La présente consultation concerne la fourniture, livraison et installation de matériels professionnels de cuisine pour les restaurants scolaires de la ville.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation de matériels professionnels de cuisine pour les restaurants scolaires de la ville
V8C0003PA”
Produits/services: Équipement de cuisine industrielle📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture, livraison et installation de matériels professionnels de cuisine pour les restaurants scolaires de la...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture, livraison et installation de matériels professionnels de cuisine pour les restaurants scolaires de la ville.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1 et 67 à 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation de fours professionnels de remise en température” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine industrielle📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de fours professionnels de remise en température
Le montant annuel estimé des commandes est de: 20 000 EUR HT soit 80...”
Description du marché
Fourniture, livraison et installation de fours professionnels de remise en température
Le montant annuel estimé des commandes est de: 20 000 EUR HT soit 80 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques positives professionnelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine📦
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques positives professionnelles
Le montant annuel estimé des commandes est de: 25 000 EUR HT soit...”
Description du marché
Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques positives professionnelles
Le montant annuel estimé des commandes est de: 25 000 EUR HT soit 100 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de lave-vaisselle professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lave-vaisselle📦
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de lave-vaisselle professionnels
Le montant annuel estimé des commandes est de: 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT pour...”
Description du marché
Fourniture, livraison et installation de lave-vaisselle professionnels
Le montant annuel estimé des commandes est de: 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au présent dossier de consultation, ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements tels que prévus à l'article 48-I-1 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016:
— lettre de candidature et de désignation du mandataire (DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-22
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Les plis seront ouverts par le représentant du pouvoir adjudicateur et les services instructeurs, dans les 2 mois suivant la date de remise des offres à la ville de Montpellier. L'ouverture des plis n'est pas publique. La date indiquée ci-dessus pour l'ouverture des offres n'est que prévisionnelle.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2022. Sinon, nouvel avis en 2019,2020 et 2021.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le...”
Les conditions d'appréciation des candidats sont indiquées au règlement de consultation. Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement sur le profil acheteur https://marches.montpellier3m.fr en renseignant notamment le numéro de marché indiqué ci-dessus. Les candidatures et les offres seront obligatoirement déposées via cette même plate-forme internet. La signature électronique des documents n'est pas requise.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2018/S 243-554646 (2018-12-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison et installation de matériels professionnels de cuisine pour les restaurants scolaires de la ville
V8C00014PA”
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture, livraison et installation de matériels professionnels de cuisine pour les restaurants scolaires de la...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture, livraison et installation de matériels professionnels de cuisine pour les restaurants scolaires de la ville. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I-1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-
360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. La durée du marché est de 12 mois et peut être reconduite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 220 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de fours professionnels de remise en température. Le montant annuel estimé des commandes est de: 20 000 EUR HT soit 80...”
Description du marché
Fourniture, livraison et installation de fours professionnels de remise en température. Le montant annuel estimé des commandes est de: 20 000 EUR HT soit 80 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Description
Informations complémentaires:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques positives professionnelles. Le montant annuel estimé des commandes est de: 25 000 EUR HT soit...”
Description du marché
Fourniture, livraison et installation d'armoires frigorifiques positives professionnelles. Le montant annuel estimé des commandes est de: 25 000 EUR HT soit 100 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Afficher plus
Description du marché:
“Fourniture, livraison et installation de lave-vaisselle professionnels. Le montant annuel estimé des commandes est de: 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT pour...”
Description du marché
Fourniture, livraison et installation de lave-vaisselle professionnels. Le montant annuel estimé des commandes est de: 10 000 EUR HT soit 40 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 243-554646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: V8C0014PA
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture livraison installation fours professionnels de remise en température
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Salager Serra
Commune postale: Prades-le-Lez
Code postal: 34730
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture livraison installation armoires frigorifiques positives professionnelles” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture livraison installation lave-vaisselle professionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Nelly Malric, tél.: +33 467348763, télécopieur: +33 499060685.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2019/S 132-323834 (2019-07-08)