Fournitures de produits matériel et d'équipements pour l'entretien des locaux de la ville de Romainville

Ville de Romainville

Fournitures de produits matériels et d'équipements pour l'entretien des locaux de la ville de Romainville. Les produits sont listés dans le bordereau des prix unitaires. Les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des clauses particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Daugeron et fils

Qui ?

• Ville de Romainville

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Produits de nettoyage et produits à polir

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-31	Avis de marché
2019-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Numéro de référence: 218029
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage et produits à polir 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Romainville
Adresse postale: Service achats/marchés publics, place de la Laïcité
Code postal: 93231
Commune postale: Romainville Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-romainville.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@ville-romainville.fr 📧
Téléphone: +33 149209388 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_25L7vgzg8p 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_25L7vgzg8p 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-31 📅
Date limite de soumission: 2018-10-03 📅
Date de publication: 2018-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 169-384269
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Le marché ne fait pas l'objet d'avance. Paiement sur fonds propres sous 30 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Lot 1 — fourniture de produits d'entretien pour sols, surfaces, vaisselle, sanitaires et linge
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fournitures de produits d'entretiens pour sols, vaisselles, surfaces, sanitaires, linge principalement à destination du service du SPEC, du centre médical de santé et des offices de restauration de la ville

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois par reconduction expresse sans que sa durée ne puisse dépasser 4 ans.

Intitulé du lot: Lot 2 — fourniture de matériel de nettoyage et accessoires de vitrerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fournitures de matériels de nettoyage et accessoires de vitrerie. Essentiellement des articles de brosserie, lavage à plat, sceau, essuyage

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — Fourniture d'équipements de nettoyage
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures d'équipement de nettoyage dont équipement motorisé
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Romainville

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les pièces administratives donnant des informations sur la situation juridique du candidat. En application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, les candidats doivent produire: formulaire DC1 ou lettre de candidature;

Déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatif aux marchés publics et aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

Nota: le candidat peut utiliser la déclaration annexée au présent règlement de la consultation (annexe 1). Redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

Engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution de l'accord cadre, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;

Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement;

Extrait Kbis;

RIB.

Situation économique et financière:

En application de l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés public, les candidats doivent produire: déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Références de service similaires: présentation d'une liste des principaux services/fournitures/travaux effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

Titre d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services/fournitures/travaux de même nature que celle du marché;

Liste des moyens techniques: déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; Certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché est divisé en plusieurs lots qui font l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec des montants maximum et minimum annuels en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lot 1: montant minimum 3 000 EUR HT, montant maximum 80 000 EUR HT, lot 2: montant minimum 1 500 EUR HT, montant maximum 20 000 EUR HT, lot 2: montant minimum 1 000 EUR HT, montant maximum 10 000 EUR HT. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au CCP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel de Ville de Romainville
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité qui sera jugée sur la base du mémoire technique comprenant les éléments demandés aux articles 14 et 15.1 du CCP
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Service qui sera jugée sur la base du mémoire technique qui devra comprendre les éléments demandés à l'article 15.2 CCP
Qualité du service client
Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Structure technique et commerciale
La variété du catalogue
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 219 300 639 000 16
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_25L7vgzg8p 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Relance du marché dans 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout recours gracieux peut être adressé à la ville dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification d'une décision. Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant le tribunal administratif de Montreuil:

— un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (art. L. 551-1 CJA),

— un recours en excès de pouvoir formé contre une décision, dans les 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R. 421-1 CJA),

— un recours de plein contentieux contre une décision de rejet d'une demande préalable et, en cas de décision expresse de rejet, dans un délai de 2 mois à compter de la date de notification de cette décision (art. R. 421-3 CJA). Des délais supplémentaires de distance s'ajoutent au délai de 2 mois dans les cas prévus à l'article R. 421-7 CJA,

— pour les concurrents évincés et après la signature du contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 291545, 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation,

— pour les tiers susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la décision de refus de résiliation d'un contrat, un recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision rejetant leur demande de résiliation, en application de l'arrêt du Conseil d'État, nº 398445, 30.6.2017.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: Place de la Laïcité
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Adresse Internet: https://www.ville-romainville.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 169-384269 (2018-08-31)

Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de produits matériel et d'équipements pour l'entretien des locaux de la ville de Romainville. Les produits sont listés dans le bordereau des prix unitaires. Les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des clauses particulières.

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-031088
Se réfère à l'avis: 2018/S 169-384269
Numéro JO-S: 15

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de produits matériel et d'équipements pour l'entretien des locaux de la ville de Romainville.

Les produits sont listés dans le bordereau des prix unitaires.

Les spécifications techniques sont détaillées dans le cahier des clauses particulières.

Intitulé du lot: Lot 1: fourniture de produits d'entretien pour sols, surfaces, vaisselle, sanitaires et linge
Brève description:

Fournitures de produits d'entretiens pour sols, vaisselles, surfaces, sanitaires, linge principalement à destination du service du SPEC, du Centre médical de santé et des offices de restauration de la ville.

Intitulé du lot: Lot 2: fourniture de matériel de nettoyage et accessoires de vitrerie
Brève description:

Fournitures de matériels de nettoyage et accessoires de vitrerie.

Essentiellement des articles de brosserie, lavage à plat, sceau, essuyage.

Intitulé du lot: Lot 3: fourniture d'équipements de nettoyage
Brève description: Fournitures d'équipement de nettoyage dont équipement motorisé.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-17 📅
Nom: Daugeron et fils
Adresse postale: 12 route de Montigny — Lieu dit «Le trentaine», CS 10089, La Genevraye
Commune postale: Moret-sur-Loing Cedex
Code postal: 77816
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://daugeron.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.daugeron.fr 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: daugeron et fils
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: place de la Laïcité
Source: OJS 2019/S 015-031088 (2019-01-17)

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Produits de nettoyage et produits à polir (20)