La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics concernant les lots 5 et 6.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures horticoles — Maintenance de serres — Rognage de souches
Brest-M-2018-0047”
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches. Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics concernant les lots 5 et 6.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de boutures racinées de chrysanthèmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole.
Description du marché: Fourniture et livraison de boutures racinées de chrysanthèmes.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 800 EUR,
— maximum annuel: 3 200 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de pots biodégradables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de pots biodégradables.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les...”
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 3 000 EUR,
— maximum annuel: 12 000 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de graines
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de graines.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 800 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'amendement — engrais — gazons et produits phytosanitaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'amendement — engrais — gazons et produits phytosanitaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 200 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Des variantes seront prises en considération. S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT)...”
Informations complémentaires
Des variantes seront prises en considération. S'agissant d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 9 000 EUR,
— maximum annuel: 36 000 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et réparation des ombrages, ouvrants et systèmes de fog des serres de Brest métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Serres📦
Description du marché:
“Maintenance et réparation des ombrages, ouvrants et systèmes de fog des serres de Brest métropole.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché de services. Une visite des installations est obligatoire. Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande: le montant des prestations...”
Informations complémentaires
Marché de services. Une visite des installations est obligatoire. Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande: le montant des prestations (HT) sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 10 000 EUR,
— maximum annuel: 40 000 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rognage de souches sur le territoire de Brest métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services horticoles📦
Description du marché: Rognage de souches sur le territoire de Brest métropole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“Marché de services — accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande: le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les...”
Informations complémentaires
Marché de services — accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande: le montant des prestations hors taxes sera susceptible de varier dans les limites suivantes:
— minimum annuel: 5 000 EUR,
— maximum annuel: 20 000 EUR.
La valeur estimée indiquée s'entend reconductions comprises et correspond au volume d'affaires moyen des 3 dernières années.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en...”
Liste et brève description des conditions
Le formulaire MPS ou bien, si le candidat n'utilise pas le dispositif MPS, l'imprimé DC1 dûment complété ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (interdictions de soumissionner). Une copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. Liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour le lot 4, le certificat «distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels», et le certiphyto en cours de validité «Conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques» d'un agent de l'opérateur économique. Pour les lots 5 et 6 uniquement, l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Second semestre 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Renseignements d'ordre technique: Mmes Baraer ou Fleury —...”
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Renseignements d'ordre technique: Mmes Baraer ou Fleury — Direction espaces verts — Service arbres — Fleurissement — Décors (02.98.34.31.05). Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de la Consultation. Dossier de consultation à télécharger sur: https://www.megalisbretagne.org (réf.: indiquer Brest-M-2018-0047). Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: Division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2. Possibilité de répondre par voie électronique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2018/S 183-413522 (2018-09-19)
Avis d'attribution de marché (2019-04-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Division de la commande publique, 24 rue Coat Ar Gueven — CS 73826
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures horticoles — maintenance de serres — rognage de souches
Brest-M-2018-0047”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant l'acquisition et la livraison de fournitures horticoles et la réalisation de diverses prestations de maintenance de serres et de rognage de souches.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 69830.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Brest métropole
Description du marché: Fourniture et livraison de boutures racinées de chrysanthèmes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de pots biodégradables
Description du marché: Fourniture et livraison de graines
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison d'amendement - engrais - gazons et produits phytosanitaires” Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'amendement - engrais - gazons et produits phytosanitaires”
Description du marché:
“Maintenance et réparation des ombrages, ouvrants et systèmes de fog des serres de Brest métropole”
Description du marché: Rognage de souches sur le territoire de Brest métropole
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 183-413522
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-0234
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture et livraison de boutures racinées de chrysanthèmes
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lucien Junique Ets
Adresse postale: Petite Nouzillière, BP 50015
Commune postale: Lys-Haut-Layon
Code postal: 49310
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1081.25 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-0235
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture et livraison de pots biodégradables
Date de conclusion du contrat: 2019-03-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Gall Frères
Adresse postale: Croas ar Valy
Commune postale: Plouénan
Code postal: 29420
Région: Finistère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7531.87 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-0236
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et livraison de graines
Date de conclusion du contrat: 2019-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Graines Voltz
Adresse postale: 1 rue Édouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6121.85 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-0237
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison d'amendement — engrais — gazons et produits phytosanitaires” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Hortibreiz
Adresse postale: Lezevorch, BP 57
Commune postale: Caudan
Code postal: 56854
Région: Morbihan🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20935.46 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-0238
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenance et réparation des ombrages, ouvrants et systèmes de Fog des serres de Brest Métropole”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions Métalliques Florentaises
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Varades
Code postal: 44370
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19236.29 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-0239
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Rognage de souches sur le territoire de Brest Métropole
Nom et adresse du contractant
Nom: Philippe Jugeau
Adresse postale: Ploujean
Commune postale: Morlaix
Code postal: 29600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 925 💰
“Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél.: +33 298335411), Brest...”
Modalités de consultation des pièces de l'accord-cadre: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél.: +33 298335411), Brest Métropole, Hôtel de Métropole, 24 rue Coat Ar Guéven.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 073-172639 (2019-04-11)