Fournitures de bureau et scolaires pour les écoles, les accueils périscolaires, de loisirs et les crèches
Ville de Joué-lès-Tours
Fournitures de bureau et scolaires pour les écoles, les accueils périscolaires, de loisirs et les crèches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-25 | Avis de marché |
| 2021-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 18mfcs11
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Joué-lès-Tours
Adresse postale: Hôtel de Ville, parvis Raymond Lory, CS 50108
Code postal: 37301
Commune postale: Joué-lès-Tours
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018 🌏
Courrier électronique: m.quadjovie@jouelestours.fr 📧
Téléphone: +33 2477000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GkjsOkr5U0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GkjsOkr5U0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-11-02 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422007
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Joué-lès-Tours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Joué-lès-Tours.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GkjsOkr5U0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction expresse (confère rubrique reconduction du marché).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23877590 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 187-422007 (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 18mfcs11
Brève description:
Fournitures de bureau et scolaires pour les écoles, les accueils périscolaires, de loisirs et les crèches.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Joué-lès-Tours
Adresse postale: Hôtel de Ville, parvis Raymond Lory, CS 50108
Code postal: 37301
Commune postale: Joué-lès-Tours
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018 🌏
Courrier électronique: m.quadjovie@jouelestours.fr 📧
Téléphone: +33 2477000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GkjsOkr5U0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GkjsOkr5U0 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date limite de soumission: 2018-11-02 📅
Date de publication: 2018-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 187-422007
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Conformément au code de justice administrative, les différentes voies de recours devant le Tribunal administratif d'Orléans sont:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de la justice administrative),
— recours en référé contractuel: après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R. 421-2 et R. 421-3 du code de la justice administrative).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 280 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Ce contrat est conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit par une décision expresse de la collectivité pour une année civile. Le nombre de périodes de reconductions est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 1 an et 36 mois.
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Site principal ou lieu d'exécution: Joué-lès-Tours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Joué-lès-Tours.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_GkjsOkr5U0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Reconduction expresse (confère rubrique reconduction du marché).
Conformément au code de justice administrative, les différentes voies de recours devant le Tribunal administratif d'Orléans sont:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de la justice administrative),
— recours en référé contractuel: après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative),
Afficher plus
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué (articles R. 421-2 et R. 421-3 du code de la justice administrative).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 23877590 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 187-422007 (2018-09-25)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de bureau et scolaires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — parvis Raymond Lory — CS 50108
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232862
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422007
Numéro JO-S: 90
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2021/S 090-232862 (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fournitures de bureau et scolaires.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — parvis Raymond Lory — CS 50108
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232862
Se réfère à l'avis: 2018/S 187-422007
Numéro JO-S: 90
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Source: OJS 2021/S 090-232862 (2021-05-05)
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