Fourniture et pose de mobilier urbain
Communauté agglo Portes de France
Accord-cadre à bons de commande conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Les montants mini et maxi sont les suivants:
— mini: 60 000 EUR HT,
— maxi: 100 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2018-05-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-13 | Avis de marché |
| 2018-08-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 18/028DEPU
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo portes de France
Adresse postale: ville de Thionville, rue Georges Ditsch
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Contact
Adresse Internet: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523241 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-163943
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 42 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Procédure accélérée:
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 29 boulevard Jeanne d'Arc
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commun de la commande publique
Adresse postale: Communauté d'agglomération portes de France espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann
Commune postale: Yutz Cedex
Code postal: 57972
Point de contact: Mme Sontot
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382212323 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2018/S 074-163943 (2018-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 18/028DEPU
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Les montants mini et maxi sont les suivants:
— mini: 60 000 EUR HT,
— maxi: 100 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo portes de France
Adresse postale: ville de Thionville, rue Georges Ditsch
Code postal: 57100
Commune postale: Thionville
Contact
Adresse Internet: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-thionville.fr 📧
Téléphone: +33 382523241 📞
Fax: +33 382523237 📠
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-13 📅
Date limite de soumission: 2018-05-22 📅
Date de publication: 2018-04-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 074-163943
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Les montants mini et maxi sont les suivants:
— mini: 60 000 EUR HT,
— maxi: 100 000 EUR HT.
Accord-cadre à bons de commande avec mini et maxi conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2021.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire Dc 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration du candidat (Dc 2),
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure
Procédure accélérée:
Conformément à l'article 67-2 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, le délai minimal est ramené à 30 j car les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-05-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 29 boulevard Jeanne d'Arc
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
URL des documents: http://marches.mairie-thionville.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service commun de la commande publique
Adresse postale: Communauté d'agglomération portes de France espace Cormontaigne — 4 avenue Gabriel Lippmann
Commune postale: Yutz Cedex
Code postal: 57972
Point de contact: Mme Sontot
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 382212323 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342771 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Strasbourg
Source: OJS 2018/S 074-163943 (2018-04-13)
Avis d'attribution de marché (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de mobilier urbain.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Portes de France
Adresse postale: ville de Thionville rue Georges Ditsch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date de publication: 2018-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 163-372393
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-163943
Numéro JO-S: 163
Procédure
Procédure accélérée:
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
Nom: Sports environnement services
Adresse postale: 10 rue des Balanciers
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2018/S 163-372393 (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et pose de mobilier urbain.
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglo Portes de France
Adresse postale: ville de Thionville rue Georges Ditsch
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date de publication: 2018-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 163-372393
Se réfère à l'avis: 2018/S 074-163943
Numéro JO-S: 163
Procédure
Procédure accélérée:
Conformément à l'article 67-2 du décret 2016-360 relatif aux marchés publics, le délai minimal est ramené à trente jours car les candidatures et les offres peuvent être transmises par voie électronique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Environnementaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-13 📅
Nom: Sports environnement services
Adresse postale: 10 rue des Balanciers
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2018/S 163-372393 (2018-08-24)
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