Fourniture, livraison et montage de mobilier d’occasion de bureau et de cafétéria pour l’unité Neuro-PSI du CNRS

Centre national de la recherche scientifique

L’institut Neuro-PSI entité du CNRS doit déménager courant 1 semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA. Neuro-PSI souhaite pouvoir avoir recours à l’achat de mobilier d’occasion pour des fournitures de mobilier de bureau, mais également des fournitures pour la cafétéria.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tricycle Environnement

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-29	Avis de marché
2018-12-18	Informations complémentaires
2018-12-19	Informations complémentaires
2019-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 18020mobilierneuropsi
Brève description: L’institut Neuro-PSI entité du CNRS doit déménager courant 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: achats@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-531998
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Brève description:

Les fournitures, mobilier de bureau sont en partie des bureaux, tables de réunion, caissons, fauteuils, armoires, chaises visiteurs, table d'appoint, étagère, vestiaire, casier, mange-debout; et pour la cafétéria: tabourets hauts, tables, chaises, canapé…

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Neuro-PSI bâtiments 151

Centre d'études de Saclay,

91191 Gif-sur-Yvette

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ou le DUME ou le MPS,

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K-Bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…),

— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,

— extrait K-Bis de la société,

— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 46 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Situation économique et financière:

— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ou le DUME ou le MPS,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si informations communiquées sur le DC2),

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l’accord-cadre public,

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme la 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: Sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France, Gif-sur-Yvette/ Pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.

Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Téléphone: +33 139205400 📞
Source: OJS 2018/S 233-531998 (2018-11-29)

Informations complémentaires (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L’institut Neuro–PSI entité du CNRS doit déménager courant premier semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date limite de soumission: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2018-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 245-561087
Se réfère à l'avis: 2018/S 233-531998
Numéro JO-S: 245
Source: OJS 2018/S 245-561087 (2018-12-18)

Informations complémentaires (2018-12-19)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la Terrasse

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-19 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-564332
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2018/S 246-564332 (2018-12-19)

Avis d'attribution de marché (2019-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-321628
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Les sous-critères techniques sont énoncés dans le règlement de la consultation article 12.2.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les fournitures, mobilier de bureau sont en partis des bureaux, tables de réunion, caissons, fauteuils, armoires, chaises visiteurs, table d'appoint, étagère, vestiaire, casier, mange debout, et pour la cafétéria: tabourets hauts, tables, chaises, canapé…

Informations complémentaires:

Les sous-critères techniques sont énoncés dans le règlement de la consultation article 12.2.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire Neuro-PSI bâtiments 151,

91191 Gif-sur-Yvette.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Nom: Tricycle Environnement
Commune postale: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr

Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).

La date de notification du marché au titulaire est le 14.5.2019 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 9.5.2019.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier achats et comptable de la délégation DR4 du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2019/S 131-321628 (2019-07-08)

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