Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de livres, de périodiques, d'ouvrages techniques, de documents audiovisuels et divers pour les services communaux
18FC021”
Produits/services: Imprimés et produits connexes📦
Brève description:
“Fournitures de livres, de périodiques, d'ouvrages techniques, de documents audiovisuels et divers pour les services communaux” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nogent-sur-Marne
Description du marché: Acquisition de livres neufs jeunesse et adultes pour la bibliothèque
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché sera reconductible de manière tacite 3 fois, par périodes annuelles.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 35 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 65 000 EUR HT.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Acquisition de livres neufs reliés spécialement pour les bibliothèques
Description des renouvellements: Le marché sera reconductible de manière tacite 3 fois par périodes annuelles
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Il n'est pas prévu de montant minimum de commande montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Description du marché: Acquisition d'ouvrages techniques liés aux activités du service documentation
Informations complémentaires:
“Il n'est pas prévu de montant minimum de commande montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.”
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Acquisition de livres sonores pour la bibliothèque
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 800 EUR HT. Montant maximum annuel: 4 000 EUR HT.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Acquisition de DVD destinés aux adultes et à la jeunesse pour les activités de prêt de la bibliothèque”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Description du marché:
“Fourniture de périodiques et documentation technique sous format papier et numérique pour les élus et les services administratifs”
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux📦
Description du marché: Fourniture de périodiques adultes et jeunesse
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT. Montant maximum annuel: 16 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Conformément à l'art 49 du décret 216-360, le document unique de marché européen (DUME) sera accepté. À défaut de produire le DUME, les candidats devront...”
Liste et brève description des conditions
Conformément à l'art 49 du décret 216-360, le document unique de marché européen (DUME) sera accepté. À défaut de produire le DUME, les candidats devront fournir les documents suivants:
— le formulaire DC1,
— lettre de candidature (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj),
— le formulaire DC2,
— déclaration du candidat (disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj),
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— la justification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou les membres du groupement,
— un extrait K-Bis, numéro d'inscription au registre de la profession ou du commerce et des sociétés,
— une attestation d'assurance couvrant les prestations objet du présent marché.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-15
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-16
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Adresse auprès de laquelle les offres peuvent être envoyées et les renseignements d'ordre administratif et technique obtenus:...”
Adresse auprès de laquelle les offres peuvent être envoyées et les renseignements d'ordre administratif et technique obtenus: https://ville-nogentsurmarne.achatpublic.com; correspondant: Mme Obeline HAMAKWE, courriel: marches@ville-nogentsurmarne.fr Condition de remise des offres: par voie dématérialisée (les modalités de remise des offres par voie dématérialisée sont décrites dans le règlement de consultation). Conditions pour obtenir des documents: aucun dossier papier ne pourra être remis au candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de le télécharger sur le site internet: https://ville-nogentsurmarne.achatpublic.com Remarque: concernant la fourniture des échantillons du lot 2, ceux-ci et seulement ceux-ci seront à faire parvenir à la collectivité uniquement par voie postale à l'adresse suivante: Commune de Nogent-sur-Marne, HDV, service marchés/achats, place Roland NUNGESSER, 94130 Nogent-sur-Marne.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Gal de Gaulle, case postale no 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 à L. 551-23) du code de justice administrative. Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées conformément à l'arrêt du Conseil d'État n CE Ass, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2018/S 176-398415 (2018-09-10)
Avis d'attribution de marché (2019-01-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de livres, de périodiques, d'ouvrages techniques, de documents audiovisuels et divers pour les services communaux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nogent-Sur-Marne
Description du marché: Acquisition de livres neufs Jeunesse et Adultes pour la bibliothèque
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité à fournir tous les livres édités sur le territoire français
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (nom):
“Diversité, la qualité, l'actualité des fonds proposés en libre accès et les services proposés sur place.”
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de qualité (nom): Moyens d'informations mis en œuvre pour informer les bibliothécaires
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes Electre.com., gestion des retours
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Rabais accordé
Critère de coût (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Fourniture régulière de catalogues: nouveauté, fonds, thématiques
Critère de qualité (nom):
“Possibilité de relier des ouvrages disponibles en dehors de l'offre des catalogues”
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (nom): Endurance des reliures (un exemplaire des reliures standards devra être fourni)
Critère de coût (nom): Rabais
Critère de coût (pondération): 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nogent sur marne
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): Capacité à fournir par portage et sur site (sous 48 heures) en cas d'urgence
Critère de coût (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Diversité, la qualité, l'actualité des fonds proposés
Critère de qualité (nom): Moyens d'information mis à la disposition des acquéreurs
Critère de coût (nom): Rabais accordé et prix
Critère de coût (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Droit de prêt et/ou consultation négociés
Critère de qualité (nom): Fourniture de notices en format UNIMARC (des exemples devront être fournis)
Critère de qualité (nom): Note sur la diversité, la qualité, l'actualité des fonds proposés
Critère de qualité (nom): Note sur les moyens d'information mis à la disposition des acquéreurs
Critère de qualité (nom): Note détaillée sur la gestion des abonnements
Critère de qualité (nom): Note sur les dispositions prises pour traiter les réclamations
Critère de qualité (nom): Suivi personnalisé des abonnements
Critère de coût (nom):
“Note précise sur les tarifs et sur les frais de gestion appliqués à l'ensemble des abonnements.”
Critère de qualité (nom): Note détaillée sur la fourniture d'abonnements
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 176-398415
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18FC021L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de livres neufs jeunesse et adulte pour la bibliothèque
Date de conclusion du contrat: 2019-01-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alize-SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh, ZA du Haut de Wissous
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://sfl.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18FC021L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de livres neufs reliés spécialement pour les bibliothèques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur, BP 30116
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54715
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://renov-livres.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18FC021L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition d'ouvrages techniques liés aux activités du service documentation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie ecosphere
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel, BP 8 — Champs-sur-Marne
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Code postal: 77421
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://librairie-ecosphere.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18FC021L04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de livres sonores pour la bibliothèque
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM video SA
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://rdm-video.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18FC021L05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Acquisition de DVD destinés aux adultes et à la jeunesse pour les activités de prêt de la bibliothèque” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18FC021L06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de périodiques et documentation technique sous format papier et numérique pour les élus et les services administratifs” Nom et adresse du contractant
Nom: Société Ebsco information services SAS
Adresse postale: Immeuble Le Nobel — 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://ebsco.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18FC021L07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de périodiques adultes et jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: Société France-Publications
Adresse postale: 40/42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge Cedex
Code postal: 92541
URL: http://france-publications.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 à L. 551-23) du code de justice administrative). Il doit être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution. Dans le cas où aucun avis d'attribution n'est pas publié, il doit être introduit dans délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert contre tous les contrats administratifs ou certaines de leurs clauses non réglementaires qui en sont divisibles, ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées conformément à l'arrêt du Conseil d'État n CE Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 023-049781 (2019-01-29)