Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture, la livraison et la pose, entretien et contrôle de matériels sportifs pour les installations sportives et les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Clamart.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, pose entretien et contrôle de matériels sportifs pour la ville de Clamart
18.73”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture, la livraison et la pose, entretien et contrôle de matériels sportifs pour les installations sportives...”
Brève description
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture, la livraison et la pose, entretien et contrôle de matériels sportifs pour les installations sportives et les écoles maternelles et élémentaires de la commune de Clamart.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et maintenance curative de matériels sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Clamart
Description du marché: Fourniture, pose et maintenance curative de matériels sportifs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La reconduction, le cas échéant, sera tacite, conformément à l'article 16 du décret n 2016-360, sauf notification contraire expresse du pouvoir adjudicateur...”
Description des renouvellements
La reconduction, le cas échéant, sera tacite, conformément à l'article 16 du décret n 2016-360, sauf notification contraire expresse du pouvoir adjudicateur au moins quatre (4) mois avant la date de reconduction. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la décision de reconduction ou non reconduction du pouvoir adjudicateur.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôles principaux des buts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Contrôles principaux des buts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les surfaces artificielles d'escalade: contrôles principaux, contrôles opérationnels et maintenance curative” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Les surfaces artificielles d'escalade: contrôles principaux, contrôles opérationnels et maintenance curative.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les matériels de gymnastique: fourniture, livraison, pose, entretien, contrôle et maintenance curative” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Les matériels de gymnastique: fourniture, livraison, pose, entretien, contrôle et maintenance curative.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Les matériels de musculation: achat de matériel de musculation et cardio training, entretien des salles de musculation et maintenance curative” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Les matériels de musculation: achat de matériel de musculation et cardio training, entretien des salles de musculation et maintenance curative.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— le formulaire DC1 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— le formulaire DC2 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— pour le...”
Liste et brève description des conditions
— le formulaire DC1 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— le formulaire DC2 joint au présent dossier, dûment complété et signé,
— pour le candidat en situation de redressement judiciaire, le jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relatifs aux marchés publics conformément au I de l'article 48 du décret susvisé,
— un document habilitant la personne signataire du marché si celle-ci ne peut de droit engager la société en matière contractuelle,
— un document relatif aux capacités techniques, financières et professionnelles du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre administratif de Clamart 1-3 avenue Jean Jaurès 92140 Clamart
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative),
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (CJA),
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA) le délai de recours est fixé à 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 30173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +331 30173459 📠
URL: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/🌏
Source: OJS 2018/S 235-536914 (2018-12-03)
Avis d'attribution de marché (2019-06-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 336 782 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Clamart.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité, diversité des produits proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution des prestations, moyens logistiques mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Stock de pièces détachées détenues par le candidat, étendue de la gamme, procédure produit manquant/défectueux, les délais d'approvisionnement des pièces”
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Stock de pièces détachées détenues par le candidat, étendue de la gamme, procédure produit manquant/défectueux, les délais d'approvisionnement de ces pièces”
Critère de qualité (pondération): 25
Champ d'application du marché
Titre: Matériels de musculation
Description
Description du marché:
“Matériels de musculation: achat de matériel de musculation et cardio training et entretien des salles de musculation.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 235-536914
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18.73
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture, pose et maintenance du matériel sportif
Date de conclusion du contrat: 2019-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Kip Sport
Adresse postale: 52 rue Henri Becquerel
Commune postale: Chelles
Code postal: 77503
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Contrôles principaux des buts
Date de conclusion du contrat: 2019-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SCMS Europe
Adresse postale: 19 rue de Foug
Commune postale: Choloy-Ménillot
Code postal: 54200
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 482 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18.56
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Surfaces artificielles d'escalade
Nom et adresse du contractant
Nom: Accefs
Adresse postale: 98 rue Paul Vaillant Couturier
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 300 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériels de gymnastique
Nom et adresse du contractant
Nom: Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériels de musculation
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-Pontoise...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent marché pourra faire l'objet:
— à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-Pontoise (article L. 211-4 du code de justice administrative),
— d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles L. 551-1 à 551-4 du Code de justice administrative (CJA),
— d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du CJA),
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles L. 551-13 à 551-16 du Code de justice administrative (CJA), le délai de recours est fixé à 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE conformément à l'article R. 551-7 du code de justice administrative. Article R. 551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.
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Source: OJS 2019/S 107-261084 (2019-06-04)