Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles et de détecteurs marque BW technologies. Numéro de référence: Delpia-C-18-Aoo-008
Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi-gaz, de stations test et d'étalonnage de marque BW technologies, ainsi que la formation des utilisateurs et des techniciens de maintenance de 1 niveau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles et de détecteurs marque BW technologies. Numéro de...”
Titre
Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles et de détecteurs marque BW technologies. Numéro de référence: Delpia-C-18-Aoo-008
DELPIA-C-18-AOO-008
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Produits/services: Appareils de détection et d'analyse📦
Brève description:
“Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi-gaz, de stations test et d'étalonnage de...”
Brève description
Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi-gaz, de stations test et d'étalonnage de marque BW technologies, ainsi que la formation des utilisateurs et des techniciens de maintenance de 1 niveau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Fournitures: 77130 Varennes-sur-Seine;
Formations: site SEA;
Maintenance: ateliers du titulaire.”
Description du marché:
“Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi-gaz, de stations test et d'étalonnage de...”
Description du marché
Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi-gaz, de stations test et d'étalonnage de marque BW technologies, ainsi que la formation des utilisateurs et des techniciens de maintenance de 1 niveau.
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Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction tacite pour une durée de 12 mois; dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire par écrit ou par voie...”
Description des renouvellements
Reconduction tacite pour une durée de 12 mois; dans le cas d'une non-reconduction, l'acheteur notifie sa décision au titulaire par écrit ou par voie dématérialisée, au moins un (1) mois avant la date anniversaire de reconduction du marché, dans tous les cas, le titulaire ne peut s'y opposer. Le nombre de reconduction(s) est de 3.
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Informations complémentaires:
“Pour la présente consultation, l'acheteur décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS); le dispositif DUME est également...”
Informations complémentaires
Pour la présente consultation, l'acheteur décide de mettre en œuvre le dispositif «Marché public simplifié» (MPS); le dispositif DUME est également disponible. La réponse électronique est obligatoire pour l'ensemble des candidats.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats transmettent (y compris en MPS et DUME en pièces libres via la PLACE), les justificatifs et moyens de preuves suivants concernant leur...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats transmettent (y compris en MPS et DUME en pièces libres via la PLACE), les justificatifs et moyens de preuves suivants concernant leur situation propre:
— une déclaration sur l'honneur du sous-traitant précisant qu'il n'est pas en situation d'interdiction de soumissionner,
— copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
— le pouvoir ou la délégation permettant au signataire d'engager la société. Ce document concerne chaque personne habilitée à engager la société candidate dans le cadre de l'offre unique ou de l'offre groupée (chaque cotraitant),
— un extrait K-bis ou équivalent (art. 51 du décret n 2016-360),
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— effectifs moyens annuels et personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur...”
Liste et brève description des critères de sélection
— effectifs moyens annuels et personnel d'encadrement des 3 dernières années,
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité, moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement et mesures de gestion environnementale que le candidat mettra en œuvre lors de l'exécution du marché public,
— le candidat est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur,
— certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques,
— certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve et certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres,
— présentation d'une liste de références vérifiables de prestations effectuées au cours des 5 dernières années par le candidat dans le domaine du présent marché.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les entreprises nouvelles fourniront tous les éléments permettant de justifier de leur capacité à réaliser ces prestations. Nota: les entreprises nouvelles qui ne disposent pas de l'intégralité des documents demandés au regard des 5 dernières années fourniront les éléments dont elles disposent depuis leur création. Si, pour une raison justifiée, les entreprises nouvelles ne sont pas en mesure de produire le certificat demandé par l'acheteur, elles sont autorisées à prouver leurres capacités par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Certificat de capacité à réaliser la maintenance des ensembles et sous-ensembles de détecteurs et des stations d'étalonnage de marque BW; certificat de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Certificat de capacité à réaliser la maintenance des ensembles et sous-ensembles de détecteurs et des stations d'étalonnage de marque BW; certificat de capacité à réaliser la fourniture de pièces détachées de marque BW; certificat de capacité à réaliser des prestations de formation relative à l'utilisation des stations d'étalonnage de marque BW et à la réalisation des actes de maintenance de 1 niveaux. Toutefois, compte tenu de la spécificité du marché, les éléments de la candidature concernant les 3 certificats de capacité sont exigés lors du dépôt du pli via PLACE. La non fourniture de ces documents pourra faire l'objet d'un rejet de la candidature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nancy, Delpia
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les offres sur support papier ne sont pas acceptées. Le dépôt électronique des plis s'effectue exclusivement sur le site (PLACE):...”
Les offres sur support papier ne sont pas acceptées. Le dépôt électronique des plis s'effectue exclusivement sur le site (PLACE): https://www.marchespublics.gouv.fr Les candidats trouveront sur le site www.marches-publics.gouv.fr un «Guide utilisateur» téléchargeable qui précise les conditions d'utilisations de la plate-forme des achats de l'état, notamment les prérequis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les candidats sont invités à tester la configuration de leur poste de travail et répondre à une consultation test, afin de s'assurer du bon fonctionnement de l'environnement informatique. Ils disposent sur le site d'une aide qui expose le mode opératoire relatif au dépôt des plis électroniques. Plusieurs documents et informations sont disponibles à la rubrique «aide» de la plate-forme:
— manuel d'utilisation afin de faciliter le maniement de la plate-forme,
— assistance téléphonique,
— module d'autoformation à destination des candidats,
— foire aux questions,
— outils informatiques.
Les candidats ont la possibilité de poser des questions sur les documents de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: SG Sircom, Télédoc 536 — T —
Adresse postale: Bureau des développements numériques
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) Référé pré contractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) Référé pré contractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
2) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés;
3) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat);
4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, n 358994) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché;
5) Recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées (Delpia)”
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine — boite postale no 60016
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 204-464382 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi gaz, de stations test et d'étalonnage de...”
Brève description
Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi gaz, de stations test et d'étalonnage de marque BW technologies, ainsi que la formation des utilisateurs et des techniciens de maintenance de 1 niveau.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Fournitures: 77130 Varennes-sur-Seine. Formations: site SEA. Maintenance: ateliers du titulaire.”
Description du marché:
“Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi gaz, de stations test et d'étalonnage de...”
Description du marché
Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi gaz, de stations test et d'étalonnage de marque BW technologies, ainsi que la formation des utilisateurs et des techniciens de maintenance de 1 niveau.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 204-464382
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-1300140323
Titre:
“Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi gaz, de marque BW technologies, ainsi...”
Titre
Fourniture, maintenance et approvisionnement de pièces détachées, d'ensembles et sous-ensembles de détecteurs multi gaz, de marque BW technologies, ainsi que la formation.
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Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Be-atex
Numéro d'enregistrement national: 50776655800021
Adresse postale: Parc technologique du canal 7 B avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.be-atex.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Les prestations de formation seront sous-traités, La sous-traitance est applicable aux bons de commande émis dans la limite du montant maximum de chaque bon...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
Les prestations de formation seront sous-traités, La sous-traitance est applicable aux bons de commande émis dans la limite du montant maximum de chaque bon de commande, Les prestations seront exécutées par le sous-traitant pour la durée du marché à compter de son acceptation et de l'agrément de ses conditions de paiement,
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat,
2)...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel (article L. 551-1 du Code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat,
2) recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés,
3) référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
4) recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 4.4.2014 département du Tarn-et-Garonne, nº 358994) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché,
5) recours indemnitaire (article R. 421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine — boîte postale nº 60016
Source: OJS 2019/S 069-162067 (2019-04-03)