L’institut Neuro-PSI entité du CNRS doit déménager courant 1 semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA. Neuro-PSI souhaite pouvoir avoir recours à l’achat de mobilier d’occasion pour des fournitures de mobilier de bureau, mais également des fournitures pour la cafétéria.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et montage de mobilier d’occasion de bureau et de cafétéria pour l’unité Neuro-PSI du CNRS
18020mobilierneuropsi”
Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“L’institut Neuro-PSI entité du CNRS doit déménager courant 1 semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA. Neuro-PSI...”
Brève description
L’institut Neuro-PSI entité du CNRS doit déménager courant 1 semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA. Neuro-PSI souhaite pouvoir avoir recours à l’achat de mobilier d’occasion pour des fournitures de mobilier de bureau, mais également des fournitures pour la cafétéria.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Neuro-PSI bâtiments 151
Centre d'études de Saclay,
91191 Gif-sur-Yvette”
Description du marché:
“Les fournitures, mobilier de bureau sont en partie des bureaux, tables de réunion, caissons, fauteuils, armoires, chaises visiteurs, table d'appoint,...”
Description du marché
Les fournitures, mobilier de bureau sont en partie des bureaux, tables de réunion, caissons, fauteuils, armoires, chaises visiteurs, table d'appoint, étagère, vestiaire, casier, mange-debout; et pour la cafétéria: tabourets hauts, tables, chaises, canapé…
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ou le DUME ou le MPS,
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ou le DUME ou le MPS,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K-Bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale…),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire,
— extrait K-Bis de la société,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 46 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ou le DUME ou le MPS,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ou le DUME ou le MPS,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sauf si informations communiquées sur le DC2),
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l’accord-cadre public,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme la 1 année puis révisable pour la 2 année à compter de...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme la 1 année puis révisable pour la 2 année à compter de la date d'anniversaire de l'accord-cadre (date de notification). Paiement à 30 jours conformément à l'article 183 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Une avance de 5 % sur chaque bon de commande, conformément à l’article 110 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Paiements après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions de l’article 45 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-09
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats n'y sont pas admis.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil d'acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France, Gif-sur-Yvette/ Pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205492📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2018/S 233-531998 (2018-11-29)
Informations complémentaires (2018-12-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, livraison et montage de mobilier d’occasion de bureau et de cafétéria pour l’unité Neuro–PSI du CNRS
18020mobilierneuropsi”
Brève description:
“L’institut Neuro–PSI entité du CNRS doit déménager courant premier semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA....”
Brève description
L’institut Neuro–PSI entité du CNRS doit déménager courant premier semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA. Neuro-PSI souhaite pouvoir avoir recours à l’achat de mobilier d’occasion pour des fournitures de mobilier de bureau mais également des fournitures pour cafétéria.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 233-531998
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-01-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-22 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2018/S 245-561087 (2018-12-18)
Informations complémentaires (2018-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures, livraison et montage de mobilier d’occasion de bureau et de cafétéria pour l’unité Neuro-PSI du CNRS
18020mobilierneuropsi”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-01-09 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-23 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2018/S 246-564332 (2018-12-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L’institut Neuro-PSI entité du CNRS doit déménager courant 1 semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA. Neuro-PSI...”
Brève description
L’institut Neuro-PSI entité du CNRS doit déménager courant 1 semestre 2019 vers un bâtiment neuf de 16 000 m situé à Saclay et propriété du CEA. Neuro-PSI souhaite pouvoir avoir recours à l’achat de mobilier d’occasion pour des fournitures de mobilier de bureau mais également des fournitures pour cafétéria.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire Neuro-PSI bâtiments 151,
Centre d'études de Saclay,
91191 Gif-sur-Yvette.”
Description du marché:
“Les fournitures, mobilier de bureau sont en partis des bureaux, tables de réunion, caissons, fauteuils, armoires, chaises visiteurs, table d'appoint,...”
Description du marché
Les fournitures, mobilier de bureau sont en partis des bureaux, tables de réunion, caissons, fauteuils, armoires, chaises visiteurs, table d'appoint, étagère, vestiaire, casier, mange debout, et pour la cafétéria: tabourets hauts, tables, chaises, canapé…
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sav
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères techniques sont énoncés dans le règlement de la consultation article 12.2.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 233-531998
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021661
Titre:
“Fournitures, livraison et montage de mobilier d’occasion de bureau et de cafétéria pour l’unité Neuro-PSI du CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2019-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tricycle Environnement
Commune postale: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur:...”
Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur: https//www.marches-publics.gouv.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale: CNRS — Délégation Île-de-France Gif-sur-Yvette/pôle achats, avenue de la Terrasse — 91198 Gif-sur-Yvette Cedex, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article 68 du décret, d’examiner les offres avant les candidatures.
Pas de visite de site.
La date de notification du marché au titulaire est le 14.5.2019 et la date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur est le 9.5.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’État (Conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier achats et comptable de la délégation DR4 du CNRS et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 131-321628 (2019-07-08)