Fourniture, pose et maintenance de matériels de jalonnement dynamique des parkings sur le territoire d'Angers Loire Métropole

Angers Loire Métropole

Fourniture, pose et maintenance de matériels de jalonnement dynamique des parkings sur le territoire d'angers Loire Métropole. Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accords-cadres conclus pour une période initiale de 1 an, à compter de leur notification. Les parties prenantes à la présente consultation sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers, Alter services, Alter public et Alter cité. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché et aux délais fixés par le titulaire dans son acte d'engagement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-30 Avis de marché
2018-07-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking
Numéro de référence: A18VOISTJALDYNAMIQ
Brève description:
Fourniture, pose et maintenance de matériels de jalonnement dynamique des parkings sur le territoire d'angers Loire Métropole. Accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accords-cadres conclus pour une période initiale de 1 an, à compter de leur notification. Les parties prenantes à la présente consultation sont Angers Loire Métropole, la Ville d'angers, Alter services, Alter public et Alter cité. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché et aux délais fixés par le titulaire dans son acte d'engagement.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de signalisation 📦
Services d'entretien des installations de signalisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-05-04 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-142215
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) ou DUM (dispositif MPS). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur https://alm.marches-securises.fr. La transmission par voie postale ou les dépôts ne sont pas autorisés à l'exception des éventuelles copies de sauvegarde et des échantillons. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Pades de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur, ou Xades, Cades. Pour les entreprises qui ne disposent pas d'un certificat électronique, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres du lot nº 1, les candidats fourniront les échantillons suivants: — un tronçon de mat, d'environ 1 m de hauteur, — un caisson maître équipé d'une prise de courant, de dimension 1300 mm de largeur, — un caisson esclave, de dimension 1300 mm de largeur Les échantillons seront transmis avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: Centre Technique de la Voirie 50 bd du Doyenné 49 100 Angers (horaires d'ouverture: 8:30 — 11:30/13:30 — 16:15) Avant toute remise d'échantillons, les candidats devront prendre contact avec m. Robert Guillaume (02.41.21.54.36). Les candidats auront la possibilité de récupérer leurs échantillons, à leur frais, dans les 2 mois suivants l'envoi du courrier de rejet de leur offre, passé ce délai les échantillons seront détruits. La fourniture de ces échantillons ne pourra donner lieu à aucune facturation.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 945 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture, pose et maintenance de nouveaux dispositifs de jalonnement dynamique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture, pose et maintenance de nouveaux dispositifs de jalonnement dynamique.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de leur notification. Nombre de périodes de reconduction fixé à 6, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 7 ans.
Intitulé du lot: Maintenance du dispositif de jalonnement dynamique existant
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance du dispositif de jalonnement dynamique existant.
Valeur estimée hors TVA: 245 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de sa notification Nombre de périodes de reconduction fixé à 6, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 7 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou lettre de candidature, ou Dc1 ou DUM ou DUME); Copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire;
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 ou DUM ou DUME);
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années:
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— Habilitation à la conduite de nacelles (qualification type Caces),
— Habilitation à effectuer des travaux sous-tension (qualification B2t) pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le lot nº 1 comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP Insertion. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires ajustables annuellement. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement de commande, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif. Ce projet est susceptible de faire l'objet de financements européens.
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Procédure
Justification de l’accord-cadre:
l'Homogénéité des dispositifs de jalonnement dynamique et la mise en cohérence de la durée de vie de ceux-ci et des services associés notamment la maintenance justifient une durée totale supérieure à 4 ans
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers, Alter services, Alter Public et Alter Cité
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président d'Angers Loire métropole
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — 3ème étage — 18 rue de Rennes
Code postal: 49100
Point de contact: Mme Travers
Courrier électronique: sophie.travers@ville.angers.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) ou DUM (dispositif MPS). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur https://alm.marches-securises.fr. La transmission par voie postale ou les dépôts ne sont pas autorisés à l'exception des éventuelles copies de sauvegarde et des échantillons. La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Pades de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur, ou Xades, Cades. Pour les entreprises qui ne disposent pas d'un certificat électronique, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons: Afin d'optimiser l'analyse des offres du lot nº 1, les candidats fourniront les échantillons suivants:
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— un tronçon de mat, d'environ 1 m de hauteur,
— un caisson maître équipé d'une prise de courant, de dimension 1300 mm de largeur,
— un caisson esclave, de dimension 1300 mm de largeur Les échantillons seront transmis avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante: Centre Technique de la Voirie 50 bd du Doyenné 49 100 Angers (horaires d'ouverture: 8:30 — 11:30/13:30 — 16:15) Avant toute remise d'échantillons, les candidats devront prendre contact avec m. Robert Guillaume (02.41.21.54.36). Les candidats auront la possibilité de récupérer leurs échantillons, à leur frais, dans les 2 mois suivants l'envoi du courrier de rejet de leur offre, passé ce délai les échantillons seront détruits. La fourniture de ces échantillons ne pourra donner lieu à aucune facturation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nante@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 064-142215 (2018-03-30)
Avis d'attribution de marché (2018-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, pose et maintenance de matériels de jalonnement dynamique des parkings sur le territoire d'Angers Loire Métropole
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338403
Se réfère à l'avis: 2018/S 064-142215
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Marchés nº G18038p et G18039p La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne. Les montants attribués sont issus d'une simulation de commande et les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture, pose et maintenance de nouveaux dispositifs de jalonnement
dynamique
dynamique — maintenance du dispositif de jalonnement dynamique existant

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-26 📅
Nom: Cegelec infra bassin de Loire
Commune postale: Beaucouze
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Nom: Svms
Commune postale: Joue-les-Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers, Alter services, Alter public et Alter cité
Contact
Point de contact: M. le président d'Angers Loire Métropole

Référence
Informations complémentaires
Marchés nº G18038p et G18039p
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne. Les montants attribués sont issus d'une simulation de commande et les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2018/S 148-338403 (2018-07-31)