Fourniture et pose de jeux extérieurs
Ville de Beaucaire
Le lot 1 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants au sein des écoles maternelles publiques, le multiaccueil et le centre de loisirs maternel, ce lot sera un marché à bons de commande.
Le lot 2 consiste en la fourniture, la livraison et la pose d'une aire de jeux extérieure avec un thème médiéval.
Le lot 3 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants au sein des aires de jeux publiques, ce lot sera un marché à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2018-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines › Équipements pour terrain de jeux
- • Équipement de construction › Équipement de parcs et de terrains de jeux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-15 | Avis de marché |
| 2018-11-19 | Informations complémentaires |
| 2019-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges-Clemenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: lauris.formaggio@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-456253
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux de cours pour les écoles maternelles publiques, le multiaccueil et le centre de loisirs maternel de la ville de Beaucaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux d'enfants pour une aire de jeux publique sur le thème médiéval
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2022.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 201-456253 (2018-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de parcs et de terrains de jeux
Brève description:
Le lot 1 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants au sein des écoles maternelles publiques, le multiaccueil et le centre de loisirs maternel, ce lot sera un marché à bons de commande.
Le lot 2 consiste en la fourniture, la livraison et la pose d'une aire de jeux extérieure avec un thème médiéval.
Le lot 3 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants au sein des aires de jeux publiques, ce lot sera un marché à bons de commande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement de parcs et de terrains de jeux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beaucaire
Adresse postale: place Georges-Clemenceau
Code postal: 30300
Commune postale: Beaucaire
Contact
Adresse Internet: http://www.beaucaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: lauris.formaggio@beaucaire.fr 📧
Téléphone: +33 466591006 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-15 📅
Date limite de soumission: 2018-11-19 📅
Date de publication: 2018-10-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 201-456253
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Le lot 1 est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:
— montant minimum annuel = 15 000 EUR (HT),
— montant maximum annuel = 150 000 EUR (HT).
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants au sein des écoles maternelles publiques, le multiaccueil et le centre de loisirs maternel, ce lot sera un marché à bons de commande.
Le lot 2 consiste en la fourniture, la livraison et la pose d'une aire de jeux extérieure avec un thème médiéval.
Le lot 3 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants au sein des aires de jeux publiques, ce lot sera un marché à bons de commande.
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux de cours pour les écoles maternelles publiques, le multiaccueil et le centre de loisirs maternel de la ville de Beaucaire
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et pose de jeux de cours de la ville de Beaucaire. Cela concerne la fourniture et la pose de jeux pour les écoles maternelles publiques, le multiaccueil, le centre de loisirs maternel. Pour la création d'aires de jeux ou pour le remplacement des jeux vieillissants.
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Le lot 1 est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:
— montant minimum annuel = 15 000 EUR (HT),
— montant maximum annuel = 150 000 EUR (HT).
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture et pose de jeux d'enfants pour une aire de jeux publique sur le thème médiéval.
Durée de l'accord: 3 mois Informations complémentaires:
La durée du contrat se confond avec le délai d'exécution qui est proposé par le candidat dans l'acte d'engagement sans pouvoir toutefois dépasser le délai plafond de 3 mois. Il s'agit d'un marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire.
Intitulé du lot: Aménagement d'aires de jeux publiques sur la commune de Beaucaire (30300), fourniture et pose de jeux
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture et pose de jeux extérieurs publics de la ville de Beaucaire. Pour de la création d'aires de jeux ou pour le remplacement des jeux vieillissants.
Description des renouvellements:
Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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Le lot 3 est un accord-cadre avec minimum et maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
— sans montant minimum annuel,
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2022.
Retrait du DCE: entièrement et gratuitement téléchargeable sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches-securises.fr. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier afin de pouvoir être alertés de toute modification éventuelle du DCE ou de toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications au DCE au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.
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Modalités essentielles de financement et de paiement: budget de la Ville de Beaucaire. Les sommes dues au(x)titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1
Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme du groupement à l'attributaire. Cautionnement et garanties financières: pour les lots 1 et 3, aucun cautionnement ni aucune garantie financière ne sont exigés. Pour le lot 2: fourniture et pose de jeux d'enfants pour une aire de jeux publique sur le thème médiéval: une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à 1
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Renseignements complémentaires: les candidats pourront transmettre leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://marches-securises.fr. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres.
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Modalités de remise des offres: les offres seront remises sous format dématérialisé via le profil acheteur: https://www/marches-securises.fr selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. L'acheteur pourra confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée à l'article 30-I-7 du décret n
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Variantes: les candidats peuvent formuler une proposition variante à la place de leur offre de base. Les candidats ne peuvent donc déposer qu'une seule offre (variante ou de base). Cette variante peut permettre de déroger à certaines clauses du cahier des charges, sans le modifier substantiellement. Le candidat indiquera de manière claire à quelle(s) partie(s) il est dérogé. L'acheteur écartera les propositions trop éloignées de ses prescriptions initiales, ainsi que les propositions qui ne pourraient valablement être comparées avec les offres des autres candidats. Les variantes ne peuvent pas porter sur des mentions indiquées comme impératives, ni proposer des caractéristiques inférieures lorsque des minimums sont indiqués. Cette consultation est une relance, la procédure initiale (Avis JOUE: 2018/s 113-256710/avis BOAMP: 18-813390) ayant été déclarée sans suite pour les lots 1 et 2. Le cahier des charges a été modifié.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16, avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Information des candidats non retenus: l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre. Cette notification sera faite par voie électronique (profil acheteur, courrier électronique…). Il communique aux candidats et aux soumissionnaires qui en font la demande écrite les motifs du rejet de leur candidature ou de leur offre dans un délai de 15 jours à compter de la réception de cette demande. Si le soumissionnaire a vu son offre écartée alors qu'elle n'était ni inappropriée ni irrégulière ni inacceptable, l'acheteur lui communique, en outre, les caractéristiques et les avantages de l'offre retenue ainsi que le nom de l'attributaire du marché public.
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Informations complémentaires (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-30 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-514676
Se réfère à l'avis: 2018/S 201-456253
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le maire
Source: OJS 2018/S 225-514676 (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants, au sein des écoles maternelles publiques, le multi-accueil et le centre de loisir maternel, ce lot sera un marché à bons de commande. Le lot 2 consiste en la fourniture, la livraison et la pose d'une aire de jeux extérieure avec un thème médiéval. Le lot 3 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants, au sein des aires de jeux publiques, ce lot sera un marché à bons de commande.
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Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Georges Clémenceau
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-30 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-514676
Se réfère à l'avis: 2018/S 201-456253
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le cahier des clauses techniques particulières du lot nº 1 comportait des prescriptions restrictives concernant l'épaisseur des panneaux des jeux extérieurs et la qualité des poteaux. Des modifications sont apportées. La date limite de remise des offres est décalée afin de laisser un délai supplémentaire de réponse. Les candidats devront tenir compte de ces modifications dans la formulation de leur proposition. Les candidats ayant déjà transmis une proposition ont la faculté de la modifier jusqu'à la nouvelle date limite de remise des offres.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le maire
Source: OJS 2018/S 225-514676 (2018-11-19)
Avis d'attribution de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 300 148 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148850
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux de cours de la ville de Beaucaire
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux extérieurs publics de la ville de Beaucaire
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Nom: Coala
Adresse postale: ZAC de Valdegour — BP 56009 74, rue Guy Arnaud
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30905
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Pleinbois aménagement
Adresse postale: 703 route de l'Isle-sur-la-Sorgue
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 100 148 EUR 💰
Nom: win'Ovatio
Adresse postale: atelier 6, 120 rue Jean Dausset
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 064-148850 (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants, au sein des écoles maternelles publiques, le multi accueil et le centre de loisir maternel, ce lot sera un marché à bons de commande. Le lot 2 consiste en la fourniture, la livraison et la pose d'une aire de jeux extérieure avec un thème médiéval. Le lot 3 consiste en la fourniture, la livraison et la pose de jeux pour enfants, au sein des aires de jeux publiques, ce lot sera un marché à bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148850
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:
— montant minimum annuel = 15 000 EUR (HT),
— montant maximum annuel = 150 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour 1 an reconductible 3 fois pour la même période (4 ans max). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et pose de jeux de cours de la ville de Beaucaire
Brève description:
Fourniture et pose de jeux de cours de la ville de Beaucaire. Cela concerne la fourniture et pose de jeux pour les écoles maternelles publiques, le multi-accueil, le centre de loisirs maternel. Pour de la création d'aires de jeux ou pour le remplacement des jeux vieillissants.
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Accord-cadre s'exécutant par voie de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale est défini comme suit:
Le marché est conclu pour 1 an reconductible 3 fois pour la même période (4 ans max). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
La durée du contrat se confond avec le délai d'exécution qui est proposé par le candidat dans l'acte d'engagement sans pouvoir toutefois dépasser le délai plafond de 3 mois. Il s'agit d'un marché ordinaire conclu a prix global et forfaitaire. Le marché est conclu pour un montant de 100 148,50 EUR (HT) soit 120 178,20 EUR (TTC).
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Brève description:
Fourniture et pose de jeux extérieurs publics de la ville de Beaucaire. Pour de la création d'aires de jeux ou pour le remplacement des jeux vieillissants. Aménagement aires de jeux publiques sur la commune de Beaucaire (30300). Fourniture et pose de jeux.
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Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Nom: Coala
Adresse postale: ZAC de Valdegour — BP 56009 74, rue Guy Arnaud
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30905
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Pleinbois aménagement
Adresse postale: 703 route de l'Isle-sur-la-Sorgue
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 100 148 EUR 💰
Nom: win'Ovatio
Adresse postale: atelier 6, 120 rue Jean Dausset
Commune postale: Avignon
Code postal: 84140
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
Référence
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement: budget de la ville de Beaucaire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
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Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme du groupement à l'attributaire. Cautionnement et garanties financières: pour les lots 1 et 3, aucun cautionnement ni aucune garantie financière ne sont exigés.
Pour le lot 2: fourniture et pose de jeux d'enfants pour une aire de jeux publique sur le thème médiéval: une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée.
Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Garanties financières de l'avance: le titulaire souhaitant bénéficier de l'avance, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. L'acheteur pourra confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article 30-i-7 du décret 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Cette consultation est une relance.la procédure initiale (Avis JOUE: 2018/s 113-256710/avis BOAMP: 18-813390) ayant été déclarée sans suite pour les lots 1 et 2. Le cahier des charges a été modifié.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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