Fournitures de viandes fraîches dt charcuteries pour le groupement de commande de la ville de Tarbes dont l'Arcouade et le CCAS de la ville de Tarbes

Ville de Tarbes

Appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an jusqu'au 31.12.2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blason d'OR SAS
• Brake France

Qui ?

• Ville de Tarbes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Hautes-Pyrénées

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-05	Avis de marché
2018-02-07	Informations complémentaires
2018-06-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande
Numéro de référence: 18mfo001
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande 📦
Code CPV supplémentaire: Volaille 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Pyrénées 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11rue André Fourcade, Tarbes
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Contact
Adresse Internet: http://www.tarbes.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-tarbes.fr 📧
Téléphone: +33 562444776 📞
Fax: +33 562444777 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-05 📅
Date limite de soumission: 2018-03-09 📅
Date de publication: 2018-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 026-056195
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires

Services de la ville: mini 65 000 EUR — maxi 165 000 EUR CCAS: mini 1 500 EUR — maxi 22 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Volaille, gibier et lapins frais ou réfrigérés
Numéro du lot: 4
Brève description: Volaille, gibier et lapins frais ou réfrigères
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit 3 fois 1 an.
Informations complémentaires:

Services de la ville: mini 65 000 EUR — maxi 165 000 EUR CCAS: mini 1 500 EUR — maxi 22 000 EUR.

Intitulé du lot: Produits spécifiques volailles
Numéro du lot: 7
Brève description: Produits spécifiques volailles
Informations complémentaires:

Services de la ville: mini 13 000 EUR — maxi 50 000 EUR CCAS: mini 0 EUR — maxi 8 500 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur attestant n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015; documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat à hauteur du montant du marché. Cette personne est:

— soit le représentant légal du candidat (président, gérant, ?),

— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables mensuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30.0
Pondération du prix: 30.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21650440700018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Tarbes service commande publique
Adresse postale: 11 rue André Fourcade
Code postal: 65013
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Adresse Internet: http://www.marchespublics.tarbes.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.tarbes.fr/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: Poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format XAdES, CAdES ou PAdES. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: trait texte (DOC, RTF, ODT), tableur (XLS, ODS), diaporama (PPT, ODP), format Acrobat «PDF», images (JPG, GIF, PNG), dossiers compressés (ZIP, les pièces contenues dans le fichier compressé doivent être signées individuellement), Autocad. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 18mfo001.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019751 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2018/S 026-056195 (2018-02-05)

Informations complémentaires (2018-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offre ouvert. Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an jusqu'au 31.12.2018

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Tarbes
Adresse postale: Service commande publique, 11 rue André Fourcade, Tarbes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-07 📅
Date de publication: 2018-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 028-060906
Se réfère à l'avis: 2018/S 026-056195
Numéro JO-S: 28
Source: OJS 2018/S 028-060906 (2018-02-07)

Avis d'attribution de marché (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an jusqu'au 31.12.2018.

Valeur totale du marché: 2 116 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de tarbes
Adresse postale: Service commande publique 11 rue André Fourcade, Tarbes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date de publication: 2018-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 108-245868
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Services de la Ville: — mini 65 000 EUR — maxi 165 000 EUR CCAS: — mini 1 500 EUR — maxi 22 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Volaille, gibier et lapins frais ou réfrigérés.
Informations complémentaires:

Services de la Ville:

— mini 65 000 EUR

— maxi 165 000 EUR

CCAS:

— mini 1 500 EUR

— maxi 22 000 EUR.

Brève description: Produits Specifiques Volailles.
Informations complémentaires:

— mini 13 000 EUR

— maxi 50 000 EUR

Ccas:

— mini 0 EUR

— maxi 8 500 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-05-23 📅

Référence
Informations complémentaires

Avis de marché Boamp nº 18-16882. Avis de marché Joue nº 2018/s026-056195. Les lots nº 4 et nº 7 prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2018. Ils pourront être reconduits 3 x 1 an (chaque période de reconduction va du 1

— le lundi 8:45- 2:15 — 13:45-17:15

— du mardi au jeudi: 8:15-12:15 — 13:30-17:15

— le vendredi: 8:15-12:15 — 13:45-16:15.

Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de réglement amiable des litiges
Source: OJS 2018/S 108-245868 (2018-06-07)

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