Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, la livraison de produits pour la construction et les revêtements routiers, destinés aux directions de Lorient Agglomération
18153-18154”
Produits/services: Matériaux de construction et articles connexes📦
Brève description:
“Fourniture, la livraison de produits pour la construction et les revêtements routiers, destinés aux directions de Lorient Agglomération.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de carrière
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Morbihan🏙️
Description du marché:
“— Sable ganite 0/4 : 2 000 t,
— GNTB 0/20 : 2 200 t,
— matériau 20/40 : 50 t,
— matériau 40/70 : 45 t,
— matériau 4/6.3 non lavé: 500 t,
— minimum annuel:...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 3 fois, 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, Soit lorsque le montant maximum des commandes est...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 3 fois, 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, Soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans, ni un montant Maximum de commande de 332 400,00 EUR HT, pour le lot 1.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits composites pour revêtements routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— Enrobé à froid à emploi différé: 250 t,
— granulométrie continue (0/6) granulats conformes à la norme xp p 18-545,
— liant: émulsion bitumineuse avec un...”
Description du marché
— Enrobé à froid à emploi différé: 250 t,
— granulométrie continue (0/6) granulats conformes à la norme xp p 18-545,
— liant: émulsion bitumineuse avec un fluxant d'origine végétale,
— minimum annuel: 8 000 EUR HT — maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement 3 fois, 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, Soit lorsque le montant maximum des commandes est...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement 3 fois, 1 an, soit à la date anniversaire de notification du marché, Soit lorsque le montant maximum des commandes est atteint, sans pouvoir excéder une durée maximale de 4 ans, ni un montant maximum de commande de 120 000 EUR maximum HT, pour le lot 2.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— liste et description succincte des conditions: pouvoir de la/les personnes habilitées à engager l'opérateur économique,
— copie du jugement pour les...”
Liste et brève description des conditions
— liste et description succincte des conditions: pouvoir de la/les personnes habilitées à engager l'opérateur économique,
— copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire, la déclaration sur l'honneur jointe en annexe du règlement de la consultation permettant d'attester que le candidat remplit les conditions d'accès à la commande publique,
— en cas de groupement, le formulaire DC1 pour justifier n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et pour justifier être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-18
14:00 📅
“Chaque lot est un accord-cadre, mono attributaire, qui fixent les stipulations contractuelles et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
Chaque lot est un accord-cadre, mono attributaire, qui fixent les stipulations contractuelles et s'exécutent au fur et à mesure de l'émission de bons de commande le délai de livraison est de 24 h maximum à compter de la date d'émission du bon de commande sur jusqu'à la livraison des fournitures sur le site de livraison de Lorient agglomération. La consultation ne prévoit pas de prestations supplémentaires facultatives ni obligatoires. Un taux unique de remise consenti, sur le tarif public de l'opérateur économique, applicable à l'ensemble de sa clientèle, et applicable aux produits du catalogue (hors BPU), est proposé, pendant toute la durée de l'accord-cadre, il est contractuel et Indiqué à l'acte d'engagement le financement de la consultation est inscrit aux imputations suivantes 03-011-6068-3-a035 (budget DEA) — 00-011-60628-a023 Il n'est pas imposée de forme de groupement, mais en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire.
Date prévisionnelle de début des prestations: 26.2.2019 pour les lots 1 et 2, les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:
— le contenu et la qualité des fiches techniques des matériaux proposés 30 %.
— la qualité des fiches techniques (description des lieux d'extraction entrant dans la composition des produits proposés) 30 %,
— note sur la politique environnementale de l'entreprise 40 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Fax: +33 240479068 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr📧
Fax: +33 240479068 📠
Source: OJS 2018/S 238-543197 (2018-12-06)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison de produits pour la construction et les revêtements routiers, destinés aux directions de Lorient Agglomération
18153-18154”
Brève description:
“Fourniture, livraison de produits pour la construction et les revêtements routiers, destinés aux directions de Lorient Agglomération.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Produits de carrière.
Informations complémentaires:
“Pour le lot n 1: montant mini annuel: 15 000 EUR/an soit 60 000 EUR/4 ans HT. Montant maxi annuel: 83 100 EUR/an soit 332 400 EUR/4 ans HT.”
Description du marché: Produits composites pour revêtements routiers.
Informations complémentaires:
“Pour le lot n 2: montant minimum annuel: 8 000 EUR par an soit 32 000 EUR sur 4 ans HT. Montant maximum annuel: 30 000 EUR par an soit 120 000 EUR sur 4 ans HT.”
Informations complémentaires
Pour le lot n 2: montant minimum annuel: 8 000 EUR par an soit 32 000 EUR sur 4 ans HT. Montant maximum annuel: 30 000 EUR par an soit 120 000 EUR sur 4 ans HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 238-543197
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18153
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits de carrières
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 18154
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits composites pour revêtements routiers
Date de conclusion du contrat: 2019-02-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas Centre Ouest
Adresse postale: 1 rue de La Lande
Commune postale: Locoal-Mendon
Code postal: 56550
Pays: France 🇫🇷
Région: Morbihan🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“— date de signature du marché public: 12.3.2019,
— date de notification du marché public: 15.3.2019.
Modalités de consultation du contrat: toutes les pièces...”
— date de signature du marché public: 12.3.2019,
— date de notification du marché public: 15.3.2019.
Modalités de consultation du contrat: toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 17:00, auprès de la commande publique, Maison de l'Agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication du présent avis.
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Source: OJS 2019/S 069-161952 (2019-04-03)