Fourniture — sous-forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des consommables captifs pour tous établissements AP-HP
Fourniture — sous-forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance-publique — hôpitaux de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture — sous-forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des...”
Titre
Fourniture — sous-forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des consommables captifs pour tous établissements AP-HP
AGEPS_AO_18-028E
Fourniture — sous-forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance-publique — hôpitaux de Paris
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Valeur estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites monopolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de radiothérapie, de mécanothérapie, d'électrothérapie et de physiothérapie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ap-hp.
Description du marché:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites monopolaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 4.
Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 8.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites bipolaires/multipolaires.”
Informations complémentaires:
“Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 2.
Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 4.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie»” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie».”
Informations complémentaires:
“Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 6.
Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 12.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs de la thyroïde” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs de la thyroïde.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs des vertèbres” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs des vertèbres.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes mono-sonde
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes mono-sonde.
Informations complémentaires:
“Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 3.
Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 6.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie📦
Description du marché: Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie.
Informations complémentaires:
“Quantité minimum estimée d'équipements mis à disposition: 4.
Quantité maximum estimée d'équipements mis à disposition: 6.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 46 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2.
Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm
Les documents précédents peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Dans le DC2 ou le DUME, la rubrique concernant le chiffre d'affaires HT des 3 derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le DUME ou une attestation annexée au DC2 relative aux moyens et références du candidat ainsi qu'une attestation relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-21
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ageps.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Aucune personne extérieure à l'Ageps n'est autorisée à participer à l'ouverture.”
“Les offres seront présentées en Euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et...”
Les offres seront présentées en Euros. Les critères d'attribution et leurs éventuels sous-critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation et rappelés ci-dessous:
Performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:
— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère,
— capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère,
— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère.
Coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note.
Développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.
Le Dossier de consultation des entreprises (DCE) est mis à disposition des candidats sur PLACE à compter de la publication du présent avis au JOUE. La plateforme oblige à répondre lot par lot, le candidat est néanmoins autorisé à déposer l'ensemble de ses documents sur un seul lot même s'il présente une offre sur plusieurs lots. Dans ce cas, les candidats sont priés de structurer correctement l'arborescence de leur dossier en créant notamment un sous-dossier par lot pour les dossiers techniques. Les quantités estimées par lot sont pour toute la durée du marché et données à titre indicatif.
Codes NUTS: FR10 (Île de France), FR222 (Liancourt), FR301 (Berck), FR615 (Hendaye), FR825 (San Salvadour). Les accords-cadres issus de cette consultation s'entendent comme des accords-cadres à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 217-495859 (2018-11-08)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des achats — secteur équipements — logistique équipements — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel”
Personne de contact: Mme Claire Biot, directrice
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture — sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des...”
Titre
Fourniture — sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des consommables captifs pour tous établissements AP-HP
AGEPS_AO_18-028E
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Brève description:
“Fourniture — sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme...”
Brève description
Fourniture — sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'assistance-publique — hôpitaux de Paris.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 685 066 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes «parapluie».” Description
Description du marché: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes
Description du marché: Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 217-495859
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019AGEC195100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes droites monopolaires”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Galle, CS 30001
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.medtronic.com/fr-fr/index.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 879 136 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019AGEC195101
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ablation tumorale par radiofréquence utilisant des électrodes de type «Parapluie»”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: VO Médica
Adresse postale: 3 allée du Clos Tonnerre
Commune postale: Palaiseau
Code postal: 91120
URL: https://www.vomedica.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 309 785 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019AGEC195102
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Systèmes d'ablation tumorale par radiofréquence destinés au traitement des tumeurs de la thyroïde” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316 800 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019AGEC195103
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes monosonde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ablatech
Adresse postale: 11 rue Isaac Newton
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Région: Occitanie🏙️
URL: https://www.ablatech.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 806 400 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019AGEC195104
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Systèmes d'ablation tumorale par micro-ondes multi-sondes
Nom et adresse du contractant
Nom: Johnson & Johnson Medical
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
URL: https://www.jnj.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 372 945 💰
“Critères et sous-critères avec la pondération: pour tous les lots — performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant...”
Critères et sous-critères avec la pondération: pour tous les lots — performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants: — caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère,
— performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère,
— capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère,
— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère
—— coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note,
—— développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.
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Source: OJS 2019/S 154-379531 (2019-08-07)
Avis d'attribution de marché (2019-09-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Assistance publique — Hôpitaux de Paris
Adresse postale:
“direction des achats — secteur équipements — logistique équipements — bureau 108 — 1er étage — 10 rue des Fossés Saint-Marcel”
Personne de contact: M. Renaud Cateland, directeur par intérim
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture sous forme de mise à disposition-livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des...”
Titre
Fourniture sous forme de mise à disposition-livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec achat et livraison des consommables captifs pour tous établissements AP-HP
AGEPS_AO_18-028E
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Brève description:
“Fourniture sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme...”
Brève description
Fourniture sous forme de mise à disposition — livraison, installation et mise en service de systèmes d'ablation tumorale avec fourniture — sous forme d'achat — et livraison des consommables captifs destinés à l'ensemble des établissements de l'Assistance publique — Hôpitaux de Paris.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 180 130 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances techniques et cliniques (pour sous-critères, voir paragraphe VI.3), en %”
Critère de qualité (pondération): 54
Critère de qualité (nom): Développement durable, en %
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de coût (nom): Coût de fonctionnement pendant 4 ans, en %
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019AGEC195105
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Systèmes d'ablation tumorale par cryothérapie
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 527 648 919 00035
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.ablatech.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 495 063 💰
“Critères et sous-critères avec leur pondération (pour tous les lots):
— performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant...”
Critères et sous-critères avec leur pondération (pour tous les lots):
— performances techniques et cliniques, représentant 54 % de la note et comprenant notamment les sous-critères suivants:
—— caractéristiques techniques, évaluées d'après les réponses au cadre de réponses techniques, pour 20 % de ce critère,
—— performances cliniques, évaluées lors des essais, pour 60 % de ce critère,
—— capacité de l'équipement et de la gamme de consommables proposés à répondre aux besoins de l'ensemble des hôpitaux de l'AP-HP, pour 10 % de ce critère,
—— prestations de maintenance, évaluées d'après les réponses à l'annexe 4 «Conditions de maintenance», pour 10 % de ce critère,
— coûts de fonctionnement pendant 4 ans, représentant 40 % de la note,
— développement durable, évalué d'après les réponses au cadre de réponses développement durable, représentant 6 % de la note.
Le présent avis d'attribution concerne exclusivement l'attribution du lot nº 8, les lots 1, 3, 4, 6, 7 ayant déjà été attribués et ayant déjà fait l'objet d'un avis d'attribution, et les lots 2 et 5 ayant été déclarés sans suite. Le montant global indiqué au paragraphe II.1.7) concerne l'ensemble des lots attribués (lots 1, 3, 4, 6, 7 et 8).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 171-417257 (2019-09-02)