Fournitures de pièces détachées pour l'arrosage automatique

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR (HT) et un maximum de 110 000 EUR (HT), pour la 1 période et par période de reconduction, et décomposé comme suit:
— Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période,
— ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-30 Avis de marché
2019-03-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: M18s0139
Brève description:
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR (HT) et un maximum de 110 000 EUR (HT), pour la 1 — Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période, — ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-30 📅
Date limite de soumission: 2018-11-30 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-481684
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm La transmission des offres et questions par courrier électronique n'est pas autorisée. Les contenu et les conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats. Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières. Délais d'exécution: conditions fixées dans le règlement de consultation. Sous-pondérations du critère «valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes»: — sous-critère 1: la qualité des fournitures proposées, appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une croix (X) dans le bordereau des prix unitaires (note sur 10 points — sous-pondération: 25 %), — sous-critère 2: qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la livraison et du SAV: moyens humains, moyens matériels, que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou pour le traitement des commandes passées dans le cadre d'urgence avérée (note sur 10 points — sous-pondération: 15 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR (HT) et un maximum de 110 000 EUR (HT), pour la 1
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— Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période,
— ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance n
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm), mais le candidat peut produire ses propres documents,
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: détails des sous-pondérations dans la partie «renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45000
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
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Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions par courrier électronique n'est pas autorisée. Les contenu et les conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.
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Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières.
Délais d'exécution: conditions fixées dans le règlement de consultation.
Sous-pondérations du critère «valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes»:
— sous-critère 1: la qualité des fournitures proposées, appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une croix (X) dans le bordereau des prix unitaires (note sur 10 points — sous-pondération: 25 %),
— sous-critère 2: qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la livraison et du SAV: moyens humains, moyens matériels, que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou pour le traitement des commandes passées dans le cadre d'urgence avérée (note sur 10 points — sous-pondération: 15 %).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 211-481684 (2018-10-30)
Avis d'attribution de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit: Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.
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Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133737
Se réfère à l'avis: 2018/S 211-481684
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti,avec un montant minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT par période pour le GPT de commande Orléans Métropole (mandataire)/Ville d'Orléans, reconductible 3 fois de manière expresse, pour 1 an, soit 4 ans maximum. Sous-critères de sélection des offres pour la «Valeur technique appréciée au regard du contenu du Cmt et de ses annexes»: 1) la qualité des fournitures proposées appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une (x) dans le BPU (25 %); 2) qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la livraison et du SAV: moyens humains, matériels que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou passées dans le cadre d'urgence avérée (15 %) montant HT=montant minimum de la première période pour le groupement de commandes valeur totale du marché=montant maximum, périodes de reconduction incluses, pour le groupement de commande.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit: Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Nom: Garden Arrosage
Adresse postale: 12 rue Henri Junant
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Étape

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti,avec un montant minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT par période pour le GPT de commande Orléans Métropole (mandataire)/Ville d'Orléans, reconductible 3 fois de manière expresse, pour 1 an, soit 4 ans maximum. Sous-critères de sélection des offres pour la «Valeur technique appréciée au regard du contenu du Cmt et de ses annexes»:
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1) la qualité des fournitures proposées appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une (x) dans le BPU (25 %);
2) qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la livraison et du SAV: moyens humains, matériels que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou passées dans le cadre d'urgence avérée (15 %) montant HT=montant minimum de la première période pour le groupement de commandes valeur totale du marché=montant maximum, périodes de reconduction incluses, pour le groupement de commande.
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Source: OJS 2019/S 058-133737 (2019-03-19)
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