La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics concernant les lots 5 et 6.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-09-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Numéro de référence: Brest-M-2018-0047
Brève description:
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics concernant les lots 5 et 6.
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics concernant les lots 5 et 6.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles📦 Serres📦 Services horticoles📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-19 📅
Date limite de soumission: 2018-10-30 📅
Date de publication: 2018-09-22 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 183-413522
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 800 EUR,
— maximum annuel: 3 200 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 800 EUR,
— maximum annuel: 3 200 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de boutures racinées de chrysanthèmes
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de boutures racinées de chrysanthèmes.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 800 EUR,
— maximum annuel: 3 200 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pots biodégradables
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et livraison de pots biodégradables.
Valeur estimée hors TVA: 18 100 EUR 💰
Informations complémentaires:
— minimum annuel: 3 000 EUR,
— maximum annuel: 12 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de graines
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de graines.
Valeur estimée hors TVA: 20 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'amendement — engrais — gazons et produits phytosanitaires
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et livraison d'amendement — engrais — gazons et produits phytosanitaires.
Des variantes seront prises en considération. S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 9 000 EUR,
— maximum annuel: 36 000 EUR.
Intitulé du lot: Maintenance et réparation des ombrages, ouvrants et systèmes de fog des serres de Brest métropole
Numéro du lot: 5
Brève description:
Maintenance et réparation des ombrages, ouvrants et systèmes de fog des serres de Brest métropole.
Marché de services. Une visite des installations est obligatoire. Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande: le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 10 000 EUR,
— maximum annuel: 40 000 EUR.
Intitulé du lot: Rognage de souches sur le territoire de Brest métropole
Numéro du lot: 6
Brève description: Rognage de souches sur le territoire de Brest métropole.
Valeur estimée hors TVA: 77 300 EUR 💰
Informations complémentaires:
Marché de services — accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande: le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 5 000 EUR,
— maximum annuel: 20 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner). Une copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner). Une copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour le lot 4, le certificat «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels», et le certiphyto en cours de validité «Conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques» d'un agent de l'opérateur économique. Pour les lots 5 et 6 uniquement, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour le lot 4, le certificat «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels», et le certiphyto en cours de validité «Conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques» d'un agent de l'opérateur économique. Pour les lots 5 et 6 uniquement, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Second semestre 2022.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Renseignements d'ordre technique: Mmes Baraer ou Fleury — Direction espaces verts — Service arbres — Fleurissement — Décors (02.98.34.31.05). Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la Consultation. Dossier de consultation à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2018-0047). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2. Possibilité de répondre par voie électronique.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Renseignements d'ordre technique: Mmes Baraer ou Fleury — Direction espaces verts — Service arbres — Fleurissement — Décors (02.98.34.31.05). Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la Consultation. Dossier de consultation à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2018-0047). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2. Possibilité de répondre par voie électronique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2018/S 183-413522 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches.
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches.
Valeur totale du marché: 69830.72 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat Ar Gueven — CS 73826
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-04-11 📅
Date de publication: 2019-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 073-172639
Se réfère à l'avis: 2018/S 183-413522
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél.: +33 298335411), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat Ar Guéven.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de boutures racinées de chrysanthèmes
Fourniture et livraison de pots biodégradables
Fourniture et livraison de graines
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'amendement - engrais - gazons et produits phytosanitaires
Brève description:
Fourniture et livraison d'amendement - engrais - gazons et produits phytosanitaires
Maintenance et réparation des ombrages, ouvrants et systèmes de fog des serres de Brest métropole
Rognage de souches sur le territoire de Brest métropole
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Lucien Junique Ets
Adresse postale: Petite Nouzillière, BP 50015
Commune postale: Lys-Haut-Layon
Code postal: 49310
Pays: France 🇫🇷 Maine-et-Loire
🏙️
Valeur totale du marché: 1081.25 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Nom: Le Gall Frères
Adresse postale: Croas ar Valy
Commune postale: Plouénan
Code postal: 29420
Pays: Finistère
🏙️
Valeur totale du marché: 7531.87 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 1 rue Édouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: Haut-Rhin
🏙️
Valeur totale du marché: 6121.85 EUR 💰
Nom: Hortibreiz
Adresse postale: Lezevorch, BP 57
Commune postale: Caudan
Code postal: 56854
Pays: Morbihan
🏙️
Valeur totale du marché: 20935.46 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Nom: Constructions Métalliques Florentaises
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Varades
Code postal: 44370
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Valeur totale du marché: 19236.29 EUR 💰
Nom: Philippe Jugeau
Adresse postale: Ploujean
Commune postale: Morlaix
Code postal: 29600
Valeur totale du marché: 14 925 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 073-172639 (2019-04-11)