Fourniture et transport de sel et pouzzolane pour la viabilité hivernale

Conseil général du Gard

Fourniture et transport de sel et pouzzolane pour la viabilité hivernale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ROCK SAS

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de péage › Sel de déneigement

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-08	Avis de marché
2018-10-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Numéro de référence: 18DTER008
Brève description: Fourniture et transport de sel et pouzzolane pour la viabilité hivernale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Sel de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-08 📅
Date limite de soumission: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-249923
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et transport de sel et pouzzolane pour la viabilité hivernale. Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les délais d'exécution ou de livraison seront stipulés dans chaque bon de commande. Sauf consigne particulière de l'unité territoriale, le délai de livraison des fournitures sera de 5 jours à compter de la notification du bon de commande (l'unité territoriale concernée devra être avertie la veille de la livraison avant 16:00). En cas d'urgence, sur simple appel téléphonique du représentant de la personne publique ou de son délégataire à l'une des personnes désignées dans l'acte d'engagement, confirmé par télécopie, les interventions seront réalisées dans un délai maximal:

— de 12 heures pour la mise à disposition de la fourniture,

— de 36 heures pour la livraison des fournitures.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois avec une période de reconduction de 1 an chacune.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

Conformément à la réglementation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22300001900073
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Gard
Adresse postale: Direction de la commande publique, 3 rue Guillemette
Fax: +33 466763600 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Adresse postale: Envoi postal ou dépôt contre récépissé: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton, horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Adresse Internet: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel). L'adresse électronique mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. L'accord-cadre sera conclu à compter du 27.12.2018 pour une période initiale de 1 an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 110-249923 (2018-06-08)

Avis d'attribution de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 124 706 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464859
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-249923
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 2.10.2018 type de procédure: appel d'offres articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 27.12.2018 nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Les candidats n'étaient pas autorisés à présenter des variantes. Le pouvoir adjudicateur n'a pas exigé la présentation de variantes l'accord-cadre ne met pas en œuvre de clause sociale. L'accord-cadre ne met pas en œuvre de clause environnementale. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-16 📅
Nom: Rock SAS
Adresse postale: 91 avenue de la 1re Division Blindée
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68100
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 124 706 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative.

Source: OJS 2018/S 204-464859 (2018-10-19)

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