Fournitures de produits d'entretien et de brosseries pour la ville de Torcy
Ville de Torcy
L'accord-cadre concerne la fourniture de produits d'entretien, d'articles de droguerie et d'hygiène corporelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage sanitaire › Produits en papier à usage sanitaire
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Produits de soins pour mains › Produits désinfectants pour les mains
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-15 | Avis de marché |
| 2019-01-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: 18ff-Mp-0325-F
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits en papier à usage sanitaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Torcy
Adresse postale: place de l'Appel du 18 Juin 1940
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-torcy.org 📧
Téléphone: +33 160373784 📞
Fax: +33 160373751 📠
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-456270
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures de produits d'entretien et articles de droguerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce lot concerne la fournitures de produits d'entretien et articles de droguerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Différents équipements de la ville
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La liste des documents à fournir relatif à l'offre figure dans Valeur technique de l'offre (Cf. règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (sur la base du montant du DQE à hauteur de 30 % et du montant du BPU à hauteur de 10 %)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La liste des documents à fournir relatif à l'offre figure dans valeur technique de l'offre (Cf. règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Numéro de référence: 18ff-Mp-0325-F
Brève description:
L'accord-cadre concerne la fourniture de produits d'entretien, d'articles de droguerie et d'hygiène corporelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦
Produits en papier à usage sanitaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Torcy
Adresse postale: place de l'Appel du 18 Juin 1940
Code postal: 77200
Commune postale: Torcy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-torcy.org 📧
Téléphone: +33 160373784 📞
Fax: +33 160373751 📠
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-456270
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
La consommation moyenne annuelle sur les 4 dernières années est de 60 000 EUR HT / an
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fournitures de produits d'entretien et articles de droguerie
Numéro du lot: 1
Brève description: Ce lot concerne la fournitures de produits d'entretien et articles de droguerie.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelable 3 fois par tacite reconduction à chaque date anniversaire pour une période d'1 an, sans pouvoir excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
La consommation moyenne annuelle sur les 4 dernières années est de 60 000 EUR HT / an
Intitulé du lot: Fournitures d'articles d'hygiène corporelle (ouates et savons)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fournitures d'articles d'hygiène corporelle (ouates et savons).
Informations complémentaires:
La consommation moyenne annuelle sur les quatre dernières années est de 3 000 EUR HT/ an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents équipements de la ville
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1: lettre de candidature,
— DC2: déclaration du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste des documents à fournir relatif à l'offre figure dans le règlement de la consultation.
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Conditions d'exécution du contrat:
Demande d'échantillons: le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons demandés dans l'annexe au bordereau des prix unitaires de chaque lot. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition pourra être rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon. Les échantillons devront parvenir avant le 19.11.2018 (12:00). Les modalités d'envoi sont détaillés dans le règlement de la consultation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La liste des documents à fournir relatif à l'offre figure dans Valeur technique de l'offre (Cf. règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix (sur la base du montant du DQE à hauteur de 30 % et du montant du BPU à hauteur de 10 %)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La liste des documents à fournir relatif à l'offre figure dans valeur technique de l'offre (Cf. règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770468300283
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-torcy.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-torcy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-torcy.fr — http://www.ville-torcy.fr/marches-publics/.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: tribunal administratif de Melun, à l'adresse susvisée.
Source: OJS 2018/S 201-456270 (2018-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196 452 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2019-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 006-009074
Se réfère à l'avis: 2018/S 201-456270
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents équipements de la ville.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Daugeron et Fils
Adresse postale: 12 Rte Montigny
Commune postale: La Genevraye
Code postal: 77690
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 96908.40 EUR 💰
99543.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 006-009074 (2019-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 196 452 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Appel du 18 juin 1940
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2019-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 006-009074
Se réfère à l'avis: 2018/S 201-456270
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
La consommation moyenne annuelle sur les 4 dernières années est de 60 000 EUR HT/an.
Objet
Champ d'application du marché
La consommation moyenne annuelle sur les 4 dernières années est de…
… 60 000 EUR HT/an.
… 3 000 EUR HT/an.
Site principal ou lieu d'exécution: Différents équipements de la ville.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Daugeron et Fils
Adresse postale: 12 Rte Montigny
Commune postale: La Genevraye
Code postal: 77690
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 96908.40 EUR 💰
99543.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Cette publication vaut pour l'accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'État (arrêt Société Tropic — CE 16.7.2007 nº 29545) les marchés sont consultables conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics — courriel: www.ville-torcy.fr — rubrique «service.marches», sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 104.4 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le montant estimatif du marché est basé sur le détail quantitatif annuel de chacun des lots sur la totalité du marché (4 ans).
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