Fournitures pédagogiques pour les services petite enfance, éducation et jeunesse de la Ville de Castelnau-le-Lez
Ville de Castelnau-le-Lez
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures pédagogiques pour les écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, les jardins d'éveil, les jardins d'enfants, les ALAE et les crèches de la Ville.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.7.2018.
Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-03 | Avis de marché |
| 2018-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Numéro de référence: 18PEDAGO_EJE
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castelnau-le-Lez
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue de la Crouzette — CS 40013
Code postal: 34173
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Contact
Adresse Internet: http://www.castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@castelnau-le-lez.fr 📧
Téléphone: +33 467142789 📞
Fax: +33 467142756 📠
URL des documents: http://castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144376
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340057500014
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges, Préfecture de région
Adresse postale: bld P Peytal, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue de Pitot
Source: OJS 2018/S 065-144376 (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'enseignement
Numéro de référence: 18PEDAGO_EJE
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures pédagogiques pour les écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, les jardins d'éveil, les jardins d'enfants, les ALAE et les crèches de la Ville.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.7.2018.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'enseignement 📦
Code CPV supplémentaire: Manuels scolaires 📦
Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Castelnau-le-Lez
Adresse postale: Hôtel de Ville, rue de la Crouzette — CS 40013
Code postal: 34173
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Contact
Adresse Internet: http://www.castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@castelnau-le-lez.fr 📧
Téléphone: +33 467142789 📞
Fax: +33 467142756 📠
URL des documents: http://castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-144376
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures pédagogiques pour les écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, les jardins d'éveil, les jardins d'enfants, les ALAE et les crèches de la Ville.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.7.2018.
Intitulé du lot: Livres et manuels scolaires
Numéro du lot: 01
Brève description:
Achat et livraison de livres et manuels scolaire pour les services petite enfance.
Les manuels scolaires à fournir sont ceux qui, inscrits aux catalogues des différentes maisons d'édition, figurent obligatoirement sur la liste établie par le Ministère de l'éducation Nationale.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Intitulé du lot: Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Numéro du lot: 02
Brève description:
Achat et livraison de fournitures scolaires et de matériels pédagogiques pour les services petite enfance.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340057500014
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://castelnau-le-lez.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges, Préfecture de région
Adresse postale: bld P Peytal, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156000 📞
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue de Pitot
Source: OJS 2018/S 065-144376 (2018-04-03)
Avis d'attribution de marché (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville rue de la Crouzette — CS 40013
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312808
Se réfère à l'avis: 2018/S 065-144376
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures scolaires et matériels pédagogiques
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Sauramps Comédie SAS
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Lacoste SAS
Commune postale: Le Thor
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges, préfecture de région
Adresse postale: boulevard P Peytal, CS 80001
Source: OJS 2018/S 137-312808 (2018-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de fournitures pédagogiques pour les écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, les jardins d'éveil, les jardins d'enfants, les ALAE et les crèches de la Ville.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 2.7.2018.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville rue de la Crouzette — CS 40013
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-18 📅
Date de publication: 2018-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 137-312808
Se réfère à l'avis: 2018/S 065-144376
Numéro JO-S: 137
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de fournitures pédagogiques pour les écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, les jardins d'éveil, les jardins d'enfants, les ALAE et les crèches de la Ville.
Achat et livraison de livres et manuels scolaire pour les services petite enfance.les manuels scolaires à fournir sont ceux qui, inscrits aux catalogues des différentes maisons d'édition, figurent obligatoirement sur la liste établie par le Ministère de l'éducation Nationale.
Afficher plus
Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Nombre de périodes de reconductions fixées à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Brève description:
Achat et livraison de fournitures scolaires et de matériels pédagogiques pour les services Petite enfance.
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-12 📅
Nom: Sauramps Comédie SAS
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-27 📅
Nom: Lacoste SAS
Commune postale: Le Thor
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pitot
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
Afficher plus
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges, préfecture de région
Adresse postale: boulevard P Peytal, CS 80001
Source: OJS 2018/S 137-312808 (2018-07-18)
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