La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR (HT) et un maximum de 110 000 EUR (HT), pour la 1 période et par période de reconduction, et décomposé comme suit:
— Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période,
— ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-30.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées pour l'arrosage automatique
M18s0139
Produits/services: Tuyaux et raccords📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR (HT) et un maximum de 110 000 EUR (HT), pour la 1 période et par période de reconduction, et décomposé comme suit:
— Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période,
— ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR (HT) et un maximum de 110 000 EUR (HT), pour la 1 période et par période de reconduction, et décomposé comme suit:
— Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période,
— ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période.
Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: détails des sous-pondérations dans la partie...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes: détails des sous-pondérations dans la partie «renseignements complémentaires»
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible 3 fois de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance n 2015- 899...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 de l'ordonnance n 2015- 899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm), mais le candidat peut produire ses propres documents,
— un formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-30
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions par courrier électronique n'est pas autorisée. Les contenu et les conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation. S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.
Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacités techniques, professionnelles, économiques et financières.
Délais d'exécution: conditions fixées dans le règlement de consultation.
Sous-pondérations du critère «valeur technique appréciée au regard du contenu du cadre de mémoire technique et de ses annexes»:
— sous-critère 1: la qualité des fournitures proposées, appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une croix (X) dans le bordereau des prix unitaires (note sur 10 points — sous-pondération: 25 %),
— sous-critère 2: qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la livraison et du SAV: moyens humains, moyens matériels, que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou pour le traitement des commandes passées dans le cadre d'urgence avérée (note sur 10 points — sous-pondération: 15 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 211-481684 (2018-10-30)
Avis d'attribution de marché (2019-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Place de l'Étape
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit: Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
La présente consultation porte sur l'achat de pièces détachées pour l'arrosage automatique et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti et reconductible, conclu avec un minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT, pour la première période et par période de reconduction, et décomposé comme suit: Orléans Métropole: minimum 5 000 EUR HT, maximum 40 000 EUR HT par période ville d'Orléans: minimum 7 000 EUR HT, maximum 70 000 EUR HT par période. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches, ni en phases. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015 dans le cadre du groupement de commande dont la Métropole «Orléans Métropole» assure la coordination au nom de la ville d'Orléans
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 211-481684
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-03-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Garden Arrosage
Adresse postale: 12 rue Henri Junant
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti,avec un montant minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT par période pour le...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire,non alloti,avec un montant minimum de 12 000 EUR HT et un maximum de 110 000 EUR HT par période pour le GPT de commande Orléans Métropole (mandataire)/Ville d'Orléans, reconductible 3 fois de manière expresse, pour 1 an, soit 4 ans maximum. Sous-critères de sélection des offres pour la «Valeur technique appréciée au regard du contenu du Cmt et de ses annexes»:
1) la qualité des fournitures proposées appréciée sur la base des fiches techniques des produits indiquées par une (x) dans le BPU (25 %);
2) qualité de la méthodologie et des moyens dédiés au traitement des différentes étapes de la commande, de la livraison et du SAV: moyens humains, matériels que ce soit pour le traitement des commandes courantes ou passées dans le cadre d'urgence avérée (15 %) montant HT=montant minimum de la première période pour le groupement de commandes valeur totale du marché=montant maximum, périodes de reconduction incluses, pour le groupement de commande.
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Source: OJS 2019/S 058-133737 (2019-03-19)