Fourniture et services de télécommunications
Moselis
Fourniture et services de télécommunications accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Orange
- • Stella Telecom
- • Moselis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-12 | Avis de marché |
| 2018-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 18_009S
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis
Adresse postale: 3 rue de Courcelles, BP 25040 Cedex 3
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@moselis.fr 📧
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110959
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphone fixe
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphone fixe.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de 2 ans.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléphonie mobile.
Intitulé du lot: Accès internet
Numéro du lot: 3
Brève description: Accès internet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège social de Moselis.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Moselis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis — le mode de transmission retenu pour les communications et échanges d'informations est la voie électronique
Adresse postale: Service juridique et marchés 3 rue de Courcelles, BP 25040 Cedex 3
Téléphone: +33 387648679 📞
Pays: Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis — les offres seront transmises par voie électronique
Adresse postale: Service juridique et marchés 3 rue de Courcelles, BP 25040 Cedex 03
Commune postale: Metz Cedex
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnisitratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 050-110959 (2018-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Numéro de référence: 18_009S
Brève description:
Fourniture et services de télécommunications accord-cadre sans mini et maxi et un opérateur économique. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 2 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de télécommunications 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis
Adresse postale: 3 rue de Courcelles, BP 25040 Cedex 3
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@moselis.fr 📧
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-12 📅
Date limite de soumission: 2018-04-16 📅
Date de publication: 2018-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 050-110959
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Les offres seront transmises par voie électronique à l'adresse: http://moselis.marcoweb.fr — Dématérialisation des procédures: les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, Winzip et Acrobat Reader. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphone fixe
Numéro du lot: 1
Brève description: Téléphone fixe.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Les accords-cadres sont reconductibles pour 1 période de 2 ans.
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 2
Brève description: Téléphonie mobile.
Intitulé du lot: Accès internet
Numéro du lot: 3
Brève description: Accès internet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la délégation de signature le cas échéant,
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre).
— la déclaration du candidat (DC2),
— les pièces fiscales et sociales datant de moins de 6 mois,
— un extrait K bis,
— déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 j. Modalités de financements: fonds propres. Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
Afficher plus
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements. La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège social de Moselis.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Moselis
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://moselis.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis — le mode de transmission retenu pour les communications et échanges d'informations est la voie électronique
Adresse postale: Service juridique et marchés 3 rue de Courcelles, BP 25040 Cedex 3
Téléphone: +33 387648679 📞
Pays: Moselle 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Moselis — les offres seront transmises par voie électronique
Adresse postale: Service juridique et marchés 3 rue de Courcelles, BP 25040 Cedex 03
Commune postale: Metz Cedex
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Février 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnisitratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et services de télécommunications.
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de Courcelles, BP 25040, Cedex 3
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368654
Se réfère à l'avis: 2018/S 050-110959
Numéro JO-S: 161
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Moselle.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Conditions de déploiement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-28 📅
Nom: Orange
Adresse postale: 150 avenue André Malraux, BP 59019
Commune postale: Metz
Code postal: 57037
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: Stella Telecom
Adresse postale: 245 route des Lucioles
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 161-368654 (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et services de télécommunications.
Valeur totale du marché: 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 rue de Courcelles, BP 25040, Cedex 3
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 161-368654
Se réfère à l'avis: 2018/S 050-110959
Numéro JO-S: 161
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Moselle.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Conditions de déploiement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-28 📅
Nom: Orange
Adresse postale: 150 avenue André Malraux, BP 59019
Commune postale: Metz
Code postal: 57037
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: Stella Telecom
Adresse postale: 245 route des Lucioles
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕