Fournitures de composteurs et de lombricomposteurs

Angers Loire Métropole

Fournitures de composteurs et de lombricomposteurs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 450 000,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-17 Avis de marché
2019-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011, Cedex 02
Commune postale: Angers
Code postal: 49020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
Région: Maine-et-Loire 🏙️
URL: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de composteurs et de lombricomposteurs
Produits/services: Caisses à compost 📦
Brève description:
“Fournitures de composteurs et de lombricomposteurs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Description du marché: Composteurs individuels
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Description
Informations complémentaires: Aucune

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lombricomposteurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Composteurs partagés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“En vertu de l'article 36-i de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, le lot 3 est réservé aux entreprises adaptées, à des établissements et services d'aide...”    Afficher plus

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Composteurs grande capacité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Bio-seaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Copie du ou des jugements prononcés, si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-19 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, Cedex 1, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 180-407581 (2018-09-17)
Avis d'attribution de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fournitures de composteurs et de lombricomposteurs. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 70733.22 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Composteurs individuels.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: Lombricomposteurs.
Description du marché: Composteurs partagés.
Description du marché: Composteurs grande capacité.
Description du marché: Bio-seaux.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 180-407581

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Composteurs individuels
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro de contrat: 2018-A18177D-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lombricomposteurs
Date de conclusion du contrat: 2019-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: La Ferme du Moutta
Commune postale: Boueilg-Boueilho-Lasque
Code postal: 64330
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37503.50 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2018-A18178D-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Composteurs partagés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Émeraude ID
Commune postale: Lannion
Code postal: 22307
Région: Côtes-d’Armor 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3437.19 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2018-A18179D-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Composteurs grande capacité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25017.53 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2018-A18180D-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bio-seaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Plastic Omnium
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 775 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Date de signature du marché: 21.1.2019. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette Cedex 1, BP 24111
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 028-062078 (2019-02-05)