Fourniture — sous-forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des consommables captifs pour tous établissements AP-HP

Assistance publique hopitaux de Paris

Fourniture — sous-forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance-publique — hôpitaux de Paris

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Assistance publique hopitaux de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-08	Avis de marché
2019-08-07	Avis d'attribution de marché
2019-09-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie
Numéro de référence: AGEPS_AO_18-028E
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie 📦
Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique hôpitaux de Paris
Adresse postale: Direction des achats — Secteur équipements — Logistique équipements — Bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ageps.aphp.fr/ 🌏
Courrier électronique: logistique.equipements@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146699256 📞
Fax: +33 146699257 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401615&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401615&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-495859
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 4. Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 8.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites monopolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites monopolaires.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 4.

Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 8.

Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires.

Informations complémentaires:

Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 2.

Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 4.

Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie»
Numéro du lot: 3
Brève description:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie».

Informations complémentaires:

Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 6.

Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 12.

Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs de la thyroïde
Numéro du lot: 4
Brève description:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs de la thyroïde.

Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs des vertèbres
Numéro du lot: 5
Brève description:

Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs des vertèbres.

Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes mono-sonde
Numéro du lot: 6
Brève description: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes mono-sonde.
Informations complémentaires:

Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 3.

Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 6.

Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes
Numéro du lot: 7
Brève description: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes.
Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie
Numéro du lot: 8
Brève description: Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.

Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm

Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.

Situation économique et financière:

Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Ageps.
Informations complémentaires: Aucune personne extérieure à l'Ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26750045200672
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, Directrice
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=401615&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les offres seront présentées en Euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et rappelés ci-dessous:

Performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:

— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère,

— performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère,

— capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère,

— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère.

Coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note.

Développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.

Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités estimées par lot sont pour toute la durée du marché et données à titre indicatif.

Codes NUTS: FR10 (Île de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 217-495859 (2018-11-08)

Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture — sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance-publique — hôpitaux de Paris.

Valeur totale du marché: 4 685 066 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats — secteur équipements — logistique équipements — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379531
Se réfère à l'avis: 2018/S 217-495859
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Critères et sous-critères avec la pondération: pour tous les lots — performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants: — caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère, — performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère, — capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère, — prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère —— coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note, —— développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie».
Brève description:

Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes

Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Galle, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html 🌏
Valeur totale du marché: 879 136 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Nom: VO Médica
Adresse postale: 3 allée du Clos Tonnerre
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
Adresse Internet: https://www.vomedica.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 309 785 EUR 💰
316 800 EUR 💰
Nom: Ablatech
Adresse postale: 11 rue Isaac Newton
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Pays: Occitanie 🏙️
Adresse Internet: https://www.ablatech.fr 🌏
Valeur totale du marché: 806 400 EUR 💰
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Adresse Internet: https://www.jnj.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 372 945 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Claire Biot, directrice

Référence
Informations complémentaires

— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère

—— coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note,

—— développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.

Source: OJS 2019/S 154-379531 (2019-08-07)

Avis d'attribution de marché (2019-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.

Valeur totale du marché: 6 180 130 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale: direction des achats — secteur équipements — logistique équipements — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 171-417257
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Critères et sous-critères avec leur pondération (pour tous les lots): — performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants: —— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère, —— performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère, —— capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère, —— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère, — coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note, — développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note. Le présent avis d'attribution concerne exclusivement l'attribution du lot nº 8, les lots 1, 3, 4, 6, 7 ayant déjà été attribués et ayant déjà fait l'objet d'un avis d'attribution, et les lots 2 et 5 ayant été déclarés sans suite. Le montant global indiqué au paragraphe II.1.7) concerne l'ensemble des lots attribués (lots 1, 3, 4, 6, 7 et 8).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en %
Critère de qualité (pondération): 54
Critère de qualité (nom): Développement durable, en %
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de coût (nom): Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Numéro d'enregistrement national: 527 648 919 00035
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ablatech.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 495 063 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Renaud Cateland, directeur par intérim

Référence
Informations complémentaires

Critères et sous-critères avec leur pondération (pour tous les lots):

— performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:

—— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère,

—— performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère,

—— capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère,

—— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère,

— coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note,

— développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.

Le présent avis d'attribution concerne exclusivement l'attribution du lot nº 8, les lots 1, 3, 4, 6, 7 ayant déjà été attribués et ayant déjà fait l'objet d'un avis d'attribution, et les lots 2 et 5 ayant été déclarés sans suite. Le montant global indiqué au paragraphe II.1.7) concerne l'ensemble des lots attribués (lots 1, 3, 4, 6, 7 et 8).

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 171-417257 (2019-09-02)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie (7)