Fournitures de contenants divers pour la collecte des déchets ménagers et urbains
Grand Auch Coeur de Gascogne
Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • JET SAC
- • la casalinda
- • PLAST UP
- • Plastic omnium
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Midi-Pyrénées › Gers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-06 | Avis de marché |
| 2018-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Auch Cœur de Gascogne
Adresse postale: 1 rue Darwin
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-152694
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conteneurs et poubelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Conteneurs et poubelles de déchets.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 fois pour la même durée
Intitulé du lot: Matériel de pré-collecte
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel de pré-collecte en matière souple (sacs de pré-collecte).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de pré-collecte en matière rigide (bacs de pré-collecte).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 4
Brève description: Sacs poubelles translucides pour la collecte sélective des déchets recyclables.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sacs poubelles pour la collecte traditionnelle des déchets recyclables.
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Colonnes
Numéro du lot: 6
Brève description: Colonnes d'apport volontaire pour la récupération du verre.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Brève description: Colonnes d'apport volontaire pour la récupération des huiles de vidange.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lombricomposteurs
Numéro du lot: 8
Brève description: Lombricomposteurs.
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Délai de paiement de 30 j financement par fonds propres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (pour les lots 1, 2 ,3, 4, 5 et 8)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Critère de coût: Prix pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006692600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2018/S 069-152694 (2018-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description: Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Auch Cœur de Gascogne
Adresse postale: 1 rue Darwin
Code postal: 32007
Commune postale: Auch Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-auch.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-auch.fr 📧
Téléphone: +33 562612169 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-06 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-152694
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Conteneurs et poubelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Conteneurs et poubelles de déchets.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 1 fois pour la même durée
Intitulé du lot: Matériel de pré-collecte
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel de pré-collecte en matière souple (sacs de pré-collecte).
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de pré-collecte en matière rigide (bacs de pré-collecte).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 4
Brève description: Sacs poubelles translucides pour la collecte sélective des déchets recyclables.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Informations complémentaires: La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs.
Numéro du lot: 5
Brève description: Sacs poubelles pour la collecte traditionnelle des déchets recyclables.
Valeur estimée hors TVA: 23 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Colonnes
Numéro du lot: 6
Brève description: Colonnes d'apport volontaire pour la récupération du verre.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur des gammes de colonnes d'apport différentes de celles de la solution de base.
Numéro du lot: 7
Brève description: Colonnes d'apport volontaire pour la récupération des huiles de vidange.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lombricomposteurs
Numéro du lot: 8
Brève description: Lombricomposteurs.
Informations complémentaires:
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur des modèles de lombricomposteurs différents.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— pouvoir de la personne habilitée à signer au nom de l'entreprise ou de la société (et/ou Kbis),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou DC1 ou DUME),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (ou DC1 ou DUME).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat: Délai de paiement de 30 j financement par fonds propres.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (pour les lots 1, 2 ,3, 4, 5 et 8)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût: Prix (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Pondération du coût: 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Critère de coût: Prix pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006692600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://www.marches-securises.fr — Les candidats pourront retirer le dossier de consultation et déposer leur offre sur le profil acheteur: www.marches-securises.fr Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique (excepté les échantillons à transmettre par voie postale).
Afficher plus
Critères d'attribution pour les lots n
— 40 %: valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique,
— 10 %: délai de livraison,
— 25 %: prix,
— 25 %: le caractère esthétique apprécié sur la base des photographies fournies.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics: préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 4 B esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 556906500 📠
Source: OJS 2018/S 069-152694 (2018-04-06)
Avis d'attribution de marché (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord cadre sans minimum ni maximum
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand auch cœur de Gascogne
Commune postale: Auch cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-322729
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-152694
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Sacs Poubelles
Brève description: Sacs poubelles translucides pour la collecte sélective des déchets recyclables
Informations complémentaires: La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs
Brève description:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (pour les lots 1,2,3,4,5 et 8)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Plastic Omnium
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Plast Up
Adresse postale: ZI Chambaud
Commune postale: Saint-Romain Lachalm
Code postal: 43620
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Nom: La Casalinda
Adresse postale: ZP Tarantasca Nord no1
Commune postale: Tarantasca
Code postal: 12020
Pays: Italie 🇮🇹
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Jet sac
Adresse postale: ZI boulevard de Malling
Commune postale: Auchel
Code postal: 62260
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 23 000 EUR 💰
17 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2018/S 141-322729 (2018-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Accord cadre sans minimum ni maximum
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand auch cœur de Gascogne
Commune postale: Auch cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-23 📅
Date de publication: 2018-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 141-322729
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-152694
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conteneurs et poubelles de déchets
Matériel de pré-collecte en matière souple (sacs de pré-collecte)
Matériel de pré-collecte en matière rigide (bacs de pré-collecte)
Brève description: Sacs poubelles translucides pour la collecte sélective des déchets recyclables
Informations complémentaires: La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur l'épaisseur des sacs
Brève description:
Sacs poubelles pour la collecte traditionnelle des déchets recyclables
Colonnes d'apport volontaire pour la récupération du verre
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur des gammes de colonnes d'apport différentes de celles de la solution de base
Brève description:
Colonnes d'apport volontaire pour la récupération des huiles de vidange
Lombricomposteurs
La ou les variantes (2 au maximum) ne portent que sur des modèles de lombricomposteurs différents
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (pour les lots 1,2,3,4,5 et 8)
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Prix (pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 8)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-20 📅
Nom: Plastic Omnium
Adresse postale: 17 chemin des Pierres
Commune postale: Bruguieres
Code postal: 31150
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Plast Up
Adresse postale: ZI Chambaud
Commune postale: Saint-Romain Lachalm
Code postal: 43620
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
Nom: La Casalinda
Adresse postale: ZP Tarantasca Nord no1
Commune postale: Tarantasca
Code postal: 12020
Pays: Italie 🇮🇹
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Jet sac
Adresse postale: ZI boulevard de Malling
Commune postale: Auchel
Code postal: 62260
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 23 000 EUR 💰
17 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2
Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum. Les montants indiqués ci-dessus correspondent à l'estimation annuelle des commandes.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Art L551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2018/S 141-322729 (2018-07-23)
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