L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et la maintenance d'équipements de néonatologie et de maternité. Il comporte 15 lots. La consultation vise à permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article 26-I-1º) de l'ordonnance numéro 2015-899 («centrale d'achat grossiste») d'acquérir des fournitures et des prestations destinées à des acheteurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Informations complémentaires (2018-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: GIP Resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 155785454📞
Courrier électronique: biomed@resah.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://resah.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achat-hopital.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, mise en service et maintenance d'équipements de néonatologie et de maternité
2018-043”
Produits/services: Matériel biomédical📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et la maintenance d'équipements de néonatologie et de maternité. Il comporte 15 lots. La...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et la maintenance d'équipements de néonatologie et de maternité. Il comporte 15 lots. La consultation vise à permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article 26-I-1º) de l'ordonnance numéro 2015-899 («centrale d'achat grossiste») d'acquérir des fournitures et des prestations destinées à des acheteurs.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 089-199518
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-06-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2013-06-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 096-218984 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-12-04) Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et la maintenance d'équipements de néonatologie et de maternité. Il comporte 15 lots. La...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la fourniture, la mise en service et la maintenance d'équipements de néonatologie et de maternité. Il comporte 15 lots. La consultation vise à permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat au sens de l'article 26-I-1o) de l'ordonnance numéro 2015-899 («Centrale d'achat grossiste») d'acquérir des fournitures et des prestations destinées à des acheteurs.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'incubateurs fermés de réanimation néonatale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Incubateurs📦
Produits/services supplémentaires: Matériel biomédical📦
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine (Corse incluse) et DROM-COM
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs fermés de réanimation néonatale. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs fermés de réanimation néonatale. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'incubateurs fermés d'élevage et d'attente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: France entière
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs fermés d'élevage et d'attente. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs fermés d'élevage et d'attente. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'incubateurs hybrides
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs hybrides. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs hybrides. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'incubateurs ouvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs ouvert. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture d'incubateurs ouvert. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-Cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'incubateurs de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot la fourniture d'incubateurs de transport. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France...”
Description du marché
L'objet de ce lot la fourniture d'incubateurs de transport. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de rampe chauffante
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture de rampe chauffante. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture de rampe chauffante. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de phototherapie de contact
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est fourniture d'équipements de photothérapie de contact. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la...”
Description du marché
L'objet de ce lot est fourniture d'équipements de photothérapie de contact. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements de phototherapie intensive
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est fourniture d'équipements de photothérapie intensive. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la...”
Description du marché
L'objet de ce lot est fourniture d'équipements de photothérapie intensive. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bilirubinomètres
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture de bilirubinomètres. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture de bilirubinomètres. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cardiotocographes avec capteurs filaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture de cardiotocographes avec capteurs filaires. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture de cardiotocographes avec capteurs filaires. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cardiotocographes avec capteurs sans fil
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est fourniture de cardiotocographes avec capteurs sans fil. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la...”
Description du marché
L'objet de ce lot est fourniture de cardiotocographes avec capteurs sans fil. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de centrale de surveillance de cardiotocographes
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est fourniture de centrale de surveillance de cardiotocographes. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de...”
Description du marché
L'objet de ce lot est fourniture de centrale de surveillance de cardiotocographes. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de lits d'accouchement
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Lits médicaux📦
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture de lits d'accouchement. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture de lits d'accouchement. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matelas chauffants
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Matelas📦
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture de matelas chauffants. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture de matelas chauffants. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'Accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de tire-lait
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“L'objet de ce lot est la fourniture de tire-lait. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse...”
Description du marché
L'objet de ce lot est la fourniture de tire-lait. Ces prestations sont exécutées par le titulaire dans tout département de la France métropolitaine (Corse incluse) et dans les DROM-COM selon les conditions applicables. Chaque lot est mono-attributaire. L'accord-cadre propre à chaque lot fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par le Resah au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret. Le lot est conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont décrites dans le CCTP et le BPU.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 089-199518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-043
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'incubateurs fermés de réanimation néonatale
Date de conclusion du contrat: 2018-11-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: GE Médical Systems
Numéro d'enregistrement national: 315 013 359 00155
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe — CS 20529
Commune postale: Velizy
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.ge.com/fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 800 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture d'incubateurs fermé d'élevage et d'attente
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Mediprema
Numéro d'enregistrement national: 432 772 614 00033
Adresse postale: 470 rue Gilles de Gennes, ZA Node Park Touraine — BP 8
Commune postale: Tauxigny
Code postal: 37310
Région: Centre — Val de Loire🏙️
URL: http://www.mediprema.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture d'incubateurs hybrides
Nom et adresse du contractant
Nom: Dräger France
Numéro d'enregistrement national: 323 961 680 00044
Adresse postale: Parc de haute technologie d'Antony 2 — 25 rue Georges Besse
Commune postale: Antony
Code postal: 92182
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://www.draeger.com/fr_fr/Home🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture d'incubateurs ouvert
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Mediprema
Adresse postale: 470 rue Gilles de Gennes — ZA Node Park Touraine — BP 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 600 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture d'incubateurs de transport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de rampe chauffante
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture d'équipements de photothérapie intensive
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fourniture de lits d'accouchement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018-048
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fourniture de matelas chauffants
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture d'équipements de photothérapie de contact
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: GE Healthcare
Commune postale: Velizy Cedex
URL: http://www3.gehealthcare.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Fourniture de cardiotocographes avec capteurs filaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de bilirubinomètres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Fourniture de cardiotocographes avec capteurs sans fil
Nom et adresse du contractant
Nom: Philips France Commercial
Adresse postale: 33 rue de Verdun — CS 60055
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92156
URL: https://www.philips.fr/healthcare🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fourniture de centrale de surveillance de cardiographes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Fourniture de tire-lait
Nom et adresse du contractant
Nom: Medela France
Numéro d'enregistrement national: 411.416.407.00038
Adresse postale: 14 rue de la Butte Cordière
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“L'accord-cadre est conclu à la date de notification au titulaire et ce jusqu'au 4.11.2019. À l'issue de cette période, il peut être reconduit trois fois...”
L'accord-cadre est conclu à la date de notification au titulaire et ce jusqu'au 4.11.2019. À l'issue de cette période, il peut être reconduit trois fois pour une période d'un (1) an par reconduction tacite. En tout état de cause, l'accord-cadre prendra fin le 4.11.2022 périodes de reconduction comprises. Il est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah — centrale d'achat — 47 rue de Charonne — 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: https://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:
— jusqu'à la signature du marché: un recours en référé précontractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative,
— une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative,
— dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 236-539240 (2018-12-04)