Fourniture et pose d'aires de jeux, de mobilier urbain et d'équipements sportifs dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux (3 lots) — nº 20179300223

Conseil général de Seine-Saint-Denis

Fourniture et pose d'aires de jeux, de mobilier urbain et d'équipements sportifs dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux.
Lot 1: aires de jeux et de loisirs;
Lot 2: mobilier urbain, abris et platelage;
Lot 3: équipements sportifs de plein air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de Seine-Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-15	Avis de marché
2018-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Numéro de référence: 20179300223
Brève description:

Fourniture et pose d'aires de jeux, de mobilier urbain et d'équipements sportifs dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux. Lot 1: aires de jeux et de loisirs; Lot 2: mobilier urbain, abris et platelage; Lot 3: équipements sportifs de plein air.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements pour terrain de jeux 📦
Mobilier urbain 📦
Équipements pour sports de plein air 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis: direction de la nature des paysages et de la biodiversité- hôtel du département
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Contact
Adresse Internet: http://www.seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: fschutz@seinesaintdenis.fr 📧
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-15 📅
Date limite de soumission: 2018-04-04 📅
Date de publication: 2018-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 034-073545
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande comprenant un minimum et un maximum: minimum: 875 000 EUR HT Maximum: 3 500 000 EUR HT. Les candidats peuvent se présenter en groupement dans les conditions définies à l'article II du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose d'aires de jeux, de mobilier urbain et d'équipements sportifs dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux.

Lot 1: aires de jeux et de loisirs;

Lot 2: mobilier urbain, abris et platelage;

Lot 3: équipements sportifs de plein air.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Aires de jeux et de loisirs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Équipements pour aires de jeux et de loisirs accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires. La durée du marché est de 4 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le marché comprend une option relative aux prestations similaires en application de l'article 22 du CCAP.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Mobilier urbain, abris et platelage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mobilier urbain, abris et platelage accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires. La durée du marché est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande comprenant un minimum et un maximum: minimum: 400 000 EUR HT Maximum: 1 600 000 EUR HT Les candidats peuvent se présenter en groupement dans les conditions définies à l'article II du règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Equipements sportifs de plein air
Numéro du lot: 3
Brève description:

Équipements sportifs de plein air accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires. La durée du marché est de 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande comprenant un minimum et un maximum: minimum:150 000 EUR HT Maximum: 600 000 EUR HT. Les candidats peuvent se présenter en groupement dans les conditions définies à l'article II du règlement de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Seine-Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats sont invités à présenter leur candidature en utilisant les formulaires «la lettre de candidature» et la «déclaration du candidat» établis par le département de la Seine-Saint-Denis et inclus au DCE. En tout état de cause, ils devront joindre:

— la lettre de candidature, le cas échéant portant habilitation du mandataire par ses co-traitants, tamponnée, datée et signée par une personne habilitée par l'entreprise,

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— l'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise (il s'agit par exemple d'un extrait KBIS accompagné d'une délégation si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant mentionné au KBIS).

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une liste prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant et la date, le destinataire (public — privé). À l'appui de cette liste, les candidats produiront des certificats de capacité en prestation fournis par des maîtres d'ouvrages ou à défaut le descriptif très détaillé des moyens matériels (logistique, informatique …) et humains (nombre et qualifications du personnel et des sous-traitants …) de l'entreprise représentatifs de l'objet du marché.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis: direction de la nature des paysages et de la biodiversité- hôtel du département
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre fractionné à bons de commande, passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté avec comme mot clé «20179300223» et téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr. Réponse par voie électronique obligatoire à cette même adresse. Les sous-critères de jugement des offres qui figurent au RC sont les suivants:

1) valeur technique et environnementale (coefficient de pondération: 60 %) (échelle de notation de 0 à 20). Appréciée sur la base du mémoire technique et environnemental fourni par le candidat, et notée sur la base des sous critères avec barème de notation ci-dessous:

— la méthodologie et les moyens proposés pour la réalisation des prestations décrites au CCTP notés sur 14 points,

— les choix techniques et organisationnels pour réduire les impacts environnementaux de la prestation, réduire les déchets et respecter les objectifs de développement durable noté sur 6 points.

2) prix des prestations (coefficient de pondération: 40 %) (échelle de notation de 0 à 20). Apprécié au regard des prix du BPU pris en compte dans l'hypothèse d'école. Les entreprises isolées ou les groupements d'entreprises pourront répondre au présent appel d'offres. Dans son offre, chaque groupement devra désigner l'un de ses membres en qualité de mandataire commun. Il est interdit aux candidats de participer à la production de plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement, ou de membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le délai de suspension de la signature du marché est de XX jours à compter de l'envoi du courrier d'offre non retenue. Un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit jusqu'à la signature du marché. Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Un recours en contestation de validité du contrat peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (L. 521-1 du Cja).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 034-073545 (2018-02-15)

Avis d'attribution de marché (2018-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose d'aires de jeux, de mobilier urbain et d'équipements sportifs dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux: — lot 1: aires de jeux et de loisirs, — lot 2: mobilier urbain, abris et platelage, — lot 3: équipements sportifs de plein air.

Valeur totale du marché: 4 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine-Saint-Denis
Adresse postale: Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis: direction de la nature des paysages et de la biodiversité — Hôtel du département

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-05 📅
Date de publication: 2018-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 194-438873
Se réfère à l'avis: 2018/S 034-073545
Numéro JO-S: 194

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose d'aires de jeux, de mobilier urbain et d'équipements sportifs dans les espaces extérieurs des propriétés et des parcs départementaux:

— lot 1: aires de jeux et de loisirs,

— lot 2: mobilier urbain, abris et platelage,

— lot 3: équipements sportifs de plein air.

Intitulé du lot: Équipements sportifs de plein air
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Seine-Saint-Denis

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-08 📅
Nom: Elastisol
Adresse postale: 4 route de Longjumeau, bâtiment 9-10
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-08-20 📅
Nom: Groupement Nouansport
Adresse postale: route de Valençay
Commune postale: Nouans-les-Fontaines
Code postal: 37460
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Nom: Gogy
Adresse postale: 12 ter rue de Paris
Commune postale: Ginesse
Code postal: 95500
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris)
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le délai de suspension de la signature du marché est de XX jours à compter de l'envoi du courrier d'offre non retenue,

— un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA) peut être introduit jusqu'à la signature du marché,

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— un recours en contestation de validité du contrat peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, pouvant être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat (L. 521-1 du CJA).

Source: OJS 2018/S 194-438873 (2018-10-05)

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