sous la forme d'acomptes mensuels correspondants aux prestations réalisées. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Pondération du prix: 30
Critère de qualité (pondération): 80
Pondération du prix: 20
Critère de coût: Taux de remise
Pondération du coût: 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent marché a un caractère périodique. Une nouvelle consultation sera relancée pour cette même nature de prestation permettant de désigner la prestataire à la fin de l'exécution du présent marché.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé à l'exception du cas des échantillons. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. La signature électronique de ces documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Le candidat retenu pour l'attribution du marché doit renvoyer les documents contractuels signés après demande courriel du pouvoir adjudicateur et ce, dans les meilleurs délais.

Important: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir, à l'appui de leur proposition,pour les lots 1, 2, 3 et 4, les échantillons demandés en annexe du règlement de la consultation. Ces échantillons seront mis gratuitement à disposition de la ville de Nîmes. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.

Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi séparé d'échantillon à l'adresse suivante:

Ville de Nîmes.

Service des appels d'offres.

Colisée 2.

1 rue du Colisée.

30947 Nîmes Cedex 9.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 020-041285 (2018-01-26)

Informations complémentaires (2018-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures scolaires années 2018/2019/2020/2021
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique Service des appels d'offres Colisée 2 — 1 rue du Colisée 1er étage

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-13 📅
Date de publication: 2018-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 032-069795
Se réfère à l'avis: 2018/S 020-041285
Numéro JO-S: 32
Source: OJS 2018/S 032-069795 (2018-02-13)

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