Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers. Les accords-cadres sont mono-attributaire, à bons de commande sur la base de prix unitaires de catalogues et autres tarifs sans engagement sur des montants minima ou maxima. Les prix sont révisables par le biais de l'ajustement à raison de 2 ajustements maximum pour chaque période de validité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2018-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers (5 lots)
GA-1823”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers.
Les accords-cadres sont mono-attributaire, à bons...”
Brève description
Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers.
Les accords-cadres sont mono-attributaire, à bons de commande sur la base de prix unitaires de catalogues et autres tarifs sans engagement sur des montants minima ou maxima.
Les prix sont révisables par le biais de l'ajustement à raison de deux ajustements maximum pour chaque période de validité
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 18 359 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les hydrocureuses de marque Huwer” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers véhicules spécifiques: pièces, réparations et...”
Description du marché
Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les hydrocureuses de marque Huwer
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique au vu:
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Des moyens humains affectés à la réalisation des prestations de services
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Des moyens matériels mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison des pièces détachées
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix des fournitures et prestations de services au vu:
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Du total du DQE relatif aux prestations de services
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Du total du DQE relatif aux fournitures
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marques Faun” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Véhicules spécifiques: pièces, réparations et...”
Description du marché
Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marques Faun
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Des fournitures et prestations de services au vu:
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marques Semat” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Véhicules spécifiques: pièces, réparations et...”
Description du marché
Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marques Semat
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Fournitures de pièces détachées et prestations de...”
Description du marché
Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 30
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au...”
Description des options
En application de l'article 30-i 7 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Fournitures de pièces détachées et prestations de...”
Description du marché
Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation des véhicules spéciaux et véhicules légers Fournitures de pièces détachées et prestations de réparation pour les véhicules légers et utilitaires de marque Chevrolet, Fiat, Opel, Ford, Peugeot, Iveco, Ford
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 052-114790
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1823
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les hydrocureuses de marque Huwer”
Date de conclusion du contrat: 2018-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Huwet grand-ouest
Adresse postale: ZI La Piastre nº 6/7/8
Commune postale: Preignac
Code postal: 33210
Pays: France 🇫🇷
Région: Aquitaine🏙️
URL: http://huwer.gso.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 997 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1824
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marque Faun” Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Région: Occitanie🏙️
URL: http://https.ww.societe.com/societe/faun-environnement🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 864 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1825
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les bennes à ordures ménagères de marque Semat” Nom et adresse du contractant
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guiton
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17028
Région: Charente-Maritime🏙️
URL: http://www.semat.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 498 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 41826
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les véhicules légers et utilitaires de marque Citroën” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les véhicules légers et utilitaires de marque Chevrolet, Fiat, Opel, Ford, Peugeot, Iveco, Mitsubishi”
Titre
Véhicules spécifiques: pièces, réparations et contrôles pour les véhicules légers et utilitaires de marque Chevrolet, Fiat, Opel, Ford, Peugeot, Iveco, Mitsubishi
“Le contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse mentionnée dans le présent avis sous réserve du droit à la propriété intellectuelle, industrielle...”
Le contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse mentionnée dans le présent avis sous réserve du droit à la propriété intellectuelle, industrielle et commerciale. Les accords-cadres sont conclus sans engagement de dépense sur des montants minimum, ni maximum. Le montant indiqué au titre de la valeur finale totale de chaque lot correspond au montant annuel du DQE pour chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. nº 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2018/S 147-336172 (2018-07-30)